‹ Théorie du code pénal (volume 2)Chapitre 99 sur 100 · DE L'H03I1CID£ VOLONTAIRE · texte numérisé non relu

DE L'H03I1CID£ VOLONTAIRE

{Commentaire det art. 295, â96, 297, 298, 299, 300, 30d, 302, 303 et 304

du Code pénal.)

1183. Caractères généraux des crimes et délits contre les particu-

liers 393

1184. Division de ces crimes et .délits 395

1185. De l'homicide et de ses différentes espèces 395

1186. De IHiomicide volontaire et des causes qui peuvent l'aggraver. 397

§ l"'. — Dh meurtre.

1187. Déiinilion du meurtre. Ëlt3ments qui constituent ce crime

(art. 295) 397

1188. /Il faut un acte matériel qui puisse donner la mort, ou l'émission d'un acte qui ait le même résultat 399

1189. L'homicide moral, qui se consomme par les tortures de l'âme^

rentre-t-il dans les termes de la loi ? 400

1190. Il faut^ en second lieu, la volonté de donner la mort 401

1191. La tentative^ qui n'a élé interrompue que par des actes indé-

pendants de la volonté, emporte-t*eIle par elle-même la volonté? 402

1 192. Il ne suffît pas d'ailleurs que les coups ou blessures aient été

volontairement portés : il faut qu'ils l'aient été avec l'intention de donner la mort ? 403

J193. Quels faits peuvent établir la présomption de cette intention? 404

1194. Question de savoir si la volonté de tuer sufllt> si elle s'applique

à une autre personne. Renvoi 405

1195. Peines applicables à l'homicide volontaire (art. 304) 405

S II. — Du parricide,

1196. Législation relative au parricide (art. 299) 407

1197. Le parricide n'est qu'un meurtre : double conséquence de

cette r^le 408

1198. L'aggravation ne résuite que de la qualité de la personne sur

laquelle il est commis 409

1199. Quelles sont les personnes dont le meurtre est qualifié parri-

cide (art. 2f59) 410

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