‹ Théorie des lois politiques de la monarchie françaiseChapitre 206 sur 212 · LIVRE DEUXIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE DEUXIÈME

DES FONCTIONS ITT SIS CHAK6ES PUBUQUSS DIS CITOTIMS.

Cb'. I*'. Des fonctions nUitaires des nobles, sous !• troisième race y à i*égard des seigneurs directs, des seîgntors suzerains

et du prince lai-néme » • . . Pages 45 et 220

Cm, n. Du service aûlitaire des ecclésiastiques 47, ia5

Gh. III. Du service militaire des noM-nobles Uid,, i3o

Gv. IV. Des fiais et de la mesure du service militaire pour les

divers citoyens • 4^ 9 *^7

Ch. V. Des peines infligées au refus du service militaire 5o , ^43

Ch. yi. Observation sur les règles militaires introduites sous le

règne féodal ••«.••«..#•« ibid., 344

Ch, Vn. De l'union des fonctions civiles et du service militaire

pour le^ possesseurs de fiefs Sa , 94$

Ch. VIII. De l'union du service militaire et des fonctions civiles

pour les possesseurs ecclésiastiques i6id., 349

Ch. IX. Union du service militaire aux fonctions civiles pour les

citoyens du tiers-état. ... % 53 , ibid,

dn, X» De l'obligation de prêter main-forte à la justice 54, a5o

Ch. XI. De la répartition des charges du service militaire sur les citoyens des trois ordres. Des charges qui portaient exclusivement sur les ecclésiastiques, les nobles et les possesseurs de fiefs 55, sS4

Gtt. XII. Des charges qui portaient spéciidement sur les citoyens

du tiers-état ......•.•• é • • 56, ibid,

Ch. XIII. Des charges publiques qui furent partagées entre les

trois ordres , on entre les deux ordres laïques SS, a6o

Ch. XIV. Comparaison des charges publiques des trois ordres sous le gouvernement féodal 59 , a6a

Ch. XV. Du droit d'imposer et répartir les charges publiques et

d'administrer les revenus communs sous le règne féodal ibid,, ibid,

Ch. XVI. t)es charges domaniales et respectives des divers citoyens , consenties par les associations féodales et par des conventions libres • • . . • . 6a , a68

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