‹ Théorie des lois politiques de la monarchie française [microform]Chapitre 65 sur 196 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

Du maintien tirs droits fl<* coniiuandement et de juridiction militaires

des rois «*t des seigneurs.

On doit se rappeler que le droit de commander les forces militaires de fétat, ou de conférer le pouvoir du commandement avait été ori{jinairement un droit moiiarchicpie. En ellét, les comtes, les vassaux royaux recevaient du roi seul les char<jes, les bénéfices auxquels était attachétî l'obligation de diriger la forcer publique dans leurs juridictions respectives.

On a vu au contraire, sous hî gouvernement féodal , chaque seigneur direct exercer, indépendamment d'aucune autre puissance, le droit de connnander en personne les nobles et non-nobles de sa dépendance, ilans les expéditions où il s'agissait de sa personne et de sa seigneurie, et dans les guerres privées. On a vu en même temps que chaque seignein- suzerain exerçait les droits de commandait en chef sur ses vassaux , et sur les guerriers nobles et non-nobles de sa seigneurie.

On a vu de pbis que c'était comme le premier de tous les suzerains, que le roi appelait à sa suite, avec ses vassaux immédiats, les vassaux et arrière-vassaux de ceux-ci.

TROISIÈME EPOQUE, PART. II, LIVRE V, CHAP. IV. 93

et qu'il exerçait le droit de commandement sur la plus grande partie des forces de son royaume.

On a vu enfin que la convocation de Tarrière-ban obligeait indistinctement tous les citoyens nobles ou non-nobles, à se réunir sous les étendards du baron, du grand vassal ou du roi sous la juridiction duquel ils se trouvaient placés.

Le pouvoir du généralat ou du commandement en chef exercé par les seigneurs suzerains ou par le roi lui-même, comprenait, comme aux premiers âges de la monarchie, îe droit de diriger la marche de l'armée, de recevoir les soumissions des vaincus, de décider du sort des prisonniers (\i) guerre, de disposer du butin et des conquêtes, d'ordonner, sur le champ de bataille, du sort des rebelles saisis dans l'action du ciime de trahison, et de punir arbitrairement, et sans jugement préalable, les délits qui se commettaient dans les armées.

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