CHAPITRE XV
DeTantorité de répreare da combat judiciaire, et de l'application jde cette forme.
I. La preuve que révénement du combat judiciaire était un arrêt souverain et sans appel, soit que l'un des deux combattants refusât le combat ou fut vaincu , résulte :
i\ Des Assises de Jérusalem \ elles marquent que n le sei- « gneur doit faire traîner et pendre celui qui sera mort ou N récréant dans le champ ; »
2^ Des textes de Beaumanoir; ils portent que « si la bataille « est faite, la querelle est venue à fin et il n'y a plus d'appel. » Us ajoutent que a si la bataille est pour telle cause que la partt tie Yaincue doit recevoir la mort et que le combat s'y exécute K par champions, l'appelant et l'appelé doivent être enfermés « en tel lieu qu'ils ne puissent voir l'évéuemient , » et qu'ils doivent avoir devant les yeux les instruments du supplice qui attend celui dont l'avoué sera vaincu. Beaumanoir explique ailleurs que le témoin appelé au combat pour un intérêt civil, l'éputé faux s'il est vaincu, «a le poing coupé et demeure à K la merci du seigneur et que le témoin vaincu en cas de crime « perd la vie ; »
3^ De la coutume d'Amiens ; elle ordonne au prévôt « de « justicier dans les causes criminelles Fhomme dont le cham- « pion est récréant, », c'est-à-dire s'avoue vaincu, « et de jus- ^ tifier le champion lui-même. » Elle ordonne de « contraindre <^ la personne dont le champion est vaincu en cause civile, ^ de satisfaire à son adversaire , )) et, dans ce cas, la justice peut faire pendre le champion ou, en usant d'indulgence, le priver d'un membre et le bannir ;
4*« D'une ordonnance de Pbilippe-le-Bel^ elle veut « que « le gage de bataille ne soit point outré, )> c'est-à-dire ne soit point regardé comme acquitté, a à moins qu'un des combat- «tants n'ait confessé sa coulpe , ou n'ait été mis hors de U ((lice mort ou vif : » elle veut que le corps du vaincu, vif oa
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mort, soit livré au maréchal pour en faire justice, que loules ses armes soieut brisées cl dispersées, et le corps, s*il est mort, exposé avec ignominie. L'ordonnance ajoute «quetous (( les hiens du vaincu seront confisqués : le vainqueur sera a conduit hors du camp avec honneur, et une sorte detriom- « phe, et qu'aucuns juges ne pourront jamais Tobliger à <( répondre sur celte querelle, pour quelque information que <( ce soit. ))
II. La preuve que le déni de justice devait se prouver par témoins, et que l'appelant ou lappelé pouvait proposer le combat à l'un des témoins, résulte des Etablissements de saint Louis et d'un texte de Beaumanoir, qui le montrant positivement.
III. La preuve que celui qui appelait de faux jugement le haut justicier ou les juges de sa juridiction , était obligé de soutenir son appel en prenant à partie le haut justicier ou Tua des juges, résulte :
1**. Du Conseil de des Fontaines ; il suppose que le roturier traduit en jugement à la cour d'un chevalier, son seigneur, peut fausser le jugement et appeler le chevalier au combat;
2^. Du traité de Beaumanoir ; il marque que celui qui veut appeler de faux jugement ne peut combattre qu'un seul juge, quoiqu'il en accuse plusieurs; qu'au moment où le second juge répète le jugement du premier, l'appelant le prend à partie, atlestant au seigneur présent à la cour « que le jutt gement est faux , mauvais et déloyal , et qu'il le fera voir « tel, » qu'alors l'appelant elle juge donnent chacun leur gage de bataille.
IV. La preuve que dans l'appel d'un jugement interlocutoire en matière criminelle, le sort du combat prononçait irrévocablement, est établie dans les autorités qui ont montré que la peine de mort frappait dans cette circonstance le seigneur ou celui qui l'avait accusé de faux jugement.
V. La preuve de ce qui a été dit sur Teffet des appels portés à la cour suzeraine, pour les jugements interlocutoires des causes civiles , appels qui , ne décidant que la question incidente , donnaient lieu à deux combats dans la même cause, le premier à la cour suzeraine, pour l'appel; le second en
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cas de renvoi à la première juridiction, pour le fond do la cause, résulte :
I^ D'un texte de des Fontaines *, il suppose un justiciable quia appelé à la cour suzeraine, parce que les juges immédiats ont refusé de l'admettre à Fépreuve du combat, quoiqu'il eût droit de Tinvoquer 5 ce justiciable est admis à prendre à partie un de ses juges , et , si le sort du combat lui est favorable, il est renvoyé à la juridiction directe, ou le combat qu'il avait d'abord réclamé décide le fond do la discussion entre lui et sa partie civile ;
2*. D'un texte de Beaumanoir ; il suit une supposition contraire à celle de des Fontaines. Si la justice a ordonné un combat entre deux parties, et que Tune d'elles soutienne qu'il n'y a nul gage pour ses raisons, et fausse le jugement, la cour demeure suspendue; l'appelant combat pour prouver l'injustice de l'arrêt qui avait ordonné le duel dans sa cause : s'il triomphe , il en est délivré ; s'il est vaincu dans le premier combat , il ne peut plus éviter l'autre.
VI. La preuve que la coutume de la troisième race ne permettait qu'une seule bataille dans une même cause, pour les appels interlocutoires, est établie littéralement par un texte de des Fontaines.
