‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romainChapitre 18 sur 98 · UES PACTES ADJOINTS · texte numérisé non relu

UES PACTES ADJOINTS

Ainsi que nous venons (]r, le dire, un paele peut avoir été ajouté à un contrai cxpost facto ou in conthunli.

Les pactes ajoutés ex post facto ne produisent i)as d'action, qu'ils aient été ajoutés à un contrat bonœ^ fidci, ou à un contrai stricti juris; tel est le principe général. Néanmoins les contrats parfaits solo consensu, lesquels sont bonœ fidei, présentent à cet égard une singularité : les obligations qui naissent de ces contrats peuvent s'éteindre solo consensu ; c'est la un modo d'extinction qui leur est spécial. Cle mode d'extinction ne peut intervenir utilement qu'autant que le contrat n'a été exécuté par aucune des parties [rébus adhuc intégra), et la convention par laquelle il s'opère doit porter sur toutes les obligations nées du contrat, en un mot sur le contrat tout entier.

Just. Institutionum lib. I/l, tit. xxix.

§ 4. Hoc amplius, ère obligationes qufe consensu contrahuntur, contraria voluntate dissolvuntur ; nam si Titius et Seius intcr se consenserint, ut fundum Tusculanum emptum Seius haberet centum aurcorum, deinde ro nondum secuta, id est, neque pretio soluto neque fundo tradilo, placuerit inter eos ut discederotur ab ea emptione et venditione, invicem liberantur. Idem est in conductione et locatione,et in omnibus contractibus, qui ex consensu descendunt.

Bien plus, les obligations qui se contractent par le consentement, se dissolvent par une volonté contraire; car s'il a été convenu entre Titius et Seius que Seius achète le fonds Tusculan , moyennant cent pièces d'or, et qu'ensuite les choses étant encore entières, c'est-à-dire le prix n'ayant pas été payé et le fonds n'ayant pas été livré, il soit convenu entre eu.\ qu'ils abandonnent la vente précédemment contractée, ils sont tous les deux libérés de leurs obligations. Il en est de même dans le louage et dans tous les contrats qui se forment par le seul consentement.

De même que le contrat peut être supprimé, rébus adhuc inteyris, solo consensu, de môme il pourra être renouvelé, c'est-àdire effacé et remplacé par un autre contrat également formé solo consensu .

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