‹ Théorie de la procédure civile (volume 4)Chapitre 21 sur 27 · pouvant servir à découvrir la vérité · texte numérisé non relu

pouvant servir à découvrir la vérité

L'enquête peut n'être qu'un élément, et quelquefois un supplément d'instruction , selon que les juges ont réglé son emploi ou son concours avec d'autres modes de vérification.

Un autre mode , c'est la vérificatien par comparaison d écritures.

Les bons esprits sont armés de défiance contre les hasardeuses difficultés de cette espèce de preuve qui , partant de la supposition que chaque individu donne à son écriture un caractère original , aspire à conclure, par l'examen comparatif de plusieurs écritures , qu'elles sont, ou qu'elles ne sont pas de la même main. Cet argument à simili et verisimili doit être souvent trompeur; car il y a loin de la vraisemblance à la vérité , et de la ressemblance à l'identité.

Exhumées de la poudre des âges , les vanités et les erreurs de l'art conjectural des experts ont encore leur cours parmi nous; et l'on ne trouve rien de mieux à dire aujourd'hui pour

VERIFICATION DliS ECRITURES. 479

en signaler les dangers, que ce que disait Jus- Ai tinien dans cette préface de sa novelle 73 :

« Nous avons fait réflexion sur les lois qui ont été jusqu'ici établies touchant la comparaison des écritures. Nous avons vu qu'il y en a quelques-unes par lesquelles cette manière de preuve a été reçue; nous avons vu aussi qu'il y en a d'autres par lesquelles nos prédécesseurs l'avaient entièrement rejetée (1). L'expérience avait fait connaître à ces sages empereurs que ce moyen invente pour couper chemin à la mauvaise foi de quelques particuliers , n'avait fait qu'ouvrir la porte aux faussaires; que du moment qu ils avaient vu que l'on faisait consister la foi d'une pièce en la ressemblance, ils ne s'étaient plus exercés qu à contrefaire toutes sortes d'écritures ; et qu'enfin c'était un aveuglement étrange de penser bien juger de la qualité d'un acte faux , par le seul rapport qu'il avait avec un acte véritable , puisque la fausseté n'est autre chose qu'une imitation des choses vraies. Aussi avons-nous reconnu nousmême qu'il provenait de là un nombre infini de faussetés; et nous avons vu entre autres

(1) Il ne teste îica de tes dcniièiet.

Art. arriver une chose incroyable en Arménie. Un particulier ayant produit en justice un contrat d échange , la comparaison en fut ordonnée ; les experts furent entendus ; ils trouvèrent une disparité entière dans les écritures, ils jugèrent la pièce fausse. Et cependant, par l'événement , la pièce qu'ils avaient jugée fausse se trouva vraie, et elle fut reconnue par tous les témoins qui lavaient signée. Mais en effet quel fondement peut-on faire sur une ressemblance qui peut être altérée par tant de causes ? Un homme écrit-il toujours de même manière? Quel rapport peut-il y avoir entre les traits qui partent de la main vigoureuse et assurée d'un jeune homme , et ceux qui partent de la même main , quand elle est affaiblie et tremblante par la langueur de la vieillesse ? Mais que dis-je ? faut-il autre chose qu'un simple changement d'encre ou de plume , pour ôter la naïveté de la ressemblance? Il est impossible enfin d'exprimer tous les inconvénients qui en peuvent naître (1). »

(1) Novimus noslras leges quœ volant , ex collaticne Ultcrarum fidcm dari documents , cl quia quidein imperatorum super cxcrcsccnlc jàm nialîliâ eorum qui adulte-

VERIFICATION DES ECRITURES. 'l8l

Nos experts, depuis la renaissance de l'art Art. d'écrire, ne se sont pas faits plus habiles que ceux d'Arménie. Je pourrais invoquer ici le témoignage des docteurs qui ont commenté la loi 20 au Code de fide inslrumcntorum , et la novelle 73 ; c'est de l'érudition qu'on trouvera tout arrangée dans le traité de la Preuve

vantur documenta , hoc lalia prolubucrunl ; illud sludium falsatonbus esse crcdcntcs , ut ad imitatwnun litterarum semelipsos maxime exercerait , co quod nihil est aliud jalsilas , nisi verilatis imitatio. Qnoniam igilur in lus temporibus innumeras invcnimiis falsilaies in judiciis mullis quorum fuimus audilores ; cl quoddam inopinabi/c ex Armenid nobis exorlum est. Oblalo namque commulutionis documcnlo et lilteris dissimilibus judicatis , quo~ riiam pnstea irwenti sunt ii qui de documcnlo testati sunt subscriptionem subdenlcs , cl eam recognoscentes , fidem suscepit documenlum : et quoddam hinc inopinabile occurrit , eo quod lilterœ quidetn sine fide visce sunt, licel examinât a responsa verorum teslium ami vcritaie concordaverunt , a hoc per fidem teslium qnœ videtnr quodammodo esse cauta. Vidcmus ïamcn uaturam ejus crebro egenlem rei examinationc , quandà Huerai um dissimihludinem sœpc quidem lempusjacit. Non enim ila quis scribit j avertis et robustus ac senex et forte Iremens : sœpc antem et languor hoc facil. Et quidem hoc dicimus quandù cala/ni et atramenti immutalio simililudinis per omnia aufert puritatem : et nec invenimus de reliquo diccre quanta nalura generans innovât.

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