IV

fi

fe

If-

tlfi

gneurialos, conservèrent iidclcnient tous les caractères qui leur avaient été attribués par nos premières lois tians la main des rois et des possesseurs d'immunités.

CHAPITUE Vin.

De la puissance exécutrice sous le régime fcoH.il.

Le pouvoir d'employer la force puhlif|ue pour assmer à la puissances de juper son exercice et aux jupenients des tribunaux leur exécution, l'ut toujours inséparable du droit dejustice , dans la main des seigneurs, du roi et de leurs a^T(»nts, ([ui tenaient pour eux des haules justices seiiçneurialcs ou royales.

On a Ml i[\w c'étaient eux ((ui doaient citer les parties et les accusés h leurs tiibunaiix; qu'eux seuls avaient le droit de dirij^er la l'orce publicjue, poui' saisir les coupables en llayrant délit et les accusés de crime capital.

On a vu encore (pie les dépositaires du droit de justice étaient étroitement obli;îés (rordomicr Texécution des

jugements civils et de la procurer par la Torce, en cas de résistance; cpie dans les causes criminelles, ils étaient exclusivement chargés de garder les accusés et de faire exécuter les arréls interlocutoires, (pii inlligeaient des peines adlichvcsou capitales.

On a vu (jue l'obligation des citoyens de chaque ressort de prêter main-forte à la justice contre les rebelles était inséparable de l'obligation où étaient les hauts justiciers, quels qu'ils lussent, de réunir et diriger les citoyens à cette fin.

On a vu enfin ([ue la puissance exécutrice des seigneurs directs était, dans tous les cas, aidée, secondée, suppléée par celle des suzerains , si la première se trouvait insuffisante ou en défaut , de sorte que la force publique des juridictions supcM'icures et de la juiidiction suzeraine garantissait r.'tccomplissf'mesit des jugements et l'empire des lois jusque dans les moindies seigneuries.

TROISIÈME EPOQUE, PART. 11, LIVRE V, CHAP. IX. 99

On reconnaît a tous ces traits la parfaite conformité des principes qui réglaient la puissance exécutrice des seigneurs, du monarque et de leurs mandataires, sous le règne féodal , et des principes primitifs qui constituerent cette puissance des l'origine de la monarchie.

L'usage des guerres privées imposa cependant un nouveau devoir à la puissance exécutrice, et l'on a vu que ce devoir se réduisit à faire servir la f6rce au rétablissement de la paix, en contraignant, k la réquisition d'une des parties en guerre, celle qui refusait la paix à soumettre sa querelle au jugement des tribunaux, et en contraignant les deux parties à cette pacification, toutes les fois que le haut justicier le jugeait à propos.