CHAPITRE Vin

Du caractôre des pemvoirs attachés aux diffcrrntrs justices seigneuriales.

I. Toutes les seigneuries possédées en alleux par les ecclésiastiques, et toutes celles tenues en fief par les seigneurs laïques, étaient comptées parmi les baronnies, quand elles avaient les droits de haute justice sans aucune exception de causes. Ce titre de baronnie s'appli(|uait aussi bien à de moindres fiefs qui ne joignaient aucun titre à celui debaroiniie.

II. Toute haute justice avant le litre de baronnie devait réunir sous son domaine plusieurs châtelleines ayant des hautes justices subordonnées a la sienne, et Ton voyait beaucoup de baronnies relever d'autres baronnies.

III et IV. Les barons étaient toujours seigneurs châtelains, mais plusieurs chàtellenies n'avaient pas le titre de baronnies. Les seigneurs qui n'avaient (|ue le titre de châtelains exerçaient la haute justice, mais avec quelques exceptions de causes réservées au baron seul.

V. Eniin, on appelait moyenne ou liasse justice celle qui était exercée par les vassaux inférieurs des barons ou châtelains appelés vavasseurs; leur tribunal ne pouvait counaitre (jue des causes civiles et du crime de vol.

TROISIÈME EPOQUE, PART. I, LIVRE IV, CHAP. IX. 13

Les monuments de fàge féodal ne montrent point de dillërence entre la moyenne et la basse justice ; ils appliquent indifféremment ces deux titres aux justices inférieures des vavasseurs , qui partout avaient les mêmes pouvoirs.