DES FONCTIONS ET DES CHARGES PUBLIQUES DES CITOYENS
Ch. Ï". Des fonctions militaires des nobles, sous la troisième race, à l'égard des seigneurs directs, des seigneurs suzerains
et du prince lui-même Pages 45 et 220
Ch. II. Du service militaire des ecclésiastiques 47, 225
Ch. IÎI. Du service militaire des non-nobles ibid., 23o
Ch. IV. Des frais et de la mesure du service militaire pour les
divers citoyens 48 , 287
Ch. V. Des peines infligées au refus du service militaire 5o , 10
(]h. VI. Observation sur les règles militaires introduites sous le
règne féodal i^id., 244
Ch. VII. De l'union des fonctions civiles et du service militaire
pour les possesseurs de fiefs 52 , 245
Ch. VIII. De l'union du service militaire et des fonctions civiles
pour les possesseurs ecclésiastiques iùid., 249
Ch. IX. Union du service militaire aux fonctions civiles pour les
citoyens du tiers-état 53 , if>id.
Ch. X. De l'obligation de prêter main-forte à la justice 54 , aSo
Ch. XI. De la répartition des charges du service militaire sur les citoyens des trois ordres. Des charges qui portaient exclusivement sur les ecclésiastiques, les nobles et les possesseurs de
fiefs 55, 254
Ch. XII. Des charges qui portaient spécialement sur les citoyens
du tiers-état 56 , ilfid.
Ch. XIII. Des charges publiques qui furent partagées entre les
trois ordres , ou entre les deux ordres laïques 58 , 260
Ch. XIV. Comparaison des charges publiques des trois ordres
sous le gouvernement féodal 59 , 262
Ch. XV. Du droit d'imposer et répartir les charges pubhques et
d'administrer les revenus communs sous le règne féodal ihid,, ibid,
Ch. XVI. Des charges domaniales et respectives des divers citoyens, consenties par les associations féodales et par des conventions libres 62 , 268