FIN DU TOME QUATRIEME ET DERNIER
TABLE ANALYTIQUE
Abbu. Élns par les congrégations qui avaient la propriété de leur mouastère; cette élection devait être confirmée par le roi , II , aa ; nommés Sar les propriétaires des monastères ont ils faisaient partie , i^/V.
Abbbsses. Leur nomination soumise aoz mêmes formalités et à la même distinction, II, as.
AccoLiB, I, 93.
AccusATioir PUBLIQUE. Daus quel cas, II, 96; IV, 27.
Affranchissembut. Trois manières d'affranchir le» esclaves dans l'empire franc, 1 , 96 ; qui avait le droit uaffianchir, 97 ; ailranchissements généraux, III, gS.
Aides aux quatre cas. Obligations imposées aux possesseurs de fiefs , I v,3; et parfois aux non-nobles^ 58.
Aldiohs, I, 93.
Alleux. Démembrés en grand nombre du domaine royal, sous Charlesle-Chauve, III, 74; leur nombre est réduit par les inféodations, 77; caractère des propriétés allodiales, IV, a3, 45 ; les possesseurs d'alleux sont soumis à la juridiction des seigneurs, /i6. ,.
AiâissADEURs. Voilures et défrayés sur tous les lieux de leur passage , ni, 3o.
AxBiiDEs. Seule expiation de la plu-
{>art des délits publics et de tous es crimes privés , II , 89 ; étaient différentes pour les nobles et pour les roturiers, IV, 19 ; attribuées aux seigneurs pour subvenir aux frais de justice, 35, x3o.
AiTATHÈMB. Ses effets, II, 34 5 dans
quels cas et sons quelles restrictions u devait être prononcé , 36.
AvoBLisssBiBnT. Communiqué aux roturiers par la possession des fiefs nobles, III, io5.
Apahages. Dépendaient entièrement de la volonté des rois, IV, i33.
Apocrisiaiee. Était toujours au nombre des conseillers du roi , III , 1 4*
Appel. Étendue du droit d'appel sous la juridiction ecclésiastique ; devant qui il était porté ; délai d'ap-
Sel, II, 41; juridiction d*appel ans les causes des évêques , 43 ; étendue et limites de la juridiction du prince dans les causes d'appel , III, 7 et 8; droit d'appel, sous le régime féodal, IV, 3o ; juridiction suzeraine,ou juridiction c['appel,7i; appel de défaut de droit et ae faux jugement, i^V/., 74» 104» ii4*
Aprisb. Sorte d'information , IV, 18.
Arbitraire. Contenu par les lois, III,a7;IV,i,4.
Arboriqus. Substitution de ce nom à celui de Batave, I, 70 ; est à son tour remplacé par celui de Ripuaire,
Armes offensive et défensive. Ce qu'elle était à l'origine de la monarchie franque, 1 , 107 ; sa composition , 108 ; combien l'obligation de s'y rendre était rigoureuse, et quelle extension elle reçut de la coutume, i^i</.;— -générale. Le droit delà convoquer appartint exclusivement aux rois, sous les deux preAières races , 109 ; de mêuie celui de la licencier, iiid,; dans quel ordre hiérarchique les citoyens devaient
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s'y rendre; quelles charges pensaient sur eux dans cette circonstance, iio; ils ne recevaient au* cane solde: ce n'était donc que l'élite des possesseurs de fonds qui composait l'armée générale, durant les quatre premiers siècles de la monarchie , ièid. ; à quelle mesure de propriété commençait l'obligation de marcher à l'armée générale , 1 1 1 ; exceptions , 1 1 a ; sanction pénale contre ceux qui manquaient à ce service, ii3; idée générale du nombre de guerriers qui formaient l'armée, ii4) ii5, ii6.
Arbière-ba-it. Dans quel cas il était
convoqué, IV, 46, 47»
Assassinat. Puni de mort, IV, )o.
Assemblés générale. Les différents noms qu'eue reçut, 1, 116 ; assemblée des calendes et du champ de Mars ; •— des calendes et du champ deMai^ "-<les Francs, et de tous les
Francs; — du peuple, et de tout le peuple, 116; exposition et réfutation du système de M. Moreau, sur les assemblées géniales, 588 à 60a. Foy, Placité.
AssBssEURs. Leur condition et leurs attributions, I, 3$.
AssOciATioirs au trône. Leur nature et leurs effets, III, 48, 49-
AssuRBSiEiiT (Acted' ), IV, 4r, 67.
Aveu de l'accusé. Son effet, II, 96; considéré comme preuve de son • crime , IV, aS.
Avocats. Dans Tordre militaire ; commandent les vassaux du clergé, III, 81 ; — dans l'ordre civil. Tous le»
citoyens obtiennent, sous la troisième race, le droit de plaider par avocats, Vl, a3 et a4*
Avoués. Commandent les yassaux du clergé , III , 8r ; assurés aux parties pour le combat judiciaire, IV, 34»
payés par les parties , 36.
Baiixis. Rendent la justice au nom des seigneurs, IV, 14.
Ban. Amende infligée pour refus du service militaire, I, ii3; à qui, ibid.\ sur quoi et comment elle se levait, 1 1 4; P^^ attribuée au fisc sur les compositions légales, II, 90; décret de ban ,107.
Babbares. Leurs invasions dans les Gaules aux quatrième et cinquième siècles, 1 , 5o ; leurs conquêtes dans les Gaules, 53.
Baroitmibs. Seigneuries composées de plusieurs châtellenies , Iv, is , %6 ; elles sont attribuées à un seul héritier, i3i.
Bakoks du royaume. Ont droit de séante à la cour du roi , IV, 84 ; ne peuvent faire des actes législatifs qu'avec le consentement de leurs vassaux, ia4*
BÉicÉFicEs. Opposés à alleux , II, 67 ; divisés en diverses classes, 68; héréditaires ou en simple usufruit, yj) conditions générales de leur prestation, i^irf.; leur inamovibilité, 73 ; leur investiture, ibid,; leur înféodation, 75.
BsNEFtciERs ecclésiastiques. Rapports féodaux et personnels qui se conservèrent ou s'établirent entre eux et les différents patrons, aous la troisième race , Ht , 1 14*
BoNSHOKMES. Admu aux placîtés, III, 10 ; puisobligés d'y assister, 1 1 •
BoumoBois, Ce mot change de signification, III, 91; privilé|^es des banrgeois, 100.
Bouvcboisib (Droit de), IV, 80.
BouROUiaxoifS. Ils forment un établissement dans les Gaules» 1 9 Si ; leurs guerre? avec les fîls de CIovis : après une longue résisrance, ils sont incorporés à Peœpire fraînc, 74 ; à quelle^ conditions , îbîd»
Bretons. Leur origifie« I, 5a; leur établissement dans les Gaules, ihid,; absence de uxonuments nationaux
Î)our éclairer leur histoire pendant es premiers siècles de la monarchie , 7a ; depuis CIovis, ils sont gouverués par de» chefs héréditaîres tirés de la nation ; ibid.; leurs rapports avec la monarchie franque, ibid^
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Calousib (crime de). Sujet à des peines proportionnées aux risques dont il avait menacé Finnocence,
Cadastre. Ses bases , I « 33; pouvait être réformé y 34; par qui, 3^.
Caméribr. Était toujours au nombre des conseillers du roî , III , i4*
Capitatioit. Véritaye sens de ce mot, I,3a.
Gafitula.ibes« Lois publiées par les rois carliens; formaient, avec les décrets des mérovingiens et les coutumes adojttéet par le roi et l'assemblée deâ citoyens de la monarchie, les lois générales de Pempire
franc» I> 79-
Capitulum» Double sens de ce mot ; méprise et confusion qui en sont résultées. 1 , 83.
Captaob. Sorte d*impôty III, 91, 94 ; il'est aboli , 99.
CAUTiomisMBifT. Supplée les contraintes, II, 106.
CiKs. Sorte d'impôt, III , 3i, 35, 36 ;
