L. ^^ , ^ 1 , D., Qui potiores in pignore, etc. (xx
GAlUS, livre unique. De la formule hypothécaire.
Voyons s'il faudra dire la même chose dans le cas où, une stipulation conditionnelle ayant eu lieu, une hypothèque a été constituée pour garantie de cette stipulation, et où avant l'accomplissement de la condition une autre personne aurait prêté purement, de telle sorte que, la condition qui affectait le premier contrat venant à s'accomplir, celui qui a prêté en second lieu soit préféré? Mais je crains bien qu'il ne faille ici dire le contraire, car lorsque la condition est accomplie, c'est comme si la stipulation avait eu lieu purement; et c'est là la décision préférable .
Cet effet rétroactif de la condition accomplie nous servira à expliquer ce que nous avons dit plus haut touchant la perte de ^'objet dû ou les détériorations (lu'il a subies, lorsque cette perte
GàlDS, lib. sing., De formula hypothecaria.
Videamus an idem dicendura sit, si, sub conditione stipulatitme facta, hypotheca data sit, qua pendente alius credidit pure, et accepiteamdem hypothecam, tune deinde prions stipulationis exsistat conditio, ut potior sit, qui postea credidisset ?
Sed vcreor, num hic aliud sit dicendum : cum enim semel conditio cxstitit, perinde habetur, ac si illo tempore quo stipulatio intcrposita est, sine conditione facta esset :
quod et melius est.
OU ces détériorations sont arrivées pendente conditione. Nous avons vu en effet que la perte est supportée par le débiteur et les détériorations par le créancier; si nous supposons une vente conditionnelle, et qu'au moment de l'accomplissement de la condition, la chose n'existe plus, ayant péri sans le fait ni la faute du vendeur, celui-ci supportera cette perte et ne pourra pas exiger de l'aclieteur le payement du prix : en effet, au moment où s'accomplit la condition, l'un des éléments essentiels au contrat de vente fait défaut; ce contrat ne peut dès lors prendre naissance, et ne se formant pas, il ne peut rétroagir. Si au contraire nous supposons que la chose vendue conditionnellement a subi des détériorations sans le fait ou la faute du vendeur, la perte procurée par ces détériorations sera subie par l'acheteur, qui ne pourra prétendre à aucune diminution de prix. Ici, en effet, lorsque la condition s'accomplit, la chose vendue, quoique détériorée, existe encore, et aucun élément essentiel du contrat ne fait défaut, dès lors ce contrat prend naissance, et il doit produire les mêmes effets, vu la rétroactivité de la condition accomplie, que si primitivement il avait été fait sans condition.
L'effet rétroactif de la condition accomplie, que nous venons de rencontrer dans les obligations conditionnelles nées ex contradu, n'a pas lieu dans les legs conditionnels. En effet, si cette rétroactivité était admise en matière de legs conditionnels, elle conduirait directement à la transmissibilité héréditaire de l'espérance qui résulte de ces sortes de legs, ce qui serait contraire à l'intention du testateur; c'est une dernière différence . entre les contrats conditionnels et les legs conditionnels. Nous arrivons à l'étude de la condition résolutoire. Les Romains considéraient conmie contrat pur et simple celui qui était affecté d'une condition résolutoire, de telle sorte qu'au cas de vente sous condition résolutoire, le vendeur non propriétaire de la chose vendue ayant fait tradition, l'acheteur aurait pu l'usucaper pro emptore, même pendente conditione. Pour les Romains donc toutes les conditions se ressemblent, elles sont toutes suspensives. Si le contrat est affecté d'une condition
résolutoire, les jurisconsultes disent que le contrat est pur et la résolution conditionnelle. C'est ce que nous dit Ulpien pour le contrat de vente. Les parties étant convenues qu'il n'y aurait pas vente, si dans tel délai des propositions plus avantageuses étaient offertes an vendeur (clause que les Romains appelaient in diem addictio), Ulpien se demande si la vente est Conditionnelle) ou si au contraire on doit dire qu'elle est pure avec résolution conditionnelle. Cela dépend, répond-il, de Tintention des parties.
