‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romainChapitre 75 sur 98 · L. iO, § i, \).,Decrrh. oblig. (xLV · texte numérisé non relu

L. iO, § i, \).,Decrrh. oblig. (xLV

PAULIJS, lib. 12, ad Sabiiinm. PAUL, liyrel'i, sur Sabinus.

Id autem, quod in facto est, in Mais un fait ne peut «>tre stipulé

mortis tempus conferri non potest : pour le moment de la mort : par veluti, cuM MORiERis, Alexandriam exemple, promettez-vous de venir à vEMRE spoNDEs? Alexandrie lorsque vous mourrez?

On ne pouvait, ainsi que nous le dit notre paragraphe, <3, stipuler pour après la mort ou pour la veille de la mort de la personne sous la puissance de laquelle on se trouvait, parce que lorsque le fils du resclavc stipulent, c'est le père ou le maître qui acquièrent, et qije dès lors c'est 'dans leur personiie que doit exister la possibilité d'intenter de leur vivant l'action résultant de la stipulation. Mais on pourrait stipuler pour après la mort d'un tiers et promettre deraême. Ce serait une stipulation affectée d'un dies incertus, mais du reste parfaitement valable.

1 6 . Item post mortem alterius De même nous stipulons valablerecte stipulamur . ment pour après la mort d'un tiers .

La stipulation post mortem meam dari spondes? la stipulation pridiequam moriar, ou encore les stipulations ^jos^ mortem promittenth ou pridie quam morieris^ étant nulles, on se servait, pour éviter les effets de cette nullité, d'une odstipulatio. Justinion ayant déclaré valables les stipulations dont nous venons de p'arler, V odstipulatio perdit ainsi la seule utilité qui lui restât de son temps. Aussi .lustinien a-t-il pris soin de supprimer tous les textes ayant trait à l'adstipulation, laquelle nous serait complètement inconnue aujourd'hui, si l'on n'avait retrouvé le manuscrit deslnstitutes de Gaïus. Primitivement Vadstîpidatio présentait un grand nombre d'utilités. On y avait recours toutes les fois qu'il pouvait être utile au stipulant que l'action résultant de la stipulation ne fût pas bornée à sa personne, et qu'un autre que lui ayant toute sa confiance en fût investi, pût l'exercer, exiger et recevoir le payement. Les cas de voyage, d'absence, d'inaptitude aux affaires, ou même le désir de ne pas poui"su ivre i)ei-sonnelU'ment le débiteur motivaient suffisamment l'utilité de l'adstipulation, surtout en présence du principe primitif, ([ui défendait (h' plaider par procureur, et de cet autre principe que nous

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venons d'étudier : alteri stipulari nemo potest. On admit donc que le stipulant principal pouvait employer une antre personne venant stipuler la même chose dans une seconde stipulation considérée comme accessoire de la première. Ce stipulant adjoint fut appelé adstipulator. Conformément aux principes, Vadstipulator stipule pour lui-môme. Dans ses rapports avec le débiteur, il est créancier au même titre que le stipulant principal ; mais dans ses rapports avec le stipulant principal, il n'est qu'un mandataire et doit compte manda tijudicio au stipulant principal de ce qu'il obtient par l'exercice de Taction contre le rlébitenr. Aussi certains principes du contrat de mandat sont-ils applicables à Vadstipulatio. Il est bien entendu qu'il n"y a ici qu'une» seule obligation avec deux créanciers, et que le débiteur ne peut ni être tenu de payer deux fois ni être poursuivi deux fois. Il est bien entendu également que Vadstipulatio, n'étant qu'une stipulation accessoire, ne peut pas avoir un objet plus étendu que celui de la stipulation principale. Nous trouvons tous ces principes dans les paragraphes suivants du commeatairi», III d(»s Institutes de Gaius :

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