CHAPITRE XVI

D ., trais de justice pour les parties et les seigneurs.

I. La preuve que les divers dépositaires du droit de justice étaient chargés de tous les frais nécessaires <à la réunion des tribunaux et h. l'exercice des fonctions exécutrices , et que les ciloyens remplissaient graluilement dans les divers tribunaux les fonctions de juges, s'établira dans les livres suivants, où l'on traitera à fond des fonctions publiques des citoyens, de la composition dç<. tribunaux et de la distribution des pouvoirs de juger et d'exécuter. On ne saurait présenter par anticipation une démonstration aussi étendue.

II. La preuve qu'il n'y avait point de dépens Q\\2^és des parties, dans les causes ordinaires, résulte :

I". Des Etablissements de saint Louis; ils marquent trois circonstances dans lesquelles ou rend les dépens, non au IV. 14

PREUVES

jU-çe, mais à sa pailie, savoir, après le combat, -i i ( n a via vaincu; après le (Irf'aiil, s'il e>t pruuv('' • et après un ju-ement (jui a condamné à tort à rendre ce qu'on avait enleva' à sa partie. Or, dans tous ces cas, les dép(n> peuvent être envisagés comme des réparations civiles. « De nulle autre chose, » ajoutent les Elabli.-seuienl.^ de saint Louis, u on ne reiul coiils (( dans les cours laïques ] »

9^". Des textes de Heaumunoir et de des Fontaine; ils attestent que, selon la coutume, on ne rend pas de dépens.

III. L;i |)reuve dv, ce qui a été dit sur les frais considérables (m'exigeait le combat judiciaire, (rais qui se partas^eiiient entre le ^eil;neur et les j)ar'iie> civiie>, résulte :

1". Des Assises de Jéru'^alem : elles marquent « (ju'après u (lu'un combat judiciaiie a été ordonnt' en justice, le seiu gneur doit faire garder les deux champions , et les cnlrele- « nir largement de tout ce dont ils peuvent avoir beroin-, (jue <( quand ils sont au champ, le justicier doit mellie dis hom- (( mes pour garder le champ, faire conduire h^ chevaux des u cham|)ions et porter leurs armes ^ qu enfin , le cheval et les (( armes du vaincu sont au seigneur ou à son connétable, (( ainsi qu(; toutes les pièces de l'ai mure du vainqueur ([ui se « sont détachées et sont tonibée.-> dans le chamj)-, m

2". Du traité de Beaumanoir^ il montre combien les d(''penses nécessaires |)our se préparer au combat étaient considérables, en apprenant que le seigneur qui tenait en saisie les biens d'un accusé devait le ressaisir du moment où le gage de bataille était ordonné , pour rjue l'homme destiné à combattre (( eût de (juoi se mettre en défense et soutenir un phûd de si (( grand coût. » Beaumanoir marque encore que le seigneur doit faire les frais de la gartle et de la préparation du champs

3°. Des Elablis^emcnts de saint 1 ouis^ il.'» marquent que le vaincu indemni>e le valurjuiur de tous les dépens, et paye encore une amende à la justice.

IV. La preuve de ce (jui a été dit sur les conditions difh'v rentes du combat enlre le gentilbouîme et le non-noble, conditions (lui favorisaient le drfend(Hir contre l'agroseur, résuite du traité de Beaumanoir et de l''.il)li>sement^ de saint Louis j ils montrent que le genlilhomuic; (jui a|)jnlle le rolurier au combat doit quitter son cheval cl ses aimes distinclives^

TIÎ(31Sli:MK El'OQLK, 1>\RT. Il, LIVRE 1, CHxVP. XVII. 211

et (jue le rolmicrqui est agresseur contre le noble doit combattre a pied av(^e Lécu , la lance et le bâton , tandis que son adversaire e>i à cheval et beaucoup mieux armé.