L'impôt de la Manche est pris pour unité
DEPARTEMENTS
Impôt
unitaire
absolu
Taotièmes
(Rapport
inverse)
Impôt
uoitaln»
relatif
Rapport
au plus
faible
Gironde
Landes
Pyrénées (Hautes-).
Seine-et-Oise.
Loire
Aveyron
Côte-d'Or
Charente
llle-et-Vilaine
Meurthe-et-Moselle
Meuse
Indre-et-Loire
Gard.
Vaucluse
Rhône
Belfort
Pas-de-Calais
Seine-Inférieure ..
Allier.
Ardèche
Jura
Tarn.
Nord
Calvados.
Vosges
Doubs
Finistère
Mayenne
Marne (Haute-) ...
Creuse
Somme.
Maine-et-Loire ...
Pay-de-Dônae
Vendée
Dordogne.
Sarthe
Loire (Haute-).
Gers
Tarn-et-Garonne. • .
Orne
Lot-et-Garonne
Côtes-du-Nord
Lot
Saône (Haute-) ....
Saône-et- Loire • —
Eure
Manche
1.67 1.66 1.65 1.64 1.63 1.6,3 1.60 1.58 1.57 1.56 1.55 1.54 1.53 1 52 1.51 1.49 1.48 1.48 1.47 1.45 1.44 1.43 1.41 1.40 1.39 1.37 1.34 1 33 1 . 32 1.32 1 31 1.30 l.HO 1.30 1.30 1.28 1.27 1.25 1.2i 1.18 1.13 1.13 1.12 1.10 1.09 1.05 1 00
Remarquons tout de suite, dans ce tableau, combien l'écart des termes extrêmes est moindre que dans le tableau des centimes (A). Tandis que la Corse paye 12,5 fois plus de centimes que la Haute-Saône, la Savoie supporte, comme impôt total, une charge qui n'est que 4,5 fois plus forte que celle de la Manche. Ce rapprochement des conditions fiscales était à prévoir; il montre aussi bien l'inexactitude où Ton risque de tomber en se contentant de renseignements incomplets. Nos chiffres seuls peuvent être un sujet de justes comparaisons.
Mais à ceux-ci mêmes, quelle que soit leur compréhension, on ne peut demander que ce qu'ils contiennent : les proportions des charges communales. Pour passer de là au degré de sagesse des administrations locales, il faut un complément d'informations ; il y a lieu d'envisager avec l'impôt la dépense, car on sait que l'impôt n'en représente qu'une partie, la plus forte à la vérité. Encore faut-il tenir compte du surplus, qui a pour contre-partie les revenus communaux.
Quand on sait qu'une commune est très imposée, on peut commencer de la juger. Cependant il y a des degrés dans le blâme qu'elle mérite ; sa faute s'aggrave, si sa dépense totale excède notablement ses impôts ; elle passe décidément parmi les prodigues. Quand on sait qu'une commune est très peu imposée, le jugement à porter sur son administration doit être absolument suspendu, jusqu'à ce que l'on soit renseigné sur sa dépense. Elle peut, en effet, à raison de ce second chiffre, se déclasser et passer même parmi les prodigues ; elle tirera quelque excuse de ce qu'il entre dans son train une notable proportion de revenus, car la loi admet qu'une commune en soit maîtresse. Mais, si la commune peu imposée dépense peu, son régime est irréprochable ; l'administration y est décidément économe, digne d'éloge, par comparaison; c'estun modèle relatif.
Présentons donc, dans un nouveau tableau (D), la dépense ordinaire. Mais, pour qu'elle soit comparable d'une commune à l'autre ou de Tensemble d'un département à un autre département, il faut exprimer cette dépense, comme nous avons fait Timpôt, en la rapportant à une famille et en prenant pour unité le tantième de la fortune locale que Ton sait. Le calcul sera facile, connaissant le rapport de l'impôt à la dépense, et ce rapport résultera de la comparaison des chiffres de la 4° colonne du tableau (B) (total des impôts) aux dépenses ordinaires % inscrites dans la 2^ colonne du tableau (D). On divisera l'impôt tel qu'il est exprimé dans la 5* colonne du tableau (C), par ce rapport et l'on déduira ainsi de l'impôt unitaire relatif, la dépense pareillement unitaire et relative, c'est-à-dire convertie en tantièmes de la fortune publique locale et rapportée à une famille.
11 est évident que j'aurais pu calculer les dépenses unitaires relatives directement, comme j'ai fait l'impôt, en divisant le chiffre des dépenses ordinaires par le nombre des électeurs et le tantième de la fortune locale. J'ai préféré déduire ces nombres d'une proportion qui m'a donné l'occasion de présenter, dans la 3* colonne du tableau (D), l'intéressant rapport de l'impôt aux dépenses ordinaires.
1. J'ai pris, pour chiffres des dépenses ordinaires, non pas ceu?; donnés comme tels par la Situation financière de 1895 (col. 7), mais les chiffres des recettes du budget ordinaire de la colonne voisine (col. 6), et dont le total dépasse les premiers d'environ 5 0/0. Je dirai ultérieurement la raison de cette différence, dont le lecteur ne se troublera pas. .
(D) Tableau des dépenses calculées par familles et en tantièmes de la fortune publique localeV
(Dépenses unitaires relatives)
DÉPARTEMENTS
Dépenses ordinaires
Rapport de l'impôt
aux dépenses
Dépenses unitaires relatives
Rapport
à la
plus faible!
Corse
Alpes (Hautes-)
Savoie
Seine
Drôme
Âlpes-Maritimes . . .
Meuse
Doubs.
Vosges
Savoie (Haute-)
Marne
Boudies-du-Rhône .
Pyrénées (Hautes-).
Pyrénées (Basses-) .
Landes.
Saône (Haute-).
Belfort
Marne (Haute-).
Meurthe-et-Moselle.
Aisne
Jura
Alpes (Basses-)
Aube.
Aude. .- :
Vienne (Haute-) —
Ariège
Côte-d'Or
Ardennes
Var
Yonne
Cher
Indre
Ain
Cantal
Morbihan
Loir-et-Cher
Lozère
Nièvre
Seine-et-Marne
Loiret
1. Les chiffres concernant les dépenses sont exprimés par raille.
DÉPARTEMENTS
Dépenses ordinaires
Rapport de l'impôt
aux dépenses
Dépenses unitaires relatives
Rapport
à la
plus faible
Isère
Gironde
Oise
Hérault
Pyrénées-Orientales
Sèvres (Deux-)
Garonne (Haute-) . .
Loire-Inférieure
Gard
Vaucluse
Charente-Inférieure.
Indre-et-Loire
Eure-et-Loir
Loire.
Vienne
llle-et-Vilaine
Corrèze
Seine-et-Oise
Allier
Aveyron
Nord
Ardèche.
Pas-de-Calais.
Maine-et-Loire
Charente
Somme
Puy-de-Dôme
Seine-Inférieure —
Vendée
Rhône
Tain
Calvados.
Loire (Haute-)
Mayenne
Finistère
Creuse
Saône-et-Loire
Dordogne
Gers
Tarn-et-Garonne. . .
Manche.
Sarthe.
Côtes-du-Nord
Orne
Eure
Lot
Lot-et-Garonne
