‹ Théorie des annuités viagères et des assurances sur la vie, suivic d'une collection de tablesChapitre 30 sur 50 · IÔ · texte numérisé non relu

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coiïp dlndividus^ a{>i)artétlai!it surtout aux ctasâ^f^ inférieures , seraient dans ce tki disposés à mettre de cOté^ {>ekidant leut^ années de fOrCe et de jeunesse^ de petites Sommes ^ qù^autrement ils auraient dissipées dans la débauche; ils acquerraient ainsi des habitudes d^économie , et parviendraient probablement à s'àssurer des moyens d'existence pour Tépôqnô où ils se^ raient incapables de travailler. Ainsi ^ là paroisse ne serait plus grevée du soin de leur subsistance , et ilâ deviendraient eux-^mêmes des membres plus indépëndans et plus Utiles du corps social.

Frice observé avec raison qtiè a les hommes des n basses classes sont surtout dignes de compassion , t quand un accident, une maladie ou un âge t^p 1^ avancé , les mettent dans Timpossibilité de s6 snffime. » C'est ce qui lés a amenés à former souvent entre » eux d'utiles associations, pour se setourir lés uns » les autres en tas de besoin , au moyen d'un fonds » commun, produit d'une contribution hebdomà-^ }i daire. » Néanmoins, il est fort à Craindre qUe ces sociétés n'étant pas guidées par des règles sûrés et précises , et n'opérant pas d'après des principes ttgourèiix , né méritent plutôt notre désapprobation que notre estime. Quand leurs calculs sont eï^ronés, et qu'en même temps peut-être leUr administration est négligente et mauvaise , ^lles ne peuvent qu'aUgmeU'* ter la misère qu'elles étfeiient destinées k combattre.

435. Dans ces circonstances > il est fort à r^retter que la législation n'ait pas adopté quelque mesure efficace pour venir en aide aUx personnes des

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classes laborieuses, qui voudraicot employer leurs économies d une manière aussi louable* Deux fois la demande d'une institution de celte nature a été por« tée aux chambres; et cette demande^ deux fois ad-** mise par les communes , a été opiniâtrement repous-» sée par la chambre haute. Je profiterai toutefois de œtte occasion pour ins^r ici les observations judi-» cieuses faites à ce sujet par un fort habile écrivain (i) : elles serviront à montrer quel était Tobjet de ces deux motioos.

a S'assurer des moyens d'existence pour la vieil^ » lesse^ c'est une œuvre de prudence » naturelle, qu'on » s'étonne au premier abord que le pauvre qui tran raille n'y songe pas aussi généralement que les » personties engagées dans une industrie pkrs élevée, » dans le commerce ou dans les professions libérales ; n et l'on ne peut se rendre compte de la négligence n qu'il témoigne k ce sujet, qu'en l'attribuant au A manque d'occasions qu'il trouve d^emfiayer ses » économies d'une manière sûre, facile, et qui lui * offre un avantage convenable pour le; dernières » années de sa vie* Le plus souvent il connaît à » peine les fonds publics , et quand il se trouve les ') connaître , la modicité des sommes qu'il recevrait n pour intérêt de l'argent qu'il pourrait placer de » cette manière, est peu faite pour l'engager à en ^ disposer ainsi. Combien il est, eu effet, peu se-

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(i)Iie baron Mazères, auteur d'une brochure intitulée : A préposai for esiabtishing lije annuiiies in parishesjor tJ^e btnefit of the imduêUiouê poor, London , 1 772 .

» duisant , pour un homme qui aura mis de c6té » deux œut cinquante francs sur ses gages d'une an- » née j de considérer qu en les plaçant sur les trois » pour cent , il en retirera sept ou huit francs par I» an? C'est à peine le prix de trois jours de travail, i) Et s'il prêté son argent à un négociant de sa con- M naissance , il arrive trop souvent que le débiteur » fait faillite, et que l'argent qui lui avait été compté ji est à jamais perdu , ce qui décourage les autres , >9 les détourne de faire aucune économie et les porte » à tout dissiper dans les plaisirs du moment. Mais » s'ils connaissaient un moyen facile de placer l'ar^ y* gent qu'ils auraient épargné , de manière à s'assu- » rer une rente considérable à une époque éloignée ïi de leur existence, sans courir le risque de le per- » dre par l'incurie ou les malheurs d'un autre homme, » ils le saisiraient aussitôt; et ainsi, pour le riche, la j» diminution de la taxe prélevée par le pauvre sur » ses propriétés; pour le pauvre^ l'accroissement de » son industrie et de sa sobriété, un sort plus doux » et plus indépendant dans sa vieillesse , seraient les » heureux effets de cette institution. Maintenant je » pense qu'on pourrait l'établir comme suit ^ d'une » manière claire et facile :

» 1^. Le conseil de chaque paroisse serait autorisé y\ par acte du parlement à constituer, en faveur de » ceux de ses habitans qui voudraient en faire l'ac^ » quisition, des rentes viagères, dont ils entreraient i) en jouissance après un an, deux ans, trois ans,, qu » tout autre délai qu'il leur plairait de fixer,, et qui » seraient servies par la caisse des pauvres de la pa^

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)è roisse f de manière que toutes les propriété qui , » dans la localité, sont soumises à la taxe des pau- D vres, répondraient du paiement de ces rentes; M cette condition donnerait à cette institution beau- » coup de crédit auprès des pauvres habitans, qui » auraient sous les yeux un gage impérissable et plus )) que suffisant de la régularité du paiement de ces » rente».

» 2^. Les rentes ainsi assurées seraient calculées n d après l'intérêt de trois pour cent, ou un intérêt » plus élevé , si le conseil de la paroisse croyait pou- ») voir faire valoir l'argent versé d'une manière plus » avantageuse.

» S"". Elles ne pourraient, dans aucun cas, être cal- M culées d'après un intérêt moindre de trois pour » cent.

}) l^. On ne pourrait assurer à la même personne K une rente de plus de cinq cents francs.

» S"". On ne recevrait pas de capital moindre que Il cent francs. Par là on éviterait la complication et » la multiplicité des écritures.

M 6^. Le conseil de la paroisse tiendrait un registre M exact de tous les engagemens par lui souscrits. » Ce registre contiendrait la copie de chaque contrat , A signée par le bénéficiaire , ou, s'il ne sait pas signer, » marquée de sa croix certifiée par deux témoins. » Ce registre, déposé dans les archives de la paroisse, » servirait à établir les droits de chaque bénéficiaire , » s'il venait à perdre le contrat original qui lui aurait » été délivré lors de la constitution de la rente.

» 7*« Les sommes versées au conseil de la paroisse

( io6 ) » seraient conterties en rentes 3 p. loo, an nom ly collectif des membres du conseil^ et transférées n par eux k lenrs successeurs» à l'expiration de leurs jf fonctions^ et ainsi de suite, de manière k être ir toujours légalement la propriété actuelle du con* D seil de la paroisse. Les intérêts de ces sommes se- D raient retirés tous les 6 mois, et détiendraient le » capital d'une nouvelle rente, et ainsi de suite, de n manière à faire un fonds perpétuel pour le paie* ji ment des rentes viagères constituées. Chaque fois » qu'une de ces rentes serait échue, le conseil de la D paroisse l'acquitterait sur ce fonds, en vendant » à cet effet une partie du principal, si les intérêts ); ne suffisaient pas, comme il arrivera générale- » ment; et si par hasard le principal et les intérêts )> étaient insuffisans , le surplus se prendrait sur la » caisse affectée k la taxe des pauvres. Mais il n'arw riverait pour ainsi dire jamais qu'on fut obligé d'y » avoir recours , si les rentes constituées étaient tou- )) jours proportionnées à l'argent versé , et calculées » d'après l'intérêt de 3 p. loo, puisque ce faux est » inférieur à celui que recevrait la paroisse en con-* » vertissant l'argent yersé en rentes 5 p. loo, le » cours étant aujourd'hui de i2tp. i oo au-nlessous du >i pair, et devant, suivant toutes les probabilités, se i> maintenir long-temps au*^dessous (i). Ainsi tous les

(i) Soixante-trois ans se sont écoulés depuis , et le cours de la rente anglaise est encore de g p. loo au-dessous du pair. f^Note du traducteur,)

( I07 ) )} propriétaires sotirois dans la paroisse à la taxe des » paurres n^âuraient guère à craindre que leurs prcH n priétés fassent grevées davantage pour faire face n au paiement des rentes viagères qu'elles garantis^ n sent« Au eontraire^ cette institution serait aussi tin bienfait pour eux, puisque , comme je Tai n observé plus haut, beaucoup de pauvres qui autre^ » ment se seraient trouvés dans leur vieillesse h la n eharge de la paroisse, seraient maintenant sou*» A tenus, en partie du moins, par des rentes pro- » veuant de leurs propres économies. »

Une ordonnance conforme à ce projet fut proposée à la chambre des communes, en 1775, par M. William Dowdeswell, et après une discussion animée, elle passa à une majorité double du nombre des of^sans; mais elle fut rejetée par la chambre des Lords , après avoir été combattue par lord Cambden , qui soutint que cette mesure blessait les intérêts des propriétaires fonciers , en rendant la taxe des pauvres responsable des défectuosités du projet en question , ee qui ne pourrait manquer d'affecter tous les baux ultérieurs d'une manière fâcheuse. Cependant une motion analogue, accompagnée de tables calculées par Price, fut présentée en 178g, et éprouva le Blême sort.

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