CHAPITRE I
Plan de ce livre.
Après avoir établi dans les livres précédents comment les institutions féodales maintinrent les r^es primitives qui fixaient Tétai civil , les propriétés , les droits et les fonctions publiques des citoyens , on va démontrer que le droit féodal , en appelant les seigneurs au partage des droits monarchiques, conserva aux difierents pouvoirs politiques qui passèrent dans leurs mains ou qui se conservèrent d^ns les mains des premiers capétiens, tous les caractères qu'ils avaient reçus de la constitution primitîve* En sorte que le gouvernement féodal n'âeva point sur les Français une puissance nouvelle, mais obligea les citoyens à invoquer la puissance monarchique , résidant dans la main des seigneurs, et non plus dans la main du roi , partout où les engagements féodaux avaient soustrait ces citoyens à la dépendance înmiédiate de la couronne»
Il sersi aî:>ê de conclure de ce tab!eau qu*au moment où la p<Ù5Sîince accidentelle lîes se:.Tt:turs s'éteignît pour s*abc>orber dan> k puî$Iv^noe rtx^nArchî.pe, les rois de la troi>i^ah? rjKT^ durent rentrer en fK>>se:>>îon des mêmes pouvvxr? polùi.jues que le* lois fv^ndinientales avaient ;3ilt3Krhe$ i U roputé-
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TROISIÈMB ÉMQim, PART. H, LIVRE ▼, CHAP. II. 91
Ordonné tout autre engagement humain à ,cet engage^ ment sacré; ce principe, premier garant de la constitution monarchique, souflHt une altération momentanée sous le gouvernement féodal.
La puissance seigneuriale prit tellement la place de la puissance monarchique à Tégard de tous ceux qui s'y trouvèrent soumis, qu'ils portèrent à leurs seigneurs le serment que tous les Français avaient auparavant fait au roi.
On a vu que le serment de fidélité était inséparable de l'hommage. Il liait donc Immédiatement chaque vassal à son seigneur dans les différents degrés de féodalité.
On a vu que l'engagement de l'hommage et du serment obligeait à servir son seigneur envers et contre tous, sans aucune exception, et que l'effet de cet engagement était d'armer au besoin les vassaux pour le seigneur contre le suzerain, et au besoin contre le roi. La fidélité jurée au seigneur de première ligence excluait donc pour tous les possesseurs de fiefs , qui ne relevaient pas de la couronne, le serment de fidélité au monarque.
1. Chacun des ecclésiastiques séculiers et rég-uliers soumis par les droits de garde et de protection à un seigneur particulier, lui prêtaient serment de fidélité, et les seuls ecclésiastiques placés sous la dépendance directe de la couronne prêtaient ce serment au roi.
II et m . Enfin, les citoyens du tiers-état devaient tous le serment de fidélité aux seigneurs sous la protection desquels ils se trouvaient placés , et les seuls nonnobles du domaine royal prêtaient serment de fidélité au roi comme seigneur.
IV. Ce déplacement des obligations personnelles pour la plupart des citoyens, scella l'indépendance du gouvernement des seigneurs et les subdivisions de la puissance monarchique ; il réduisit le nombre des fidèles du roi au nombre des citoyens de sa dépendance directe. Le titre
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de fidèles du roi n'appartint plus qu'aux grands ecdésiastiques et laïques qui formaient le corps des barons justiciables de la cour du roi et membres de cette cour. Le titre de fidèles des seigneurs fut attribué à tous les Français de leur dépendance, à l'exclusion du titre de fidèles du roi; enfin, cette expression énervée cessa bientôt d'être familière, et lorsque les droits monarchiques rentrèrent dans la main du roi, on eut à regretter encore la perte de ce titre expressif de fidèles du roi, de ce lien religieux du serment de fidélité qui rappelait et intimait personnellement à chaque Français un devoir commun à tous.
