‹ Théorie des lois politiques de la monarchie françaiseChapitre 60 sur 212 · CHAPITRE VIII · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIII

Des barons du royaume; de leur droit de séance à la cour du roi ou parlement.

On a vu que le titre de baron fut appliqué d'une manière générique, depuis l'établissement du gouvernement féodal, à lous ceux qui tenaient des hautes justices en baronnîe, dans les évéchés, comtés, vicomtes et autres fiefs. Il faut distinguer ici le titre de baron du royaume ou de baron de France, synonyme de celui de grand, parce que les titres de baron ou de grand du royaume emportèrent une prérogative importante et conférèreni une véritable magistratures ceux qui l'avaient acquis.

I. Les grands vassaux tenaient le premier rang parm les grands du royaume. Tous les évéques, avant Tépoqu^

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qui en avait soustrait quelques-uns à la juridiction immédiate du prince , en les soumettant à la puissance des glands vassaux , et tous les abbés qui dépendaient immédiatement du roi, furentmis aurangdes baronsou grands du royaume. Tous les seigneurs tenant en baronnie, qui , après avoir relevé immédiatement des grands vnssaux, étaient passés sous la juridiction royale par la réunion des grands fiefs à la couronne, obtinrent le titre et les droits de grands ou barons du royaume.

II et III. Les barons du royaume, évêques, abbés, vassaux immédiats du roi, généralement appelés grands, avaient tous droit de séance et voixdélibérative à la cour du roi ou parlement. En un mot, le corps des barons de France ou des grands du royaume, représenta exactement sous la troisième race, le corps des possesseurs d'honneurs qui , seuls justiciables immédiats du placité du roi, avaient eu seuls la prérogative d'y prendre séance et d'y délibérer, toutes les fois qu'ils le voulaient, avec les magistrats légistes.

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