L. 121, \).,De verborvmsignif. (l

POMPO.MIS. POMPO.MllS,

lil). (i, :id Quintuin MutiuDi. snr Quintus Nuciiis, livre (i.

Usura pecuniae quam porcipimus, Les intérêts d'une somme que

in fmctu non est ; quia non ex ipso nous percevons ne sont pas des corporc, sed ex alia causa est, id fruits^ parce qu'ils ne sont pas proest, nova obligatione. duits par la chose due, mais au con-

ti^ire forment l'objet d'une autre

obligation.

Si les iii terris sont, comme on le i)rétend, toujours assimilés aux fruits, que sijjnilie le texte de Pomponius, à quel cas s'applique-til?

D'après les textes, la décision, qui dans les actions de droit strict attribue au créancier les fruits du jour de la litis contestatio, est liasée surlequité (J). Les lenteurs nécessaires d(> la justice, et la résistance mal fondée qui a été opposée à la demande, ne doivent pas nuire au créancier; celui-ci doit être placé dans la même situation que si on avait pu lui rendre justice au moment même de la litii confestatio. Cette raison ne s'applique pas aux intérêts d'une somme d'argent. La chose que je viens condiccre a produit chez le débiteur des fruits qu'elle eût également produits chez moi, c'est certain et évident. Tout au contraire pour la somme d'argent, rien ne prouve qu'elle (Mit entre mes mains produit {\e>^ intérêts. Il eût fallu un

(•1) Voir sni,ra L. 38, § 7, D., De nsuris d frudibm (xxii, \).

32 LIVRK III, TITUE Xl\ .

ccrlain temps pour trouver à la placer, et surtout pour trouver à la placer sûrement dans un pays où les hypothèques générales sur biens présents et à venir étaient fréquentes et occultes, ic J'aurais retiré de cette somme des intérêts, dit le créancier. — » Ce n'est pas sûr, répond le débiteur, vous n'auriez pu la placer » sans courir les risques de l'insolvabilité de l'emprunteur, et » vous qui prétendez que vous auriez gagné des intérêts, vous » auriez peut-étve perdu intérêts et capital. « Il est vrai (pie dans les contrats bonœ fidei les intérêts étaient dus ex mom, mais c'était parce que les parties étaient censées s'être référées à l'usage des lieu.x, et rpie ea quœ stmt moris et consuetudinis in hono' fidei jadiciU debent venire (1). Aussi le taux de ces intérêts était-il fixé ex more regionis.

11 faut donc décider que dans les conti"its.s7r?V7/ juris cl spécialement dans le mutuumlcs intérêts n'étaicMit dus au créanciei" ni ex moro, ni ex litiscontestatione (2).

Passons aux intérêts conventionnels. Les principes applicables au mutuinn .sont ici certains et hors de toute controverse. L'emprunteur ne peut devoir des intérêts qir'eii vertu d'une stijiulation, par suite d'un simple pacte il ne les devrait qu(> naturellement. Dans quelques cas exceptionnels, le pacte par lequel les intérêts auraient été promis produit action. Ces cas exceptionluds sont les prêts faits par les villes, les prêts de denrées, le nauticum fœnus et plus généralement tout prêt dans lequel les sommes prêtées sont aux risques du créancier. Le principe général, qui en cette matière régit le mutinim^ n'est que l'aj)plication de la théorie générale des pactes adjoints {pacta adjecta) à un contrat stricti jw-is. Nous saisissons cette occasion d'exposer, à titre d'épisode et sauf à revenir ensuite à la matière du mutuum^ la théorie des pucta adjectu ou in coiitinenti^ ou ex pust facto à un contrat, soit bonœ fidei, soit stricli juris.

[\) L. 31, S 20, D., De tf'lllitio l'iUiin (XX]. i).

(2) Au point de vue qui vient de nous occuper, les obventiones ou autres fruits civils, tels que les Icyers d'une maison, d'un navire, etc.. doivent être assimilés aux fruits ex ipsu rc rcnicntcs, et non aux intiVêts (iish~ rœ) . Les HSUrœ sont ici opposées à toute autre espèce de fruits.