LIVRE II. Des Peines cokpo belles

Chap. i. Des peines ajflictives simples ibid.

Deux genres de peines corporelles : celles qui consistent principalement d;ms une douleur immédiate, celles qui ont des conséquences permanentes.

Enuuiéralion de quebjues peines afllictives simples : — La flagellation , — l'cstr.ipade , — le piquettement, — le cheval de fer , — la torture. — Description de toutes les tortures et de tous les supplices, ouvrage publié par les ordres de .Marie-Thérèse. — Ses effets. — Usage de Turquie.

Section 11. Excnnen des peines ajjlictives 92

DKS :\i\TiÈRi:s. 41"^

L'fX.micii d'une ptiiio (.oiisisle à la comparer avec tontes les qualités ci-dessus énoncées. — Les peines afllictives simples sontdivisibles en — certaines, — exemplaires, — mais accomp Ignées de oins ou moins d'ignominie, et la plus légère peut être intainante. — Vice d'une loi anglaise sur le vol des chiens. — Vice du code pénal de Russie.

Chap. II. Des pennes (ijjlictivc^ complexes 97

1° Peines affectant l'extérieur de la personne: — décoloration. — défigdralion. 2" Peines consistant à déshabiliter un organe : — celui de la vue, — de l'ouïe, — de la parole , — les pieds et les mains , — le pilori, — le carcan, — les infibnlations. 5" Des mutilations ; leur fréquence autrefois.

II. Examen de ces peines. — Leur estimation très difficile : plus les conséquences sont éloignées , plus elles échappent.

Marque. — Précaution dont on doit l'accompagner. Note. — Cas singiilier de Destrade. — Des défigiirations produisant dégofit ou mépris. — Les mutilations très dispendieuses,— non rémissibles, — très inégales, — exemplaires jusqu'à un cert.iin point , — leur tendance à réformer le moral du délinquant dépend du degré. — L'infamie force à persévérer dans le crime.

Chap. iu. Des peines restrictives iiS

Privation de la liberté par rapport à certaines jouissances et à certains actes. — Emprisonnement. — Relégation (dans un lieu fixe). — Bannissement — Interdiction locale (exclusion d'un lieu spécifié).

CiiAP. IV. De l'emprisonnement 11;-

Siuiple emprisonnement ayant poui' objet la sûre-

garde. — Emprisonnement pénal, «nsceptible de divers degrés de sévérité.

Note de l'éditenr. — Sur l'état des prisons en Angleterre avant Howard. — Sur !a fièvre des prisons, etc.

Quatre tableaux: i" inconvénients nécessairement attachés à l'ctat de prisonnier ; 2° peines accessoires et incidentes; 3" maux abusils; 4° moyens préventifs. — La diversité des castes aux Indes den;ande des précautions particulières pour les prisons.

Chap. V. Examen de V emprisonnement 129

1° Très efficace par rapport au pouvoir de nuire ; 2° improductif et coûteux; 5° peine très inégale; 4° divisible; 5° exemplaire jusqu'à un certain point ; 6° facile à concevoir.

Peines pénitentiellcs à employer pour un temps très court : 1° solitude ; 2" obscurité ; 3° diète. — Examen des effets salutaires de ces peines bien ménagées.

Inconvénients du mélange confus des prisonniers. — Corruption qui en résulte. — Analyse de ce mot. — Il renferme trois conséquences nuisibles de celte associalion promiscueuse : 1" renforceinent des motifs séducteurs; 2° affaiblissement des motifs tutélaires ; 3^ instruction de perversité. — Nature du point d'honneur dans une prison. — Note sur la phrase , probité de voleur, Chap. VI. Des frais de prison 1 5o

Droits ou émoluments des geôliers, l'un des plus graves abus des prisons, — bien plus grave encore quand ces frais sont exigés de personnes acquittées. Chap. vu. Plan général d'emprisonnement i54

Trois espèces de prisons : i" l'une de détention pour les débiteurs, les prévenus, les délits qui ne rangent point le coupable dans la classe des malfaiteurs.

DES MATIKIUIS. 44 ^

2" Prison pour des malfaileurs condamnés pour un temps limité. — Travail. — Coslume pénal. — Autres moyens de réformation morale

5° Prison pour des malfaiteurs condamnés à \ic. — Marque indélébile.

Précautions et règlements divers. — Caractère extérieur de ces prisons. — Dénominations. — Maison de sûreté.

— Maison pénitentiaire. — Prison noire.

Chap. VIII. Autres modes de confinement 162

1° Détention domestique ou quasi-emprisonnttment ; — 2° — relégation ; — j" bannissement. — Singulier privilège de certaines prisons anglaises. — Peines particulières attachées à la relégation, — id. au bannissement. -- Plus économique que l'emprisonnement. — En fait d'égalité, toutes trois défectueuses. — Le bannissement extrêmement inégal. — Toutes trois divisibles. — Peu exemplaires. Les maux du bannissement presque toujours ignorés dans leur tendance ù l'amendement moral ; les effets difTèrent beaucoup et sont accidentels.

Le bannissement ne peut convenir qu'à un très petit nombre de cas. — Critique de Beccaria qui en fait presque la peine universelle.

Chap. ix. Des peines simplement restrictives 174

Peine? consistant dans la simple défense de faire : exemple : interdire à un homme une certaine occupation ;

— lui interdire certains lieux, comme les théâtres, les promenades publiques.

Peines fort douteuses. Nature de l'esprit humain , sa flexibilité à différents goûts. — Peines diOiciles à faire exécuter , — peu exemplaires , — bonnes quelquefois par leur analogie avec le délit. — Bannissement de la présence. — Nature de cette peine admirable en certains

cas. — Exemples lires des arrêts du pnriement de France.

De certaines lois restrictives appliquées à des classes cnlières, anx protestants , aux catholiques. — Leurs inconvénients.

Chap. X. Peines actwes o:i Travaux forces. ... 181 Occupation libre est plaisir. — Occupation forcée est peine.— Galères, — travaux publics,— travaux des mines, cfc. Deux espèces de servitudes, l'une indéterminée, — l'autre limitée pour le temps et les pouvoirs accordés au maître sur le serviteur. — Maison de force à Varsovie, où les prisonniers étaient loués pour des travaux de campagne.— Déportation dans un lieu fixe.

Examen de ces peines : 1° elles sont convertibles en profit, 2° certaines, — mais inégales si on n'a pas égard aux circonstances de force, de sexe, de condition, efc. ; 5° divisibles dans leur durée et leurintensité, maisbeaucoup moins dans l'ignominie que l'opinion y attache , surtout selon le rang des personnes : 'J" peu exemplaires, sans quidque signe extérieur; 5" analogues au déUt, mais dans certains cr>s seulement , comme punition du vagabondage et de la fainéantise ; 6° leur tendance à réformer dépend du mode et de mov'ens accessoires. Grande distinction , travaux }iublics, travaux sédentaires. Les travaux publics accompagnés d'une ignominie nuisible ec de plus tiès inégaux. — Infériorité du travail contraire au travail volontaire. — Considération générale sur l'esclavage. — Travail des mines peu convenable comme moyen pénal.

Chap. xi. Déportation a Botany-Bay 102

Insulte faite aux colonies américaines par la déportation. — Mot de Franklin à ce sujet. — Nature de la déportation à Botany-Bay. — Peine complexe. — Bannissement

DES -^lATlKUKS. ^^-j

et serviUule laborieuse. Vices de ce inoclc pénal. — Rien d'exemplaire ; les soiifFrancfis excessives tt si pc;i apparcnles (|iie la peine est plus M!'(hii<anlo qu'cfFiM^^anlr. pour la jeunesse. — Point de tendanc*: à réformer le moral des conviets, par défaut d'inspeclion et la facilité de se livrer à tons les vices. — Histoire de seize ans de cette colonie par un juge. — Preuves de fait de la multiplicité des crimes et de l'impuissance des frt.-ins qu'on y oppose. — Des évasions, — de l'énormité de la dépense pour l'état, — de la mortalité qui a eu lieu dans les transports , de l'accumulation de rigueurs a(;ciilout<*lles qui ne sont pas dans rintenliou de la loi.

txamen des prétendus avantages politiques de cette colonie.— Que des malfaiteurs ont tout ce qu'il faut pour ruiner une colonie, et rien de ce qui est nécessaire pour la fonder.

Chap. XII. Maison de pénitence. — Panoptiquc. . . . 216

Renvoi au troisième volume des traités de législation pour l'explication du panoplique : ses traits principaux ; 1" bâtiment polygone avec in>^[)ection centrale; 2° administration par contrat : 5" responsabilité de l'administrateur par une assurance sur les vies et le mode de publicité.

Réponse à une objection sentimentale contre l'inspection contiuut'lle. — Le panoptiquc répond aux divers buts: 1" exemple, facilité de voir tout l'intérieur depuis le centre ; 2° la réformation par le travail , — la tempérance,

— la séparation des classes, — les instructions religieuses ; 3° la suppression du pouvoir de nuire. — Idée d'un établissement auxiliaire pour les prisonniers élargis; — 4° pour compensation à la partie lésée ; .5" économie.

— Supériorité de la prison panoptiqut; sur la déportation. —

Piisoiîs de Philadelphie et de New-York. — Succès obtenu.^ par les quakers.

Chap. XIII. Des peines capitales 240

Mort simple. — Mort afflictive. — Adoucissement des maux relativement aux supplices. — Crucifixion. — Exposition aux bOtes. sous les empereurs chrétiens. — Ce qui frappe le plus dans la loi, c'est Vintensité de la peine; la durée fait moins d'impression. —Effet des exécutions longues et s.uiglantes sur les spectateurs. — Trait d'un jeune homme né fou et rompu , cité par Malebrancbe. — Les brigands les plus cruels se forment sous les lois les plus terribles. — Observation de Montaigne sur les supplices atroces. — En Angleterre, il n'y a de mort afflictive que pour les cas de haute trahison. La peine ne s'exécute plus. — Supplice des nègres dans les îles occidentales. — On dit que la simple mort n'avait point d'effet sur eux. — Réflexion sur l'esclavage des colonies.

Chap. xiv. Examen de la peine de tnort aSi

Avantages de la peinc' capitale: 1" elle ôte à l'homme dangereux iepouvoir de nuire ; 2° elle est analogue au délit dans le cas de meurtre; 5° elle est populaire dans ce cas; 4° elle est exemplaire. — Erreur de Beccaria qui suppose que la durée de la peine fait plus d'impression que son intensité; 5° la peine apparente très grande, la souffrance réelle très peu de chose; la véritable peine consiste en appréhension.

IL Défauts de la peine capitale : 1° elle n'est pas convertible en profit; 2° elle entraîne même une perte positive; 5° elle est très inégale, par conséquent ÎDcertaine dans son opération. — Moins grave pour la classe des