Paulus, libro VI ad Sali- 4. Paul, Sur Sabinus , liv . VL

num. Si l'usufruit se réunit à la nue

Si proprietati nudae in dotem propriété donnée en dot, il paraît

dalae ususfructus uecesserit, in- y avoir là un accroissement de la

crementum viietur dotis, non dot, et non une nouvelle dot,

alia dos, quemadmodum si quid comme dans le cas d'un agrandis-

alluvione accessisset. sèment du fonds dotal par allu-

vion.

Quelle conséquence résultera de cette décision qu'il y a ici un accroissement de la dot déjà existante, et non une nouvelle dot?

En voici une que j'aperçois. Lu ascendant paternel a donné en dot la nue propriété d'un fonds, dont un tiers a l'usufruit ; pendant le mariage, l'usufruitier meurt, et l'usufruit vient se réunir a la nue propriété; la femme décède sans avoir divorcé. C'est le cas où la dot profectice revient à l'ascendant. Le mari lui rendra-t-il la nue propriété seulement, ou la pleine propriété?

■Si l'on décidait que l'usufruit est une nouvelle dot, alla dos, le mari ne rendrait a son beau-père que la nue propriété qu'il a reçue de lui . et qui forme la dot profectice , et garde-

rait l'usufruit qui serait une dot adventice. Mais, comme on décide que l'usufruit n'est qu'un accroissement de la dot déjà constituée, le mari ne pourra pas plus retenir cet usufruit, qu'il ne retiendrait l'alluvion qui serait venue agrandir le fonds dont se compose la dot profectice.