LIVRE DEUXIÈME
DES FONCTIONS ITT SIS CHAK6ES PUBUQUSS DIS CITOTIMS.
Cb'. I*'. Des fonctions nUitaires des nobles, sous !• troisième race y à i*égard des seigneurs directs, des seîgntors suzerains
et du prince lai-néme » • . . Pages 45 et 220
Cm, n. Du service aûlitaire des ecclésiastiques 47, ia5
Gh. III. Du service militaire des noM-nobles Uid,, i3o
Gv. IV. Des fiais et de la mesure du service militaire pour les
divers citoyens • 4^ 9 *^7
Ch. V. Des peines infligées au refus du service militaire 5o , ^43
Ch. yi. Observation sur les règles militaires introduites sous le
règne féodal ••«.••«..#•« ibid., 344
Ch, Vn. De l'union des fonctions civiles et du service militaire
pour le^ possesseurs de fiefs Sa , 94$
Ch. VIII. De l'union du service militaire et des fonctions civiles
pour les possesseurs ecclésiastiques i6id., 349
Ch. IX. Union du service militaire aux fonctions civiles pour les
citoyens du tiers-état. ... % 53 , ibid,
dn, X» De l'obligation de prêter main-forte à la justice 54, a5o
Ch. XI. De la répartition des charges du service militaire sur les citoyens des trois ordres. Des charges qui portaient exclusivement sur les ecclésiastiques, les nobles et les possesseurs de fiefs 55, sS4
Gtt. XII. Des charges qui portaient spéciidement sur les citoyens
du tiers-état ......•.•• é • • 56, ibid,
Ch. XIII. Des charges publiques qui furent partagées entre les
trois ordres , on entre les deux ordres laïques SS, a6o
Ch. XIV. Comparaison des charges publiques des trois ordres sous le gouvernement féodal 59 , a6a
Ch. XV. Du droit d'imposer et répartir les charges publiques et
d'administrer les revenus communs sous le règne féodal ibid,, ibid,
Ch. XVI. t)es charges domaniales et respectives des divers citoyens , consenties par les associations féodales et par des conventions libres • • . . • . 6a , a68