Théorie du budget communal: suivie de la critique du projet de loi presenté
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 9 h 30 (38 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
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Chapitres
- PRÉFACE15 min
- L'impôt de la Manche est pris pour unité15 min
- IS15 min
- Avant de le présenter, quelques observations sont utiles15 min
- Orne, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire, Vendée15 min
- mille30 min
- Journal officiel du 23 juillet30 min
- BUDGET. SENS DU BUDGET ORDINAIRE ET DU BUDGET EXTRAOR15 min
- Chapitre I*"" : Recettes du budget ordinaire15 min
- Chapitre It : Recettes du budget extraordituiire15 min
- Chapitre II : Dépenses du budget extraordinaire15 min
- CHAPITRE II15 min
- La Loi municipale, p15 min
- CHAPITRE III15 min
- SappL Rèpert. V Commune, n15 min
- RECETTES15 min
- CHAPITRE IV15 min
- Histoire critique du Pouvoir municipaJ^ p30 min
- PATRIMOINE, LIBÉRALITÉS, IMPÔTS. — RECETTES DU PATRIMOINE30 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- REVENUS ET CAPITAUX15 min
- RECETTES30 min
- Sauf, bien entendu, les cinq centimes ordinaires15 min
- I-S .S I ^^ ( Pour les chemins vicinaux30 min
- CHAPITRE X15 min
- Traité de la Commune, p. 415, n' 3103. i15 min
- CHAPITRE XI15 min
- Traite de la Commune, p15 min
- Traité de la Commune^ p15 min
- Traite de la Commune y p15 min
- La Loi municipale^ t. II, p15 min
- Administration financière des communes j p. 118 et15 min
- CHAPITRE XII15 min
- Administration financière des Communes^ t. II, p15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- Administration Jînancière des communes, p15 min
- La Loi municipale^ p15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- CHAPITRE XV15 min
- chapitre de l'extraordinaire, « affectent en réalité le f15 min
- DE M. BARTHOU MODIFIANT LA LOI MUNICIPALE. CONTRE-PROJET15 min
- RÉSUMÉ15 min
- C. — Impôts15 min
- C. — Impôts15 min
- VU15 min
- II. — Centimes extraordinaires15 min
- PROJET DE CADRE BUDGETAIRE15 min
- Chapitre P^ — DÉPENSES DU BUDGET ORDINAIRE15 min
- Chapitre II. —DÉPENSES DIT BUDGET EXTRAORDINAIRE15 min
- CONTRE-PROJET15 min
- L'Économisée français du 18 septembre30 min
- CENTIMES15 min
- TAXES D'OCTROI15 min
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