‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romainChapitre 70 sur 98 · L. 70, D., De verb. oblig. (xlv · texte numérisé non relu

L. 70, D., De verb. oblig. (xlv

DLPIANUS, lib; 11, ad Edictum. ULPIEN, lir. \\, sur PÉdit,

Mulier, quse dotem dederat popu- Une femme, qui avait à titre de

lari meo Glabrioni Isidoro, fecerat dot transféré la propriété de certains eum promittere dotem, si in matri- biens à mon compatriote Isidore monio decessisset, infanti ; et deces- Glabrion, lui en avait fait promettre serat constante matriraonio; place- la restitution, pour le cas où elle bat ex stipulatu actionem non esse : mourrait pendant le mariage, à un quoniam qui fari non poterat, stipu- enfant; et elle était décédée penlari non poterat. dant le mariage, on a décidé que

de cette stipulation ne résulterait aucune action, parce que celui qui ne peut parler ne peut stipuler,

11 s'agit ici d'un in fans, qui a matériellement prononcé les paroles de la stipulation, et cependant de cette stipulation, régulière en la forme, il ne résulte aucune action, parce que celui qui ne peut parler ne peut stipuler, c'est-à-dire parce que celui qui ne peut parler avec l'intelligence de ce qu'il dit ne peut stipuler. Donc il ne suffit pas de pouvoir prononcer les paroles d'une stipulation; il faut comprendre ce que l'on dit; et c'est à tort que le système adverse donne pour limite à Vinfantia le moment oii le le pupille peut prononcer des paroles, qu'il les comprenne ou lion. Nous maintenons donc notre préférence pour le second système.

Nous venons de voir {[ue dans la stipulation le pupille a besoin de Vauctoritas tuloris s'il joue le rOle de promettant, et qu'elle ne lui est pas nécessaire s'il s'agit pour lui de devenir créancier. Mais que décider s'il s'agit d'un contrat synallagmatique, d'un de ces contrats dans lesquels on ne devient créancier (lu'à la condition de devenir débiteur? Le droit romain

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admettait que, lorsque le pupille avait pris part à luu de ees contrats sine lutoris auciuritate, il devenait créancier, jjaree (pf il pouvait faire sa condition meilleure sine tutoris aucloridite, et ne devenait cependant pas débiteur, parce que Vouctoritas tutoris lui était nécessaire pour contracter des obligations. Ainsi supposons qu'il ait acheté sine tutoris auaoritote, il sera devenu créancier de la chose vendue sans devenir débiteur du prix. Ce principe demande à être bien compris. 11 faut se garder de croire ([ue dans ce cas le pupille pût exiger la chose vendue sans offrir d'en payer le prix. Tout l'avantage pour lui consistait en ce qu'il pouvait, selon son intérêt, exiger ou non l'exêcuiion du contrat, tandis que le vendeur ne pouvait pas se dispenser d'exécuter ses obligations, si le pupille l'exigeait en offrant de payer le prix, et d'autre part devait se résigner à l'exécution du contrat, si tel était le bon plaisir du pupille. En un mot la validité du contrat était à la discrétion du pupille (I).

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