ULPIEN, FRAGM., TIT. VI

quam Ires sextae in retentione pour chaque enfant, sans pouvoir &unt, non in petitione fi), cependant excéder trois sixièmes;

et il ne peut obtenir ces sixièmes que par voie de rétention, et non par voie de demande.

La rétention pr opter liber os a lieu quand le divorce est arrivé par la faute de la femme ou du père sous la puissance duquel elle se trouvait. Le mari, sur qui continue de peser une partie des charges du mariage, l'éducation et l'entretien des enfants, conserve ainsi une partie de la dot, qui était destinée à suhvenir à ces charges, et qui remplirait encore cette destination sans la faute de la femme ou du beau-père qui a amené la dissolution du mariage.

Cette rétention est d'un sixième pour chaque enfant ; mais elle ne dépasse jamais trois sixièmes, quel que soit le nombre des enfants.

Elle a un double but, savoir, de punir la femme à qui est imputable la rupture du mariage, et d'indemniser le mari des charges que lui laisse cette rupture qui ne peut lui être imputée. Il n'y a pas ici uniquement intention de punir la femme ; car malgré sa faute, elle ne perdra aucune partie de la dot, s'il ne reste pas au mari des charges dont il faille l'indemniser. Il n'y a pas non plus simplement intention d'indemniser le mari ; car, bien que la rétention soit proportionnelle, dans une certaine limite, au nombre d'enfants dont il demeure chargé, elle ne lui est accordée qu'autant qu'il y a eu faute de la part de la femme.

De là découlent naturellement plusieurs conséquences, qui sont d'ailleurs justifiées par des textes positifs :

Si le divorce a eu lieu sans la faute de la femme, ou s'il a

(1) Sic d'après toutes les éditions, le manuscrit porte : in retentione sunt non in petitione dos. — Hugo, Jus civ. antejust., propose: sextœ. § li. In retentione, sed non in petitione,, dos, etc. — M. Bôcking, d'après M. Klenze, restitue ainsi : in retentione sn/nt. § 11. Nom in petitione rfo.9,etc.