‹ Théorie des AstreintesChapitre 7 sur 15 · LE · texte numérisé non relu

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Si nous passons maintenant aux formes de l’astreinte, nous voyons que l’astreinte revêtant la forme d'une condamnation future et conditionnelle à tant par jour de retard a l'avantage de se proportionner avec la résistance qu'oppose le débiteur. Plus il y a de résistance et plus le taux de la condamnation augmente.

Cependant, quoique étant la plus répandue, cette forme n'est pas unique. C’est ainsi que la condamnation peut être fixée à raison de tant par mois, tant par an. Lorsque nous passerons en revue les décisions comminatoires en matière d'obligations de ne pas faire, nous verrons que la jurisprudence se sert très fréquemment de condamnations fixées à tant par contraventions.

Nous croyons le moment venu de donner une définition aussi complète que possible de l’astreinte. La définition donnée par un de nos devanciers nous séduit assez : « On appelle astreinte, dit Berryer, une condamnation pécuniaire ayant un caractère provisoire destiné à obtenir indirectement, l'exécution en nature d’une obligation par la menace d'une peine susceptible de vaincre la résistance du débiteur. »

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