‹ Théorie de la procédure civile (volume 2)Chapitre 93 sur 285 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

Timpërieuse autorité des précédens y a maiatenu beaucoup plus long-temps celte justice sauvage du champ clos et du gage de bataille.

En l'année 1571 , sous le règne d'Elisabeth, les juges des plaids communs ordonnèrent uu combat ; il fut engagé à Wert dans la plaine de Thotil : non sine magna jurisconsultorum periurbatione , dit Spelman qui était témoin de la cérémonie. En 1661 , la lice fut encore ouverte parla cour de chevalerie, sous l'autorité du grand connétable et du grand maréchal ; enfin , on cite le nouvel exemple d'un combat offert, en 1638, pour la décision d'un procès civil (1).

Le combat fut défendu , en France , par les ordonnances de nos rois ; en Angleterre , on ne connaît point de disposition législative qui l'ait interdit.

Il y a même encore telle ancienne action , notamment le writ de droit (2) , pour la re-

(1) Blackstone , tome 5 , chapitre 22 ; Robertson , Introduction à V Histoire de Charles-Quint , p. 379.

(2) Les Anglais ont rejeté le droit romain , qui , si l'on en croit Fortescvie , de laudibas legiim Angliœ , est de beaucoup inférieur à leur common law. Cependant ils lui ont emprunté les formules , cai- leurs writs y ressemblent beaucoup. Ce sont des espèces de passe-

vendication de la propriété d'un immeuble, qui admet la preuve par le duel, lorsque le tenancier ou défendeur soutient qu'il est mieux fondé à retenir, que le demandeur à recouvrer; et l'on doute fort, dit Blackstone , que le combat pat être refusé dans ce cas , s'il était formellement requis.

L'hypothèse de Blackstone est devenue naguère , à l'occasion d'un autre genre d'action , une réalité très-remarquable. En 1817, un nommé Torthon fut gravement soupçonné d'avoir assassiné une jeune fille : le frère delà victime porta une accusatiou privée contre lui (1) ; l'accusé offrit de se justifier par le com-

ports délivrés par la chancellerie , poiir introduire les paities dans le temple de la Justice. Il est aussi dangereux en Angleterre de ne pas suivre les termes du writ, qu'il l'était à Rome de ne pas employer les mots consacrés àe.\di formule. « Les wriis doivent être bien

dressés , ou ils sont nuls Dans tous les writs , il faut

avoir soin de les coucher et de les dresser suivant l'exigence du cas , et ils doivent être suivis conformément dans tout le cours de l'action. » Jacob, Dictionnaire de Droit y \° Writ.

(1) Lorsqu'une personne accuse en son nom et dans son intérêt particuher , il n'y a pas lieu à l'accusation strictement régulière ou publique ; néanmoins , si l'accusé est trouvé coupable , il subit le jugement , comme

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