CHAPITRE Xm

Bornes de la puissance exécatrîce militaire.

}jp^ sf^gp^iirs çt |as 3fizar4iq$ étaieqt obligfb de dépjftypf* foptçs |e3 forciBs dpnt; ijs ^i^ppsfaîenf; pqntrç Ipurs yassau^ en éta|; die rél:^el)ipq p^vert^; pu qui traduits à leur cq^r^ ^efq^aiept de comparaître , pu réfugient d'p))éir ^1} jug^fuenf; rppdu coptre eux; fn^is les i^es qui jdirig^^iept la puiss^ppp e^éciitpce dai^s ces ^ctes niépes§aifes étaiepl; précises, PoHf qije |e seigp^ur, Ip suzerain, li^ f pi m^pie , pu^ept emp|oypr la fprce contre les rebelles , \\ fallait qpe l'état duflagrapt délit pu plpr 3Jepfs dpf^ut^ cpnstat^s ppr a)i^|n{: 4^ ji^gements^ eussent é\'iji)li h r^fus 4® droit p\ fait p^onppper )^ coptum&ce; il fallait, ppfîp;, q^'un ^rpiêt de Ipju^tipp autorisât le ^eigupur, |p suzerain ou Je roi, || pour^ui^re les rebelles par les f^rpif^s, ^ )^ ppnditiop p^pre^ed^ pester cette pourr suite au moment où le rebelle dpnp^it afsui^appe dp sa .sppujiissipij k Ja justice^ Ajpgi le^ alius qpi avaient introdiji^les gijqrres pFiv^f?g fi\^ les ppptum^g qui avaient cor^ stifiifé ce|; psagi^ pu drpit , ppur le$i p^rticplior^ , avaient respecté le^ prjpcipes pplijjqHes qpi avaient enchaîné la force publique par les Ipjf ^ d^ps }e^ main^ des déposits^ires

Un np]:)le pouvait attaquer ihi noble son égal, au lieu de le citer ep ju^liee; les voies de fait préfiérëes par eux ^celles de droit, pouvaient terminer leur querelle; mai$ an jugep^ent; n'iiiteryenait , un suzerain , un roi , ne s'armait contre un vassal ou un sujet coupable, qu'aprèç qne tpps les autres moyens de le soumettre à l'autorité des lois avaient été éppiâés.