XII. — Populurilé. j
Les peines doivent être populaires1, • ou, potif ' mieux dire , ne doivent' pas être impopulaires. » ï,e législateur, doit éviter soigneusement, dans le < choixdes peines j çelles'tjui'ehtit/aeraient dés pré/fi- \ gés établis: S’est-il fofrtié dartsU’ esprit dû peuple * une aversion décidée' contre un genre de peine, I quelque convenable quïelle fûtien elle*méiftC'; il f ne faut point Hadmettrd dnris! loi code pénal. | .Dleboj'd:, c’est, uirimab'qde dedonnei'ùhschti- : lUent pénible au public par l'établissement d’une j peine, impopulaire.- G.e .ne' sont plbs les coupables i seuls qu’on punit i ce sont leS personnes1 le's/plüs |
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innocentes et les plus douces auxquelles on inflige une peine ti'ès nielle , en blessant loue sensibilité , en bravant leur opinion, en leur présentant ' l’image do la violence et de la tyrannie, Qu'arrivet-ild’une conduite si peu judicieuse?Lc législateur, qui méprise les sentiments publics , les tourne secrètement contre lui. Il perd l'assistance volontaire que les individus prêtent à l’exécution de la loi quand ils l'approuvent : il n’a plus le peuple pour allié , mais pour ennemi. Les uns cherchent faciliter l’évasion des coupables , les autres se , feraient un scrupule de les dénoncer : les témoins se refusent autant qu’ils peuvent.. Il se fprmc insensiblement un préjugé funeste qui attaché une espece de honte et de reproche au service de la loi. Le mécontentement général peut aller plus loin : il éclate quelquefois par une résistance ouverte , soit aux officiers >d,c la justice , soit, à l’exécution des sentences. Un succès contre l’autorité paraît au peuple une victoire ; et le délinquant impuni jouit delà faiblesse des lois , humiliées par. son triomphe.
IJais qu’est-ce. qui rend les: peines impopulaires? C’est presque toujours leur mauvais choix. Plus le code pénal sera conforme aux règies;que nous: avons posées , . plus: il . aura l’estime éclairée desi sages- p et l'approbation; sentimentale , de la multitude. On trouvera de telles peines justes et
modérées ; on sera frappé surtout (le leur couve- % nance , de leur analogie avec les délits -, de cette P échelle <}e. graduation dans laquelle on vcrra cor- !À respondre à un délit aggravé une peine aggravée , ^ à un délit at.lénué par quelque circonstance , une v peine atténuée.. Ce genre de mérite , fondé sur I des notions domestiques et familières, est à la r portée des intelligences les plus communes. Rien n’est plus propre à donner l’idée d’un gouverne- ÿ. ment paternel , à inspirer la confiance, et à faire a marcher l’opinion publi(]uc de concert- avec l’àu- | torité. Quand le peuplé est dans le parti des lois , | . les chances du crijnc pour échapper sont réduites g à leur moindre ternie. . .. f
Le catalogue des propriétés désirables dans une peine n’est view, moins qu’un travail superflu.
En tout genre , il faut commencer par se faire une idée abstraite des qualités que doit posséder un objet pour en raisonner pertinemment. Jusque là toute approbation , ou désapprobation , *. n’èst qu’i.n sentiment confus de sympathie ou t d’antipathie. Nous aurons maintenant des raisons claires et distinctes pour nous déterminer, dahs le Choix des peines. Il ne reste plus qu’à observer dans quelle proportion telle ou telle peine possède ces qualités diverses. .'<hufrtir<i à
Une , conclusion qui serait tirée d’une seule de ces qualités serait sujette tY erreur. Il faut avoir égard , non ù une seule en particulier, mais à toutes ensemble.
11 n’est aucun mode jde.puKir qui les. réunisse toutes ; mais , selon la nature des délits , les unes sont plus, importantes que lcs,$mtres. y.
$our les délits majeurs, il faut s’attacher principalement à .l’exemplarité et- à l’analogie. — Pour les petits délits , il faüt avoir plus d’égard à l’économie de la peine et à l’objet moral de la i'éfor'mation. — Pour les délits contre la propriété , il faut préférer les, peines convertibles en profit , d'où lion peut tirer un dédommagement pour la partie lésée. , ‘
—N. B. Je vois donner ici un exemple de la nuirclie jirogrosSlvô <leS ldèes,.et dol’ulllltédei» énumérations pour enregistrer an IW et à mesure toutes le* obséiViitlons nouvelles et n'en perdre aucune, .l’ol cherché dnus Mpnlesquleutbtit'eS lei quolltàs'pénàles qu’il partit nvol r prisés 6 ia cOriitdèrdtto n . J’en cl trouvé quatre i elles sont exprimées par des ternie) vogues ou' des périphrases.
I* t( demando quo les peines sûicnt liréei de Uï Mûri des crime! r ce qu'il entend pot là . o’ést une espèce ’d’armlogie s v ' '
a" Qu'elles solent morfCr*» .' expression quIn'a'Ylèh de déterminé, et ne donne nuounpolnlde comparaison ; - d ' 3* Qu’elles soient proporitonàelics WiÙlil, LÙ’propor* r. 4
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Sp • * : •" -
à làf quantité dp la peine vplus qu'à sa qualité : ,Mpq|esquieq: q’e^piiqpe pplnl en; quoi; cette pro- ( portion consiste }i il ne donne, aucune régie; à çet égard t ; 4* Qu'elles soient pudiques.
• Beccaria a énoncé (flaire qualités, ’ 4. . . ; , .
1“ Il veut que les peines soient analogues aux déits^ mais Il n’entre dans aucun détail sur cette analogie] 5 a" Qu’elles soient publiques y et nentend'pdMàe^mpîaires} H t
3° Qii’eJl.èf soient, < foucesr ; tprpiB, impropre, et litsignifiantî mais ses observations sur le danger dp forcés, dans, les peines sont très )uâlclçu8c»'j , À/jjt?/*-.'
4° Qu'elles soient proportionnelles. Il ne donne aucune règle de celte prbporHbn. ‘ V , , , ' ? . ,
< Il veut do plus que /les peines soient ùrlàjhci, promptes et in^U0esj. mais cecb regarde la procédure/ l'application de la peine, cl non ses qualités. . î
Dans son commentaire sur Beccaria, Voltaire revient souvent à l'idée do rendre les peines profitables. o Un pendu, n dit-il, n’est bon à rlpn. , [ - run^<s, , i 4‘î^ L’uh des* héros dp .l’hu^anU^ , .lo , ,bqn ./ Ip iVpr|Réux HotVürd , Vivait sans c.esso en vue l’emép de tn e ut.de s déljùquants. ^ , ..V
En nous arrêtant ù, ceux que. iVn çpnsidère,‘cemm^ Ies oracles do lasclenop, on voit quo^eço point dp. départ, ide ces idées éparses, de ces aperçus vagues qurn’pntpps wê^e encore repu un nom propre, il y avait )pjn )usqu'àf, ^^catalogue régulier où toutes ces qualités ^ont prèsentèes wsttnc^ tement, nveo dénomination et dèllnltlon. À lés placé/ Sous un point de vue qui les rapproche , jl y, a un avantage de plus , celui de déterminer,. |our Importance comparative , leur véritable valeur» Montesquieu , par exemple /l’élalt
QUALITÉS. 5i
bien laîssé,éblouir par lé mérite. de l'nnàlogle. Il lul ùtU'lbuo
des pffets merveilleux que. certainement felle n'a ‘(/Esprit
Ceci meparaîl une réponse suffisante A une objection qu’on a souvent faite oontre les formes méthodiques de M. Bentham , Je Yeux parler do ces divisiot^ de ces iables/dé Ces classifications , que, j’avais désignées S0Ù9 lu i\6\ti d'àppà^il lo^i- {jUç, Tout ;cda, me disait-on* o’est.l’échafaudage qu’dn doit enlever quand l'édifice est construit. Mais pQUt'ij u di dérober aux lecteurs les instruments dont l^iiü'lièu g quoi leur cacher le travail analytique et le procédé «îô; I?irtyention? Ces tûble3 sorti une machine é penser j orÿamtn çogitatwum, L’auteur révèle son seoret : II; vous’ associe t\ soi) œuvre} U’Iivre aux penseurs le fll qui l’a conduit dans ses recherches} il les met & portée de les conduire plus loin et de les vérifier. Chose singulière! c'est dono i’àtentitlé dù service qui en diminue le” prix.
Je n'ignoro pas qù’en se servant de ces moyens logiques' comme d’une doctrine seCrèto, en ne montrant pas, si j’ose parler ainsi) l'anatomie, les muscles, les nerfs, on peut gagner beaucoup sous le rapport de la facilité et du côlOrt&Kn suivant l’analyse, tout s'annonce d’avance} irn’yn^iehyd’tnattendu i l’ensemble sera lumineux , mats point de. surprises, point d’ôolàlrs, polnl de ces'ponsèes saillantes qui vous éblouissent un moment et vous laissent dans les ténèbres. 11 faut du oourogè pour sVmçeher à une mèlhode aussi sévère} mais o’est la seule qui puisse satisfaire complètement la raison, 1
Quant aux termes abstraits, tels qu’exemplorlté, rémlsslbllltè, convertibilité en profit, et quelques autres "du même, genre, qui ne sont pas fronçais, )o les hasarde dans le titre, et je les évite autant que je puis dans le corps du discours. Chacun
5a QUALITES.
sent* combien il est nécessaire dè pouvoir. désigner une qualitVpû^un. seul mot. Que ferait lé physicien s'il n’avait les terraésOd’élasticité , compressibilité , cdndensabllilé , et semblables P Ce qui n’a point de nom propre échappe aisé* ment & la mémoire ; et ce n’est que par un nom qu’on donne une existence grammaticale ù ,une notion abstraite. La langue française est extrêmement défectueuse sous ce rapport. Je ne crois pas qu’elle possède la moitié des termes abstraits do la longue anglaise ; et celle-ci en reçoit tous les jours de nouveaux sans difficulté. Cette différence tient sans doute o(i génie de là langue » mais encore plus à cèliïl des notions. Les termes abstraits oht souvent une apparence scolastique ou didactique : on les évite dons là convcisallon familière ; et les écrivains» qui se piquent d’écrire comme on parle» ai* ment , mieux se contenter d’un à peu près et d’une péri* phrase que d’effaroucher les puristes et les gens du monde.
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îale de France