‹ Théorie de la procédure civile (volume 2)Chapitre 80 sur 285 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

justicier; l'autre, la cour des borghés ou bourgeois, sous la présidence du vicomte. Le roi , ses hommes et leurs fiefs, furent menés par la haute cour , et toutes borghésies menées par la cour des borghés (1).

C'était l'image de cette pairie féodale que j'ai déjà expliquée. Sauf quelques changemens dans les noms et dans les formes , vous y voyez le même fond.

Le jury n'était pas encore dans l'Europe , je crois l'avoir démontré ; il ne fut donc point apporté en Orient ; et certes on ne l'y créa pas.

Il est vrai que les membres de la cour de horghésie prenaient le nom de jurés; mais c'était à cause du serment auquel ils étaient tenus en entrant dans leur charge. Sous ce nom ils étaient de véritables juges, des magïslrais permanens y comme l'avoue M. Meyer lui-même , qui donnaient défaut contre ceux qui ne comparaissaient pas , et qui souvent ordonnaient le combat judiciaire.

Le mot ne fait rien à la chose. Les jurés de Cattel^ qui étaient une espèce de notaires dans les Pays-Bas, les échevins qu'on appelait

(1) Assises, chap. 2.

bourgeois jurés à Caen , et jurais à Bordeaux , ressemblaient-ils à nos jurés d'aujourd'hui ? Mais si je voulais incliner à croire que le jury prit naissance dans la Palestine , au temps des Croisades, qui me dira comment il advint que Tidée de cette institution fut apportée, dans la Grande-Bretagne seulement, par les Croisés de ce pays , et que ceux de France, d'Allemagne et d'Italie, n'en gardèrent pas le moindre souvenir, lorsqu'ils revinrent dans leur patrie?

Il faut bien que je rende compte à présent de mes excursions dans ce vaste champ des conjectures que chacun sillonne à sa manière, et de l'opinion que j'en ai rapportée. Lechemln que je me suis fait n'est pas aussi merveilleux que beaucoup d'autres ; mais je crois qu'il m'a conduit plus près de la vérité, si la vérité est la conformité d'une idée avec son objet.

Dans tous les procès, deux choses sont à considérer : le fait et le droit.

Si les parties sont d'accord sur le fait, il reste seulement à savoir quelle loi doit être appliquée, et comment elle doit être appliquée.

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