CHAPITRE VII

Art- simples : si un seul juge ne Taut pas mieux , 11^ pour juger, que plusieurs juges%

J, Benlham soutient Taffirmatire, arec toute la TÎgueur et toute la hardiesse de son génie (1). Je me garderai bien de lui opposer ces maximes coutumières de notre ancienne France : u Voirs est que un home tant seulement ne peut fére un jugement... Encore convient-il a jugement fére, quatre homes, a tout le meins (â). n Le philosophe anglais me renrerrait à ses sophismes du pouvoir^ et me dirait avec Bacon « que nos aYeux étaient des enfants au maillot; que nous seuls sommes les barbes grises, les sages , nous qui avons accaparé , pour en faire notre profit, tout ce que la vie humaine peut recueillir d'expérience (5). n Cela peut être Trai , sous beaucoup de rapports. Les générations qui nous opt précédés avaient une jeunesse relative; nous avons ajouté à leur instruction celle des siècles suivants. Mais dans ces trésors dont s'enrichit le dernier venu, c'est à dire, le plus vieux des siècles, le nètre a-t-il compris le système d'unité en judicature (4)? Les publicistes sont fort éloignés de s'accorder sur ce point.

L'opinion de Bentham contre la pluralité des juges se fonde sur deux motifo principaux:

1« L'influence que l'un des juges exerce ordinairement sur les autres , ce qui rend inutile le concours de ceux-ci ;

2« Le défaut d'une responsabilité qui , laissant à la charge de tout le corps l'odieux de l'iniquité , ne pèse directement sur aucun de ses membres.

Le savant M. Comte est venu prêter à cette thèse l'appui de son esprit géométrique et de sa puissante argumentation : u Multiplier le nombre des hommes , dit-il , n'est pas nécessairement un moyen d'accroUre la masse des

lumières , dans aucun genre de conntîs.

sances ; deux demi-savants ne font point on savant. Cela esterai dans les sciences mentales, comme dans les sciences physiques ou mathématiques; dans les unes comme ^ans les entres, le nombre ne prouve rien que lui-même. 11 serait aussi ridicule de prétendre obtenir b capacité d'un profond jurisconsulte en réunissant en corps trois médiocres légistes , qu'il serait ridicule de prétendre obtenir on savant mathématicien en réunissant quelques maîtres d'école de village , qui n'ont jamais su faire que des additions et des soustractions (S). »

Les défenseurs de la /^/tfro/ti^ répondent que le premier motif de Bentham se détroit par lui-même. Arguer de l'infloence de Ton des juges sur les autres , c'est appréhenda que le jugement ne soit dicté par une seule voix; c'est donc changer en une funeste conséquence le principe du système de i'v- «1/^(6).

Quant au défaut de responsabilité, on trouverait pour y porter remède un moyen moioi tranchant, et que les meilleurs esprits appellent de tous leurs vœux : c'est le retour i la loi qui obligeait les juges d'opiner à voix haute.

Les chances d'erreur ou de vérité, dans les décisions judiciaires , ne se doivent pas calculer comme des équations d'algèbre. Il faut, pour administrer la justice, une connaissance profonde des lois , une probité k toute épreuve , une grande indépendance de carac^ tère, un esprit droit et une expérience consommée. Or, s'il est rare de irouyetunt unité composée de ces précieuses fractions, il /aot bien les chercher dans la pluralité.

Le contraste des opinions éclaire tous les aspects d'une question. Le dernier mot d'on avis suffit quelquefois pour faire ressortir la nuance que la première impression d'un antre

(1) De l'organhalion Judicieàre et de la codiflcation, extraits de divers ouvrages de J, BeU" tham, par E. Dumoot, chap. 10.

(3) Beaumaooir, cbap. 61 ; Pierre de Fontainet , chap, 91.

(5) Revnc britanDique, 3« année, p. 250.

(4) Exprestion de Bentham.

(5) Considérations sur te pouvoir Judiciaire,

chap. 3, p. 68. M. Comte a placé cet considiratioiu en tête de la seconde édition de ta tradoctioo des pouvoirs et des obligations des Jurys, par tir Kichard Phillips.

(6) Voyex dans les Annales de Jurisprudence et de législation, p. 315 et soiv., un article sw VOrganisation Judiciaire, traduit de TiUlien de M. F^ rini, avocat à Naples.

DES JUGEMENTS

f* avait absorbée. Il y a un pouvoir d'opposi- ^ tien dans la pluralité^ et ce pouvoir sert puissammeut à déconcerter les voix partiales ou corrompues.

Il est possible de corrompre un seul juge ; les chanceliers d'Angleterre, qui jugeut seuls à la cour de chancellerie, en ont fourni des exemples (1). Il est à'peu près impossible de corrompre une compagnie tout entière.

Muratori n'accordait que le mérite d'une consultation, consulta di un awocalo, à la sentence d'un juge unique; sa plus haute estime était pour les décisions émanées d'un corps de magistrats (2).

M. de Feuerbach en Allemagne , el M. Bérenger en France , tous deux renommés par d'excellents écrits sur la législation (5), se sont fortement déclarés contre Vunité en judicaiure. «C'est, dit M. Bérenger, une première règle que les tribunaux soient composés d'un grand nombre de juges. Ce concours augmente les lumières, il contribue à dissiper les préventions , et il devient la meilleure garantie de la bonté des jugements. »

Je dois encore citer ce passage de VUtstoire des Républiques italiennes du moyen âge^ par M. de Sismondi : u Dans presque toute ntalie , le jugement des causes tant civiles que criminelles est abandonné à un seul juge. Peut-être s'est-on trompé dans les autres pays , lorsqu'on a cru multiplier les lumières en multipliant les juges. Plus le nombre des juges est restreint,plu8 chacun d'eux sent augmenter sa responsabilité , et se fait on devoir d'étudier une cause sur laquelle son seul suffrage peut avoir une si grande influence. Mais on dénature un tribunal en le réduisant à un seul homme : on ne laisse plus à celui-ci le moyen de distinguer entre ses affections privées , ses passions , ses préjugés , 'et les opinions qu'il forme en sa qualité

d'homme public. On expose4es parties à souf- ^rt frir de son humeur, de son impatience, et on **^ lui ôte le frein salutaire que lui impose la nécessité d'exposer ses motifs à ses collègues, pour les amener à son opinion. Il y a souvent dans le cœur de l'homme des mouvements contraires à la justice ou à la morale, qui contribuent à ses déterminations , sans qu'il s'en rende compte. Celui même qui les res* sent reconnaîtrait leur turpitude et rougirait de se soumettre à leur influence, s'il était obligé de les exprimer (4). »

M. Meyer, après avoir rapporté les raisons pour et contre , arrive à cette conclusion :

« qu'il ne faut pas perdre de vue les usaget établis (5). )»

M. Cooper pense de même. Il lui semblait d'abord (6) qu'il était plus conforme aux principes d'une bonne organisation , de faire siéger plusieurs juges dans un tribunal; mais un ouvrage qu'il a publié depuis , sur l'administration de la justice en Angleterre, lui a fourni le sujet d'examiner de nouveau la question (7); il a trouvé que les arguments se balançaient, et il croit, à présent, qu'on aurait tort de changer l'ancien ysage, qui fait siéger un seul juge dans les différentes sec-tions de la cour de chancellerie.

Le nom de Bentham, les lumières soudaine»

qui s'échappent du nuage de ses opinions , et le rare talent de son interprète , donnent de prime abord au système qu'il a embrassé, une importance que la réflexion décompose facilement , et que ses disciples eux-mêmes renoncent à généraliser. Il faut donc conclure comme eux : laisser le lord chancelier juger seul en Angleterre , et nos tribunaux juger chez nous en nombre compétent.

Le président d'un tribunal et les vice-présidents doivent être, en cas d'empêchement,

(1) Le lord Macclesfield, eolre autres, au coinmeocemeDl du sièole dernier.

(3) « Quelle decisioui che veugooo da un solo çiudice, poco o ottUa 8*hao da credere differenli da i cootulti di un avvocato. Più slima di gran lunga merttano, quelle che escono da un corpo di varij g iudici. » Dei defetti délia giurisprudenza,

(3) Beirachtungen ûber die, OefT^nUkhMt und

Uiindlichkeit, etc. Observations sur Tavanlaged^uoe

procédure publique el orale, par A. Van Feuerbach.

De la justice crim. en France, par M. Bérenger.

(4) Chap. 127, 1. 16, p. 437.

(5) Insl. jud., l. 5, p. 5$8 el suiv.

(6) Lettres sur la chancellerie d*Angleterre, p. 58.

(7) A àriefaccouni ofsome of ihe most impor^ tant proceedings in paiiiameni, etc., p. 501.