‹ Théorie de la procédure civile (volume 5)Chapitre 45 sur 46 · partie seule · texte numérisé non relu

partie seule

Il est des jugements qui ne doivent être signifiés qu'à l'avoué 458

SUITE DES JCGEMEXTS. DISPOSITIOS ACCESSOIRES.

Comparution personnelle des parties 461

Le jugement qui a ordonné la comparution personnelle des parties doit-il être préalablement signifié à l'avoué ? 463

Avantages qui résultent de la comparution personnelle , prohibée autrefois en matière civile, trop

négligée aujourd'hui 464

Effets du refus de comparaître ou de répondre. . . 467

Indivisibilité de l'aveu judiciaire 470

Du serment. — Considérations générales. . . . 473

Serment décisoire , ses effets 479

Qui peut déférer ou accepter le serment? . . . 483 La délation du serment est-elle admissible contre

une obligation résultant d'un acte authentique ?. 484 Les tribunaux ont-ils la libre faculté de rejeter ou d'admettre, selon les circonstances, le serment décisoire qu'une partie a déféré à l'autre ? . . 485

Serment supplétif 487

Différence entre le serment décisoire et le serment

supplétif 491

A qui est déféré le serment supplétif ? .... 492 Il ne petit l'être aux deux parties. Sentence du juge

deMeWe , ou jugement des ùûchetles 493

Le serment doit être prêté en personne , l'autre

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