CHAPITRE V

Des prineipes gënërauz qui prévalurent dana la constitution des corps municipaux.

I* La preuve que les maires et autres officiers municipaux furent généralement annuels, résulte :

I*. Des nombreuses chartes qui ont été citées pour prouver que le plus grand nombre des magistrats était élu par les citoyens; que quelques-uns nommaient leurs successeurs, et qu'un petit nombre était élu par les seigneurs : dans tous ces cas, on reconnaît que les nominations étaient annuelles ;

2®. D'une ordonnance générale de saint Louis ; elle fixe le terme annuel où tous les maires de France seront renouvelés.

IL La preuve de ce qui a été dit sur le nombre des magistrats municipaux , résulte des chartes déjà citées pour prouver leur élection ; on y voit qu'Athies avait douze jurés et un maire ; Péronne , un maire et sept échevins ; Tournai , vingt jurés et un maire; le petit lieu de Baron, quatre échevins; Beauvais, trois pairs, parmi lesquels on compte un ou deux maires; Reims, douze échevins; Joinyille, quatre ou six prud'hommes; Poitiers, un maire, douze jurés et douze échevins; Auxerre, douze jurés; Coulange-la- Vineuse, quatre; le Château de Pontallier, Saint-Jean-de-Talent, Aussonne, Lévîgni, Châlillou-sur-Seine, quatre prud'hommes ou échevins pour chaque lieu ; Nîmes , Saint-Geniez , le Château d'Humeri, le lieu de Cuxac, Aigues-Mortes, chaque lieu quatre consuls ; le petit lien du Pouget , trois ; enfin , Lille en Périgord , six prud'hommes. Dans les corps municipaux où les magistrats se perpétuent, Arras a douze échevins; la baronnie de Châleauneuf, dix prud'hommes; le lieu de Montchauvet,

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douze jarés ; Toulouse , trois consuls de chaque partie de la Tiiie divisée en douze quartiers, ce qui suppose trente-six magistrats. Dans les lieux où les magistrats étaient élus au nom du seigneur , Semur a six ëchevins et un maire*^ le Château de Limoges a dix consuls; Saint- Junien a six jurés; la ville d^Arques sept jurés et des corémans dont on ne voit pas le nombre; enfin. Neuf château et Bar-sur-Seine ont chacuu douze jurés et un maire.

ni. La preuve que les magistrats municipaux étaient comptables envers leurs communautés et liés par serment à leurs fonctions, a été établie au livre second de cette partie, où ron a traité de Timposilion des taxes communes des sociétés roturières, et de Temploi de leurs fonds publics.

IV. La preuve que plusieurs chartes défendirent de nommer deux fois de suite les mêmes magistrats, et de nommer ensemble les proches parents , se trouve encore dans les chartes déjà citées.

La commune de Tournai , qui choisit deux prévôts parmi ses jurés, ne peut les nommer «s'ils appartiennent Tun à ff Tautre de lignage, ou s'ils sont de même métier. )>

Le duc de Bourgogne accorde à la commune de Dijon que les échevins ne puissent être réélus les trois années après qu^ils sont sortis d'office; pour le maire seulement, « il leur sera « permis autant qu'il leur plaira de le continuer, pourvu qu'il « soit réélu par l'université de la ville : les cousins germains « et plus proches parents, le beau-père et le gendre, ne pour- « ront être ensemble dans Téchevinage d'Arras. »

Les corémansd'Arques ne peuvent être nommés deux années de suite; les mêmes échevins ne peuvent être nommés à Lille, en Flandres , qu'après un intervalle de trois ans.

La preuve de ce qui a été dit sur les formes employées pour rendre les élections des magistrats municipaux irréprochables, se trouve, comme la précédente, dans quelques chartes citées au chapitre précédent.

i\ Quand il s'agit de renouveler les magistrats de Péronne, « les douze métiers élisent vingt-quatre hommes des meilleurs, « ceux-ci élisent dix jurés ou bourgeois des meilleurs de la t Tille; ces dix en élisent dix autres qu'ils s'adjoignent; ces « Tingt jurés en élisent encore dix , et au nombre de trente ,

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a Etienne Boileau lui fut indiqué , 9 dit 3<^ ^^ (( maintint et garda si bien la prévôté , (^^ ^ '^^^ a larron, meurtrier, n'osa demeurer à -? *% "'t^ "^g « fût pendu , détruit , et la terre du roi^' ^ ^' "^ ^ (( et le peuple y vint pour le bon droi^ ^ % g. ^ *? cette époque la notoriété suffit ^%%\ S^- J^,^^ S Paris esttoujours restée sous la j* %*% ^ ^%\^ "^ chefduChâtelet, ^i^ t %^\ |

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