TOME I
Il y a aussi des difficultés. Les poisons sont incertains dans leur opération ; il faudrait toujours fixer un temps après lequel on abrégerait le supplice par l'étranglement. Si l'effet du poison était de produire le sommeil , la peine pourrait n'être pas assez exemplaire : s'il opérait par des convulsions et des déchirements, elle pourrait être odieuse.
Si le i)oison administré par le criminel n'avait pas été fatal, on pourrait lui faire prendre un antidote avant que l'opération du poison pénal fut mortelle. La dose et le temps seraient fixés par le juge, sur le rapport des experts.
L'horreur attachée à ce crime pourrait iîien rendre cette peine populaire. S'il y a des pays où il soit plus commun qu'ailleurs , c'est là où la peine qui présente cette analogie avec le délit pourrait être plus convenable.
SECONDE SOURCE d'aXALOGIE.
Pour injure corporelle, même peine corporelle.
Dans les délits consistant en injures corporelles irréparables, la partie du corps lésée est la circonstance caractéristique. L'analogie consisterait n infliger au délinquant le même mal qu'il a fait. Je sous-entends toujours cette condition nécessaire, que le délit soit malicieux et pleinement inlen-
DE L ANALOGIE ENTRE LES PELNES ET LES DELITS, h 3
tionnel dans toute son étendue : c'est là une distinction de la plus grande importance.
Reste à pourvoir à deux cas : celui où le délinquant n'aurait pas l'organe dont il a privé son adversaire; et celui où la perte du même membre lui serait plus ou moins préjudiciable qu'à la personne lésée.
L'injure a-t-elle été du genre ignominieux, sans mal permanent , la même ignominie peut être employée dans la peine, quand l'état de la personne et les autres circonstances l'admettent.
TROISIÈME SOURCE d'ANALOGIE.
Punition affectant la partie du corps qui sert au délit.
Dans les crimes de faux , la langue et la main sont les instruments du délit. On peut tirer de cette circonstance une analogie exacte dans la peine.
Dans le cas de faux actes, de faux écrits , la main du coupable sera transpercée par un instrument de fer, en forme de plume ; et c'est dans cet état qu'il sera montré en public , avant de subir son emprisonnement pénal.
N. B.— Celte peine peut être plus grave en apparence qu'en réalité. En divisant la plume de fer en deux parties, celle qui traverse la main peut n'avoir
que l'épaisseur d'une épingle, tandis qu'aux yeux l'instrument paraît la traverser dans toute sa grosseur.
Dans la calomnie, dans les faux rapports, la langue est l'organe du délit : le calomniateur sera de même exposé en public , — la langue percée.
N. B. — Même observation : l'aiguille la plus mince, terminée par deux nœuds , suffit pour empêcher la langue de rentrer dans la bouche.
Cette peine présente quelque apparence de ridicule, mais, dans ce cas-ci, c'est un mérite de plus ; ce ridicule tournerait contre l'imposture, il la rendrait plus méprisable, il ajouterait au respect de la véracité.
QUATRIÈME SOORCE d'ANALOGIE.
Déguisement.
Il est des délits où le déguisement est un des traits caractéristiques : le délinquant , pour n'être pas reconnu , ou pour inspirer plus de terreur, se couvre le visage d'un masque ou d'un crêpe. Cette circonstance est une aggravation : elle augmente l'alarme, et diminue la probabilité de la peine. 11
faut donc pour ce cas une peine additionnelle, e celle qui est recommandée par un des modes d'analogie, c'est de donner au délin(|uant l'empreinte de ce déguisement dont il a fait le moyen du crime. Cette empreinte doit être délébile ou indélébile, selon que l'emprisonnement sera temporaire ou perpétuel. L'empreinte délébile se produira par l'application d'une liqueur noire : l'indélébile, par le tatouement. L'utilité de cette peine sera plus particulièrement sentie dans les meurtres de préméditation, les viols, les injures personnelles irréparables , et le vol accompagné de force et de terreur.
AUTRES SOURCES d'aNALOGIE.
Il y a d'autres circonstances caractéristiques qui ne se rangent pas, comme les précédentes, sous des classes générales; il faut les saisir, selon la nature des délits, pour en faire une base d'analogie.
Dans la fabrication de la fausse monnaie, l'art du délinquant est une circonstance caractéristique. On peut tourner son art contre lui , en lui appliquant sur le front ou les joues un stigmate qui représente la pièce du numéraire qu'il a contrefaite. Cette marque devrait être passagère ou indélébile, selon que l'emprisonnement , qui fait partie de la peine, serait temporaire ou perpétuel.
A Amsterdam , il y a une maison de correction , nommée Rasphuis, où l'on renferme des vaga-
bonds et des fainéants. On dit qu'entre différents travaux , il en est un qui consiste à faire mouvoir une pompe, de manière que si le travailleur se relâche un moment, l'eau gagne sur lui et peut le noyer. Que ce genre de supplice , soit pratiqué ou non , c'est un exemple de peine analogique portée au plus haut degré de rigueur. Si on adoptait un pareil moyen , il faudrait au moins l'accompagner d'un règlement précis pour limiter cette peine d'après les forces du délinquant.
Le lieu du délit peut fournir une sorte d'analogie. L'impératrice Catherine II fit condamner un homme qui avait commis quelque friponnerie sur la Bourse, à la balayer, pendant six mois, chaque jour d'assemblée.
N. B. —- Je ne sache pas qu'on ait fait aucune objection contre l'utilité de l'analogie dans les peines. Tant qu'on s'en tient à énoncer le principe général, tout le monde est assez d'accord : vient-on à l'application , les variétés d'opinion sont infinies ; c'est que l'imagination est le premier juge d'une circonstance où c'est à l'imagination qu'on s'adresse. J'ai vu des personnes frappées d'une extrême répugnance contre quelques-uns des procédés caractéristiques proposés par M. Bentham *. J'ai vu des hommes d'esprit tourner ces mêmes procédés en
* Traités de législation, quatrième partie, chap. xxi.
DE l'analogie entre LES PEINES ET LES DÉLITS. U7
ridicule, et n'y voir que des sujets de caricature.
Tout le succès dépend du choix des moyens. Il faut, sans doute, éviter ceux qui n'auraient pas un caractère assez grave pour être pénal; mais il faut observer que , par rapport à certains délits , par exemple , des délits d'insolence et d'insulte , telle peine caractéristique qui prête au ridicule est précisément la plus convenable pour humilier l'orgueil de l'offenseur et satisfaire l'offensé.
Il faut encore éviter tout ce qui aurait trop l'air de recherche et de subtilité. L'acte de punir est un acte de nécessité fait avec regret et avec répugnance. On admire la variété des instruments de chirurgie , parce que plus on les voit variés et multipliés , plus on suppose qu'ils ont pour but et pour effet de produire la guérison ou d'opérer avec moins de douleur. Une grande variété dans les modes de punir n'obtiendrait pas la même approbation. On croirait y voir un esprit minutieux qui dégraderait le législateur.
Avec ces précautions , l'analogie ne produira que de bons effets : elle mettra sur la voie pour trouver les peines les plus économiques et les plus efficaces. Je ne résiste point au plaisir d'en citer un exemple que m'a fourni récemment un capitaine de la marine anglaise, qui n'avait point étudié les principes de M. Bentham , mais qui a su lire dans le cœur humain.
Les permissions accordées aux matelots pour aller à terre sont en général de vingt-quatre heures;
et s'ils excèdent ce terme , la punition ordinaire est le fouet. La crainte de ce châtiment est la cause la plus fréquente des désertions. Plusieurs capitaines, pour prévenir la faute et le délit , prennent le parti extrême de refuser aux matelots tout congé, même après qu'ils ont tenu la mer des années entières. Celui dont je parle a trouvé le moyen de concilier la douceur du congé avec la sûreté du service. îl l'a fait par un simple changement dans la peine. Tout homme qui passe le terme prescrit perd son droit à un congé futur, dans la proportion de sa faute. S'il reste à terre au delà de vingt-quatre heures, il perd un tour; si au delà de quarantehuit, il en perd deux : ainsi de suite. L'expérience avait parfaitement réussi : la faute n'était pas devenue plus fréquente depuis l'adoucissement de la peine; et quant aux désertions, il n'y en avait plus.
