CHAPITRE V

iXes peines inâîgées au refus du service militaire.

l iM phreuve que te$ sràendear étaient lés stistiià peitte^ ée& im-inMàê dès ^igfïeurîe^ eetlësitfstiqties cm lajqiîei pcymf le rèfoi âa ^vice nrilitaîre dans( te donrahiè du ^zef àii^ em à l'armée générale , résulte :

I*. Desr Éfabiîssèmèùts éè sWtîÉt Louise; îb iniir^ent que dits hàmiaéÉ toUtÙtaiéts ôt< non-ùobteî? qui Uni Refusé de ^rdyit dans ràrmée du roî, tf poiir la défense du fief, où' qui on( ^iiiê l'aYriiée du t(A âvafni quétfaÏÏfe j&tiH de sérVîeé, sont sttjéts^ à la même ànVénde'^

2". D'un Mémoire de l'échi^triét^ flè' Rotfén ; îf toontre qtte tout éllévâfîer qui aVa'it Àïanc^ù'é au àeHîce dû àii roi, ayant été èùVo^é à ce sérVîèè' paf un seig'àeur èéclésiastique , était sujet à Tameàde 5

3°. Des coutumes dé Bigorre ; elles imposent une âmenc^e de soixante-cinq sous au chevalier qui avait manqué d'obéir à Fordre du coAale qui l'appelait à rexp^ai^ion;

4^ De quelques textes recueillis au Glossaire de Du Cange; ils montrent que ïes anciens usages de Barcelonne punissaient par une amende ceux qui avaient manqué de t^ire la chevauchée à leur seigneur ; qu'un vassal du comte dfe C^iampagne paya l'amende pour ce défaut dfe service; que le comte d'Artois prenait sur lé revenu des fiefs de ses hommes les sommes que le jugement de îa cour fixait, eu réparation de chaque défaut de service;

5\ Dès récits de Rigord,' et de la Chronique de Saint- B^is, àé'jk cités f ils ont montré que les évéques d'Orléans et d'Aoxerre ayant manqué au service militaire à l'armée générale, ne purent éviter l'amende;

6'. D'une conventiow fafite, a\r douzième siècle, entre les seigneurs flamands et un nouveau comte; ils y reconnaissaient né i^ouvoîr refuser d!e marcher âU3t ei'péiKffôh'sf commandées par le comte < sans être sujets a^ l'amende de vingt sous;

7^. D'un règlement fait par Philippe-le-Hardi ; il exige des

Googk

amendes des nobles et hon-nobles qui avaient manqué au service militaire l'année précédente dans Tarmée générale.

II. La preuve que la plus forte amende exigée des non-nobles pour le défaut de service était de quarante sous , résulte des autorités déjà citées à Tarticle précédent. Les règlements de saint Louis la portent à ce taux pour les différents manquements de service des non-nobles. L'ordonnance de Philippele- Hardi la porte à un taux inférieur.

IIL La preuve que les amendes dont il s'agit ici ne s'imposaient point arbitrairement , mais en vertu des règles établies, et par jugement, résulte encore des mêmes autorités. Les Établissements de saint Louis marquent que c'est après le manquement du service prouvé , que la justice du roi peut infliger l'amende aux non-nobles.

I». L'arrêt de l'échiquier de Normandie suppose que c'est par arrêt de la cour du roi , ou de la cour de l'évêque, que les chevaliers qui ont manqué au service dans leur juridiction, sont condamnés à l'amende. Les coutumes de Bigorre fixent le taux de cette amende. Le comte d'Artois réserve à sa cour la décision de ce qu'il doit lever sur les fiefs pour défaut de service.

2*. C'est en vertu de la coutume générale que le roi perçoit des amendes sur les évêques d'Auxerre et d'Orléans. L'amende que les Flamands reconnaissent devoir pour le défaut de service a encore un taux fixe.

3**. C'est enfin par une délibération du parlement que des amendes sont imposées aux nobles et non-nobles pour le refus de service , sous Philippe-le-Hardî.

IV. La preuve que les amendes pour le manquement de se^ vice à l'armée générale étaient ordinairement attribuées au roi , est encore expresse dans les autorités du premier article de ce chapitre.