CHAPITRE VI

Des relaUoQs féodales du suzerain et desr vassaux inëdiatf .

i. La phtpapt dëé propositions ^^otitenues dtttts ce chapitre sô« iés coéséquetieés dît etetes' de' faits pi*ouvès , ou dé faits imi lé dévdb^^^ètnent tèïhplîrà toute la suite de cette épocjue.

Oifif à ytf le^ dîWrs dégrés <fcs itiféodations 5 lés divéré i^h ê^ forces iriilitaîres avec Te^uëlles étiaqàe vasséîl d^d«alcfe^^ott séiéttétir et déféùdré la sëignéWie, é( cbaqiïé seigheuf secoiirîr skm vas^l et lé fiéf diésoft vâ:ssal; (}cré le fiëf t(Wttké en comtrtise était aûsàitèt i*éVéi*âiBle au' sa2:èraïti ; oii a! va encadre ie& déHlk au^qûéljs était attiaéhéê hr confiscation dtt ftéf , él U liôlttk'iéfé atteste l!a jlirftlictibii def là cb'ui^ $u!zeftifte darns^ les fcàuses^ de^ VàssàtlX éôhtre fe séigftéùr direct.

To*s Des IrVfës dië la ^ééôitdfe patlSe de (îetté épôtjtie âôîit destitt'é^à dîéveloppet» lés réglés' qiî ^ésefvettt S lat jurïdictiôA *i kt&ÛT ^téfditie loultes Ifeà ciusï!^ dés tàsSaltx contré le séignear, etquiétendaientpartoutl'autorité, laprotecftîôttétfasur- ^dHtiicé d'if pouvoir suzéi*ain (faws fe juridîtîtfôtt inférieùrre.

H. Là preuve cjué' tou^ lïé& sûzëiaiti^ étîaîént obliges à aîdef ottà^à^jpléep feseignétti* dîWét, et à véillélr ians celfeé siir les ^igiiettries qfui ïeut étaiéi^t irfédfatéitient souitiises, résulté :

I*. îyurté lettre de l'âtchevéqùé de Reiliis à Pabbé Sagé^, fégent âSst ro^atituc ;' « il hïî rfeiiiande utt'prbmpt secours éôttti^é < les violences fâStesà'lui et àdéu^ églises de saf dépéndaricie^. n

îi*. Dfe l'Hi^toîre de Charles-ïe-Bon , comte de Flandres 5 oA y voit que , aussitôt Ta^sassiiiat de Charîe^-le-Bon , loi*sqùé les chcfe des Flàuiands rétinissaiént toutes Teurs fotce? pour

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arrêter les furogrès du parti <le ses assassins, le roi de France leur écrivit pour leur promettre <( foi et secours , » ea attendant qu'il pût partir lui-même. On voit, dans cette circonstance, le roi ou le suzerain se revêtir d'une autorité directe sur la province sans chef, ejtiger qu'un nouveau comte tût élu , désignant lui-même ce^ cpmte co.mme seigneur inféodant, et faisant prononcer l'élection devant lui : on; voit le roi de France suivre le nouveau cpmte et les Flamands dans tout le cours de leurs affaires ^ se porter garant pour le comte de ses engagements envers ses sujets,, et lui concilier la fidélité de tous ; unir ensuite ses conseils et ses forces à ceux du comte et des Flamands, pour triompher des rebelles, en faire justice et rétablir la paix dans les provinces ;

3**. D*une charte de l'an 1228 5 on y voit que les clercs de l'église de Lille recoururent au roi de France,, leur suzerain , contre Guillaume, comte de Flandres, qui avait autorisé leurs hôtes à se refuser .au service défensif que l'église avait droit d'exiger d'eux, et qu'elle en avait requis dans une extrême nécessité 5 que le roi de France , indigné de cette action , pressa tellement le comte par ses lettres qu'il se détermina à remettre la dbcussion au jugement de la cour de Flandres, jugement qui rétablit dans leurs droits les clercs de l'église de Lille;

4"*- P^s annales de saint Bertin ; elles rapportent qu'un imposteur, ayant tenté de se faire passer pour le ^omte de Flandres, Beaudouin^ et, trompé la fidélité d'une nombreuse partie des Flamands, Sious le règne de saint Louis, ce prince s'empiressa d'arrêter les progrès de l'imposteur, l'appela devant lui, le convainquit, et, de concert avec sa cour, le bannit à perpétuité^

5*, Ites. Aiinales contemporaines du règne de saint Louis; elles portent ijue le comte de Champagne, étant attaqué dans son CQmJ:é. par. plusieurs des barons de France, k manda au (( roi, son seigneur, le tort qu'on faisait à sa terre, » qu'il tenait de lui, et le pria de la secourir et défendre^ le roi, connaissant devoir autant à son vassal « que son vassal lui delevait,» commença, sans aucun délais par ordonner aux barons de cesser la guerre , ^et , sur leur refus , réunit en toute diligence une armée formidable pour secourir la Champagne.

IIL I^ preuve de ce qui a été dit sur les serments de fidé-

TROISIÈME ÉPOQUE, PART. I, LIVRE IV, CHAP, VI. I6l

lilé exigés des vassaux envers les suzerains dans plusieurs grandes seigneuries , résulte :

i\ De la eoutame de Normandie; elle porte que a tous ceux (( qui demeurent dans le duché de Normandie doivent fidélité (( au duc, D et que les vassaux ne peuvent prêter d'hommage à d autres seigneurs, sans réserver cette première fidélité;

2". De deux chartes par lesquelles les seigneurs de Ponthieu reconnaissent leur obligation expresse de faite prêter serment an roi de France , leur seigneur, « par toutes les communau- «lés, toutes les villes, tous les chevaliers de leur comté; »

3". Des engagements pris successivement par six comtes ou comtesses de Flandres, dans le cours du treizième siècle , envers le roi de France , leur seigneur ; ils s'obligent à faire prêter serment au roi « par leurs hommes, barons, chevaliers, « et les communes et les communautés des villes. » Les comtes de Flandres vont jusqu'à s'engager à poursuivre de toute leur puissance ceux de leurs vassaux qui se refuseraient icet engagement envers le roi;

4'. D'une charte de Louis VIII; elle porte que les habitants Je Montferrand, en Auvergne, ont juré « d'aider fidèlement «lui et ses héritiers, contre toute personne qui peut vivre et < mourir , sauf le droit du comte, leur seigneur. »

IV. La preuve de l'obligation commune à tous les vassaux de seséparer de leur seigneur, du moment où il trahissait ses engagements envers leur suzerain, et de marcher avec le suzerain contre ce seigneur jusqu'à ce que celui-ci fût rentré dans son devoir, résulte :

1". Des Assises de Jérusalem , qui sont la tradition fidèle du droit public de la France; elles admettent le droit du chef «igneur « de faire requérir les hommes de son vassal qui re- * fuse de venir prendre droit par sa cour, afin qu'ils fassent I» envers le chef seigneur, ou suzerain , ce qu'ils doivent. »

Voici la conduite que les lois de Jérusalem tracent dans cette

frcoQstance aux arrière-vassaux: « Ils vont d'abord àleur propre seigneur le requérir de se soumettre à son seigneur et le leur. » I S'ils parviennent à le déterminer, ils vont tous avec lui à tcour suzeraine pour l'aider, conseiller et maintenir contre fc violence; mais, s'il persiste à se refuser à son devoir, ses Bssaux doivent tous le quitter et aller en armes au chef sei- IV. 11

gneur, pour lui rendre le service qu'ils lui doivent comme arrière- vassaux 5

3''. D'un texle des Etablissements de saint Louis; il marque que rhomme libre, sommé par son seigneur de le suivre contre le roi, son suzerain, sous prétexte de déni de justice, doit | aller aussitôt au roi lui demander de faire justice à son sei-* gneur ; si le roi consent, et que le seigneur persiste à vouloir se soustraire aux lois, en recourant aux armes, son homme lige peut dire : « Je n'irai pas, n sans encourir la perte du fief;

3**. Des hommages portés aux rois de France par le5 comtes de Ponthieu et les comtes de Flandres , cités à Farticle précédent. On y voit ces seigneurs avouer pour eux-mêmes et pour leurs successeurs que, a s'ils s'écartent de la fidélité, s'ils « enfreignent leurs engagements envers le roi> tous leurs ras- « saux et sujets devront s'unir au roi, contre eux et leurs hétt riliers, leur refuser conseil et secoiirâ jusqu'à ce quMls aient « réparé leurs torts par le jugement de la cour du roi ; »

4°. Des engagements personnels pris par les barons et che^' liers de Flandres, aussi bien que par les communautés de cette province, envers le roi saint Louis, leur suzerain ; ce ils s'obligent « à refuser conseil et secours à leur comte, et à s'unir au roi a contre lui , si ce comte s'écarte des conventions qui le ré- « concilient avec le roi , et ce ne sera qu'après qu'il aura ré- <( paré sou infidélité selon le jugement de la cour du roi , que (( ses sujets pourront rentrer sous son autorité ; » .

5"^, De la charte de Louis VIII pour les habitants de Montferrand; on y doit remarquer que la fidélité jurée au roi ne sera subordonnée à la fidélité due au seigneur, qu^aussi longtemps que le comte sera lui-même fidèle au roi , son seigneur, et que le jugement de la cour qui l'aurait déchu dé son hommage pour trahison aurait remis ses propres vassau-t sous la foi immédiate du roi ;

6*"* D'un hommage du comte de Champagne; il porte que « s'il manque de faire au roi bon et fidèle service , et refuse <t le jugement de sa cour, tous ses hommes liges garants de seâ « engagements , adhéreront au roi contre lui et l'aideront (c jusqu'à ce qu'il ail obtenu la soumission du comte de Cfaam^ « pagne, n

y. La preuve que les relations féodales embrassaient tout

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les degrés de seigneurie, et s'étendaient dans tout le royaume, des dernières juridictions jusqu'au roi, résulte :

I*. Des teites de Beaumanoir; lis marquent Tobligation personnelle des vassaux directs d'aider et de suivre leur seignetir dâtis ses guerres, excepté, noti-seulemënt « la guerre «contre lé suzerain, ly mais encore k la guerre contre le «comte, » qui a un degfé stir ce suzerain, et « la guerre « contre le roi , qui est par*dessus tout. »

Beaumanoîr, après avoir établi la fidélité due par tes vassaux à leurs suzerains de tous les degrés , marque la protection dde aux vassaux dès moindres juridictions, dans toutes les suzerainetés du ressort et dans la suzeraineté générale propre aaroi. « Les appels sont, )i dit-il, « de degré en degré, du «sujet au seigneur, et de seigneur en seigneur jusqu'au roi. « Toute la juridictiou laïque du royaume est tenue du roi en « fief: chacun peut venir à sa cour par appel, mais avant d'y K atteindre, on doit poursuivre devant les seigneurs sujets de «degré en degré. »

2^ D'une ordonnance de saitit Louis ; elle montre la puis-* sance exécutrice aussi active que la puissance déjuger-, elle ^l que le seigneur qui ne peut justifier une personne jugée . dans sa juridiction , doit requérir le prochain seigneur audesstisj qu'à défaut de celui-ci, le seigneur doit recourir à la justice supérieure à la sienne, et remonter de même autant de degrés qu'il y en a jusqu'à la justice du roi , qui est étroite- Btent obligée de prêter à celui qui Tinvoque toutes les forces ioniiï a besoin.