CHAPITRE V

Des principes gOm-.aux ,,u, ,,„>. lurent Uans la constitution des corps

municipaux.

I Les maires et autres ma{;istrats municipaux furent annuels dans les municipalités, et cette ixfile sénérale pouvant appeler successiveme.it tous les l,o..r{îeois aux fonctions publicpie. île leur^ communautés, leur ollnt les mêmes avaiitaj;es (pii pouvaient résulter pour les nobles du droit individuel dedélibéier à lein s tribunaux, en mèt^c temps «luil écarta d'eux les dai.içers de 1 oppression d'un petit nombre de magistrats ; tout, dans la plu-

partde ces institutions paruldictcparrespnlde la liberté. U Les magistrats étaient ordinairement iiombicux;

le nombre le plus commun était de dix ou de douze : dans

certains lieux considérables, il allait justprà vingt -cinq;

dans les moindres lieux ils n'étaient pas au-dessous de

quatre. ,

m Ces magistrats étaient comptables envers leurs communautés, pour toutes les parties de leurs fonctions et de leur gestion , et liés 1. la lidélilé par ini serment reli-

yieux.

IV Plusieurs chartes défendirent de nommer les mêmes magistrats deux fois de suite, de nommer ensemble les proches parents; enfin les chartes qui donnent

TROISIEME ÉPOQUE, PART. II, LIVRE IV, CllAP. VI. 83

le détail des formes des élections, montrent qu'on avait combiné tous les moyens de les rendre irréprochables.