CHAPITRE III

Que la juridiction directe du monarque, exercée sans partage sur tous les grands ecclésiastiques et laïques du royaume sous les deux premières races y avait perdu une partie de son étendue par la réyoiution qui avait élevé la puissance seigneuriale des grands vassaux , dans le passage de la ; seconde à la troisième race.

Cette juridiction directe ne s'exerçait plus à l'égard des évêques qui avaient reconnu l'autorité des grands vassaux; elle ne s'exerçait plus à l'égard d'un grandi nombre de seigneurs et de nobles, que les engagements^ féodaux soumettaient à d'autres.

I. La juridiction du monarque, à l'époque où elle fut le plus Induite, continua cependant de s'exercer sur le plus grand nombre des évêchés dont les titulaires avaient conser^^é la dépendance directe de la cour du prince, lors de la soumission de leurs provinces à l'autorité desi grands vassaux. i

II. Les laïques qui portèrent le titre de grands vas-i saux, c'est-à-dire le petit nombre de grands qui étaient restés 5ous l'hommage du roi et n'avaient point d'autre seigneur que lui > ne connurent pas non plus d'autre

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juridiction que la sienne ^ excepté dans les causes i^elles qu! intéressaient le domaine et les droits féodaux des seigneurs sur les justiciables, qu'on a vu qui se jugeaient en première instance à la cour seigneuriale.

La juridiction immédiate du prince ne. fut réduite k ce point que dans le temps qui s'écoula depuis le règne de Charles-le-Chauve jusqu'à l'extinction de sa race.