CHAPITRE V

De la nature des droits de chasse et de p(>che sous le régime fcodaL

Peines des violations d«* ces droits.

I. Sons le réf;ime féodal, le droit de chasse fut reprdé comme un droit de propriété plutôt que comme un droit sei{;neurial : il n'eut point un autre titre (|ue le droit de péehe. La chasse ne fut interdite aux nobles et non-nol)les, que dans les {jarennes ([ue le sei|;!H!ur entretenait dans son lief , de mrme que la péclie leur Hit interdite dans ses élan[;s. Les peim\s imposées pour la violation du droit de chasse ne furent point cruelles : ces délits , envisaf^és connue; une oliénse de la part du vassal no1)le, furent punis de la perte du fief. Us ne furent punis, dans la personne des roluriers, (jue de la même amende ([ui punissait les autres invasions sur le domanie d'autrui. Chasser dans les {rnrenncs, péelier dans les étangs du seigneur, miîttn , de nuit , des bestiaux dans déjeunes bois , étaient autant de délits punis par la seule amende de soixante sous , quand il n'y avait point de circonstances capables de les aggraxtr.

L'enlèvement, fait de nuit, du gibier et du poisSon était seul considéré comme un vol préuiédité , rV puni en conséquence dans la personne du noble comme; dans celle du roturier.

IL On ne trouve point dans les anciennes coutumes féodal(\s d'autres règles pour le droit de chasse. Ces règles ne portent aucune prohibition, ni peine infligée au noble ou au non-nohie qui tue le gibier Iu)rs des garennes, et Ton ne voit naître, en France, la jurisprudence barban^ du droit de chasse c[u'aux épocpus on la féodalité avait perdu tous ses ressorts , (;t où l'arbitraire introduit dans une constitution , née delà liberté même, commençait à en violer les principes.