CHAPITRE MI. — ALLEMAGNE

INTRODUCTION

Ouvrages sur l’histoire du droit allemand en général, et du droit criminel en particulier.

1*05. Ribliographie der deultehen Reehltgetehirhle ron ETB.-H. coata . Braun»? hvv eig, 1838. In -8® de 342 pp.

1*06. HEIREfXIUS (4 -G.). Elementa jurit Germaniei tum retins lum hodierm. Edit. 3®. liais’, (746. 2 vol. in-8®. — Le nfar.. Anliquilalet Germanie ce jurispntdemliam illustrantes.

, I.ipsir, 1772-1773. 2 vol. in-fr*.

1*07. BIEEER (€.-€.). Commrnlarii de origine et pro- I grestu legum juriumqut Germanicornm, etc. Llpsiie, 1787-1795.

; 3 vol. în-8®.

1*06. Etc il HOUE (K.-f ). Deutsche Slaals- und Rechtsgesehiehle. I1* Ausg. , 1808. — 4* ausg., 1834. — 5® ausg., 1843.

J 4 vol. 8®.

1*00. ZOEPFL (B.). Deutsche Slaals- und Reehltgetehirhle.

! Ilcidrlb., 1834. Gr. in-8® de vui-180-221 pp. — 2'* Auf., 1846. — 3*® durrham umgearb., rerm. u. virb. auf. Stuttgart, (858.

! Gr. in-8® de xv-!02l pp.

! Voy. .-u nom la 4» partie (pag. 909-982 de la 3® édit.), consn-

I crée à l’bisloire du droit criminrl.

Le même. Alterlhûmer det deultehen Reieht und fléchis. Stui dien, Kriltken und Urkunden :ur Brlàulerung der deultehen Reehltgetrhichle und des Praklischen ReehU. Lcipz. und llci- I delb., (860-1861. 3 vol. in-8® de xvt-398, viu-499 et vtu-397 pp.

1*10. «VAI.TEn (FERD ). Deutsche Rechlsgrtchichle. Bonn, 1853. In-8® de ixvm-829 pp. — 2*® Sehr. r crb. u. rerm. Ausg.. 1857.2 vol. in-8®.

1*11. CRIMM (J «COR). Deutsche Rtehlsallerlhûmer. Gfll-

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - ALLEMAGNE

liog., 1828. ln-8*. — 2* A ut g. (conf. 4 la !»•), i6id., 1851. ln-8* «le U-971 pp. — Le MÊIE. Deutsche mythologie. 2»« Au.«g. GAiting., 1841. In-8®.

1219. Getchichle det deutschen Redits in Sécha Bànden. Bearbeitet ion G. BESELER; U. HALSCUKER ; J.-W . l'I.AACE ; AM.-L. RICIITER und O. STOBBE. Ertltn Bandes ers te Abtkeilung t Die BechttqueUen, «on O. .stobbe. Aussi sous le litre : Getchichle der Deutschen Reehtiqucllen bearb. von O. STOBBE. 1<*Ablh. Braunschweig, 18G0. Iq-8« de xii-655 pp.

C'eBl tout ce qui a paru jusqu’* prisent de ce grand travail annoncé depuis longtemps, et actuellement, paralt-il, en train d'exécution, dans chacune de ses parties. Le volume de M. STObbe (on plutôt la !'e partie du volume qu’il a entrepris) comprend l'histoire trit-délaillée des sources imprimées et manuscrites I connues ) du droit allemand Les 650 pp. qui forment cc volume parlent des lois des peuples barbares, des capitulaires et des formules. Cela constitue la lN période de l’Iiisloire du droit. La S4 période (depuis la (In du u* siècle jusqu'au milieu du »»• siècle) est egalement comprise dans ce volume; il y est question des anciens coutumiers {Ber hit bûcher) : Saehsenspitgel, Deutsche tu piegel, Schuabentpiegel , etc., etc., des lois impériales, des statuts des villes, du droit féodal, etc. La 2* partie du volume, qui reste à paraître, comprendra probablement les sources ultérieures, depuis la lin du xv« siècle jusqu’à ce jour. On peut juger, par ces indications, quelle sera l'étendue de celte histoire générale du droit allemand. Je dois ajouter que je ne connaissais pas cet ouvrage lorsque j'ai rédigé le chapitre IV (Partie ancienne) de celte bibliographie, et que ce chapitre était imprimé quand le volume de M. stobbe m'est parvenu.

Histoire du droit criminel.

1213. Il h 3k E (El).). Grundritt cûier Getchichle des deulschen peinliehen Bechts, und der peinlichen Rechlswisseruchaft Sulzbach., 1809. 2 vol. in -S* de xxxvi-768 pp.

Cet intéressant volume contient quatre disserlalious : I. sur les tribunaux vehmiques; II. sur le droit de guerre privée au moyen âge, c’est-à-dire le droit de se faire justice soi-méme, à raison d'un délit, et même, parfois, pour la poursuite d’un dioil civil; III. sur la manière de décider la fiintioii tfr /ait dan« l’ancienne procédure criminelle, et IV. sur les procès de sorcellerie en Allemagne, du xv* au xviti* siècle. Chacune de ce» dissertations est accompagnée de plusieurs appendices — Excurse — dans lesquels l’auteur développe ou justifie les faits avec le* observations qu’il n’a pu qu'indiquer dans le texte. Ainsi, pour la lr* dissertation, \cs appendices sont au nombre de seize, dmlesquels on trouve l'indication des ouvrages sur les (rikMiue vehmiques, l'origine de ccs tribunaux, leur organisation, leur procédure, elc.,ele. Les appendices intéressent plus particuliérement les jurisconsultes ; les dissertations elles-mêmes seront lues avec intérêt, même par les personnes étrangères à l'étude du droit. Voy. infra, n* 1218.

1^1 S* xOsTLlü (riEIMij. Getchichle des deutschen Slrufrechlt in Vmriti. Aach det Verfasttrt Tod herautg. twi ! Th. G es: 1er. Tubingen, 1859. ln-8* de iv-261 pp.

C’e*l une esquisse restée inachevée par lu mort prématurée de l'auteur. Elle comprend trois chapitres : Histoire du droit | criminel des Humains , Droit canonique et Histoire du droit criminel germanique, depuis les temps les plu» anciens jusqu'à nos jours. Voy. GOI.TDAMMER, Archiv det preuttit. Slrafr , I. VIII, p. 572, et infra , n* 1321 et 1371 iAiywr 1a note.

1219. MAtBEIt (G. -L.J. Getchichle det allgermutiischi n und nauicnf/icA altbairischen oe/fentlich-mündlichen Gerichtsverfahrent, etc. Ileidelh. , 1821. In-l® de xvm-362 pp.

Mémoire couronné par l'Académie de Munich.

1220. BIEXER (P.-A.). Betlrâge sudtr Getchichle det Inquisitions- Procettet und der Getchwornen-Gerichle. Leipzig, 1827. ln-8* de vm-320 pp.

Voy. infra, n*» 1182 et 1183.

1214. TITTMAXR (C.-A.). Getchichle der deutschen Strafgesetze. Leipz , 1832. ln-8» de xtt-321 pp.

Ouvrage très-faible et où les erreurs abondent, principalement daus la partie ancienne.

1221 . bopi>, udvok. Beitrüge 2ur Beurkundung der devise hen Strafrechtspflege in den drei lelslen Jahrhundertni. Stuttgart, 1861. le* partie, in-8» de iv-108 pp.

C’est tout ce qui a paru jusqu’à présent.

1215. ROS5HIRT (B. -P.). Getchichle und Systtm des deutichen Strafrechts. Stuttgart, 1838-1839. 3 vol. in-8«.

1210. W ICIlTfcR (C.-G. TOM). Conclues Bechts Ikultchland iutbetondere Gemeiues DeuUchet Strafreehl. Leipz., 1811. ln-8* de xu-269 pp.

Excellent livre dans lequel sont rctuméet d’une manière supérieure l'histoire de la législation criminelle et celle de la science du droit criminel, depuis la fin du xv* siècle jusqu’à nos jours.

or. -G- DE w.lCHTER, né à Marhacb, en 1797, est professeur et chancelier de l'Université de Tukingue. Il a publié indépendamment des deux ouvrages que je cite ici, et du ,1/anuei de droit criminel cité sous le n» 1362, un grand nombre de dissertations dans divers recueils périodiques et principalement dans les Archiv des Crim. Bechts. Tous ces travaux sont aussi remarquables par la forme que par le foud.

1217. Le aèxB. Beitrüge zur Deutschen Geschichle intbetondere zur Geiehiehte det Deutschen Strafrechts. Tubingen, 1815. ln-8* de vui-981 pp.

■ 221 bis. KM CkllOUX (AUC.). Getchichle det Gottesfrudens. Leipzig, 1857. ln-8* de vi-150 pp.

Ouvrage fort intéressant, fait d'après les sources. Voy. tupra, n»*-53l et 532.

1222 • AVi-I.AI.LEMEHT (PR.-GHR.-BEAEI).). Dut de ut S< h'' Gauntrlhum in teiner tocial-politischen litcrarischen und linguistischcn Atubildung su itinem heutigen Bettandc. Leipzig. 1838 à 1862. 1 vol. in-8*avec pl.

Voy. sur ce savant ouvrage, important aussi pour l'histoire du droit criminel, les Archiv fur Preuttischet Strafreehl, de GOLTDAMMER, I. VII, p. 121 à 132 et t. XI, p. 131.

1223. H.iLSCHXER (UtGO). Getchichle det Uraudeubttrgitrh- Preuttitchen Strafrechtei. B in Beitrag zur Getchichle des deutschen Strafreehtes. Bonn, 1855- ln-8* de 283 pp.

C’est une histoire du droit criminel prussien depuis l’époque

c:\iv

«IBLIOTHtyUfc CHOISIE DU DIUIIT UilMINEE.

de l'établissement du marquisat de Brandebourg, jusqu'à la publication du code pénal de 1831. Elle forme le 1er volume du Manuel de droit criminel, cité infra, n® 1594.

ABM.G (J.-E.-H.). IVrinfA mrr Geichichte des SlrafrtchU un d der Slrnfgesetzgebung dn • Brandenburg- Preussischen Lande, Berlin, 1815.

um. VOI.I.MAVEK (4.). Yermcli e iiier Geschichle der mlerreichisehen Slrofgeselzgebung. Wien, 1801

® l.ll*OWMtf (J.). ( ienhivhle des bai crise h . Crimi -

nal- Reebls. Mil l’rkunde n. München, 1803. (ir. in-8®.

m;. 0.*E.ABRf GCK!t (KD.), lias alamanische Slrafrevht ÎHI deutst htn Mittelalter . Schaffhausen, 1860. In-8® dexvi-419 pp.

C’eal un livre fort remarquable, sur le droit criminel des Alu nions, au moyen âge. Il peut être considéré comme une suite du graud ouvrage de Wll.DA {supra, n® 198) dont il suit entièrement le plan.

Tribunaux velwtiques.

l’i’itt. MARQUA Rl>l MtEIIEItl. De secret is judiciis olim in Westphalïa aUisquc Germanité partibus usitalis, pvstea ubolitis cummentariolus. CW aecedil JOHAXXIS DK KRAKCtlFQRDI A contra Feymcros Traetalus et H.-tH.-L.-B. DR AERCkKXBKBC, rolleetanea manuscripla. Edit, et prtefal. de Seriplor. horum judieior., etc., adjecil J. -H -D. GOEBEL. Ruli.bonsc, 1764. lu-A® Je 446 pp.

1*190. THOMASttS (CHRIS.). De fera origine, Nalsra, progressa et inlcrita judiriorum Weslphaticorum. Halte, 1711 et 1754. ln-4®.

l^tSO. RKRK (TM.). Geschiekie der Weslphàlisehen Femgerichlt; nebst einem Rûekbtiek auf die Vorzeit Westphalens, bc sonder s auf dos vormalige Justizwesen, und de « rriminalrrrhtlichen Zustand übtrhaupt. Bremen, 1815. In-8®.

(.'ouvrage de A. lobvb -veimars, intitulé : Précis de f'Aistoire des tribunaux secrets dans le Word de l’Allemagne, contenant des recherches sur CoriÿOr de» cours icehmiques, sur leur durée, leur influence, etc., Paris, 1844, n’est autre chose qu’une traduction A peu prés littérale de celui de RKRK j et dans cette traduction on rencontre, dit M. vr imiter, outre plusieurs contre-sens, toutes les erreurs de l'ouvrage original.

WM5ARD (PAUL). Dos Femgerieht Westphalens. Ans den Quellen dargestellt, etc. Ilamm., 1845. ln-8® de 573 pp.

C’esi le meiilenr ouvrage sur la matière.

® TOICT (JOH.). Die Westphâlische Femgerichte IM

Reziehung auf Preussen. Künigsb., 1836. In-8* de 220 pp.

Pour les autres ouvrages sur les tribunaux vehmiques, voyn ! excellente dissertation de M. von ftMGHTER, dans l’ouvrage cité ci-dessus, n* 1217. - ElcmiOR*. Peuls. Si. u. Rechtsges., SS 418-422 (ci -dessus, n® 1208) et xôppi.. Dents. St. und Rechtsges., 3® edit., pag. 973 (ci-de»»us, n® 1209).

Procès de sorcellerie.

Maliens Maleficarum. Colon., 1489. ln-4®.

C’est la D® édilioa connue de ee trop célèbre livre. De 1489 à 1497 il y en eut huit autres. I.a 9* parut en 1500 et deux autres en 1519 et 1669. On sait que les premiers procès de sorcellerie, en Allemagne, furent commencés à la suite d’une bulle d’Innocrnt VIII, du 5 décembre 1484. Le pope y dit qu'il e»t informé que, dans quelques parties de l’Allemagne, un grand nombre de personnes, oublieuses de leur salut, se joignent aox démons — ctt* Dtrmonibus ineubis et suceubis abuli — que par : conjuration, enchantements, sortilèges, etc., ces personnes dé- ! (misent les enfants nouveau-nés, la portée des animaux, les fruits de la terre, etc., que les hommes ainsi frappés par leursortilèges ue peuvent plus reproduire leur espèce, ni les fem- ! rac* engendrer, etc.} qu’il est temps d'arrêter ces hérésies eide | les réprimer par des peines sévères. En conséquence le Saint- | Père institue, par la même huile, comme inquisiteurs de la magie, en Allemagne, ses ehers fils, les docteurs en théologie HKARI IHSTITOR (en allemand kR.lMERj et Jacques 5PRF.X- GER, et leur enjoint de poursuivre avec la plus grande rigueur les magiciens et les sorciers. Ces deux théologiens sont les auteurs du Maliens Maleficarum; il fallait un guide aux hommes qui allaient être chargés de juger les sorcières, et dans ce bol, ils publièrent, sous l’approbation de la faculté de théologie de Cologne, ce livre fatal qui, comme le fait entendre son titre, devait réduire en poussière les hérétiques. —Male ficus et earum htvresim ut phramea conter ens — et qui ne répondit que trop a leur allenlr. /Vo tege apnd omnes habelur, dit DAMHOl’DKR, en parlant de cet ouvrage. Yoy. sur le Malleus mnlefic. .- fcCHEl- TEMA, (î es chie d. der Hexenpr., p. 24 sqq. — MA CH TER, dits, citée au n® 1448, p. 280. — CA1MAERT, Olim, etc. {supra, n® 907), p. 104 sq. - PARCHAPPE, Recherches sur le Malleus malcf., Rouen, 1845, etc. — JK1CHEI.ET, La Sorcière. Paris, 1864. P as sim.

BISSrELU (PETB.). Traetalus de eonfestionibus maleficarum et sagarum. Avec l'épigraphe : Maleficas non patierie vivere. Augm. Trer., 1596. In-8® de 795 pp.

L'auteur était évéque de Trêves. L’épigraphe fait assez connaître l'esprit de ee livre qui fut ëgalemrnt très-répandu.

1VSS. SEMIGII S (HIC.). Itemomolotrir litri III. U|[d., 1395 ln-4® de 394 pp.

Le titre nous apprend, dit M. m Imiter, qu'on a fait usage pour la composition de ce livre, d'rnviron 900 condamnation* capitales prononcées et exécutées, en Lotharingie, dans l’espace de quinze ans! Le texte reproduit une foule d’aveux de fables absurdes, qu’on avait arraché», au moyen de la torture, aux malheureux condamnés.

— Parmi les ouvrages importants, de celle catégorie, il faut ranger encore celui de dbg Rio, que j’ai cité ci-dessus, n« 906. et la Drmonomanie, etc., de JOS. hodi.v

1*236. mOLITOR (B.-tLR.). Traetalus de Lamiis cl pythonieis mulieribus. ...., 1489. In-4®.

Traduit en allemand par COUR. i,u TExnAMi, curé A Slrasbourg. 1575. In-4®. — C’est, je pense, le premier ouvrage qni exprime, bien timidement, quelques idées saines sur la sorcellerie et le prétendu pouvoir des sorciers. Ce ne sont, suivant l’auteur, que des illusioos, des écarts d'imagination ; et cependant, pour ne pas sc brouiller avec l'Église, il admet comme parfaitement justes les condamnations A mort prononcées contre les sorciers.

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - ALLEMAGNE

CXT

**23ï. Çautio criminalis; stu de processibut contra Sagas j lib*r. Ad magislratus Germaniœ hoe tempore nevetsarius, ele. Auclorc interto tkeologo romano. Rinlel., 1631. In-8*de 398 pp. — S'* Ausg., Franco!., 1632. Pci. in-8* de 459 pp. el plusieurs fois depuis, notamment Aug. Yindelicor., 1731. In-8*.

Ce livre, un des plus remarquables et de* plu* sensés de l'époque, u pour auteur un jésuite connu nous le nom de FRÉD. srtE. Il était né à Padcrborn, ver* la lin du xvi* siècle, et np- ' périmait A la famille des baron* de L.lAG-KCKFELD ; ce n'est qu'en entrant dan» l'ordre de* jésuilr* qu'il prit le nom âeSptr.

Il comprenait que le moment n'était pas venu d'attaquer directement des préjugés irop enracines et trop répandus; il les attaqua d'une manière indirecte en démontrant parfaitement les vice» et le» dangers de la procéduru employée cuulre le» uceu»é*, et les abus de la torture. ■ Qu'on me donne, dit-il, le pouvoir illimité, qu'ont les juges, de jeter le* gens en prison, de •es appliquer à la torture, de n'avoir aucun égard b leur* moyens de justification et de répandre des rumeurs, pour ensuite en tirer ptolil, et je me fuis foi l de convaincre de sorcellerie tous nos juges d'AlUmngne. Si tous tant que nous .Nommes, ajoulc-l-il, nous ne sommes pas brûlés comme sorciers, relu tient uniquement A ce qu'on ne nous applique pat A la torture. ■ Jlul heureusement, le livre de SFÉE n’exerça pas grande iulhunee >ur le» juges, CARPZOW, qui envoya au bûcher un nombre inouï de victimes, n’en fuit pas seuh ment mention dans M»n ouvrage. Vojr., sur l'ouvrage de SPÉe, 31. von w.lCHTER, dk»crt. citée, au n* 1918, p. 984, et sc iieltkma, Gesekitd. der Hexeuproe., p. 211 »q. (supra, nü 1080;.

123». tiiou ASltlS (CHR.). Disserlalio de crimine Mogiee, Basil., 1701. lu-4*. — Le sème. Disserl. de origine el progressa processus inquisitor. contra Sogas. Il.iite, 1713. ln-4».

Ce* deux dissertations, qui contiennent d'excellentes observations, sont reproduites dans le Rtcueil des dissertations de THOMASItlS.

Aux ouvrages de crtlc catégorie il faut joindre erux de j. xv if. n ci de BALTK. berker, cités ci-dessus, n°* 1078 cl 1079.

Histoire des procès de sorcellerie .

11239. SCHWAGER (4.-M ). Versuch einer Geschùhte der j Htxcnprocette, ir Th. Berlin, 1784. In-8* de 344 pp.

Le 1er volume seul a été publié.

1*240. SOLDAI? {W.-G.J. Gesthichle der Hrxtnproretse, aus de n Quel/en dargcttelll. Stuttgart, 1843. In-8* de xn-7 19 pp .

1241. HAltBER (B.-D.). Bibliotktea magica. (S. I ) 1738- ; 1741. 3 vol. iu-8*.

1242 nORST (C.C.). Zauberbibliotkek oder von Zaubcrei, Tkeurgic, Manlik, Htxen and llexenproxessen, ele. Mainz, 1820- 1896. 6 vol. in-8*.

1243. rOlIAG (C.-E. VOS). Auszüge einiger merkwnrdigen Hexenproxesse, etc. Gôlling., 1786. In-8». — HIE3BRT (JOS. ). Merkwürdiger Hexenproxess gegen den Kaufmann G. Kopping, in dem Stadlgerickte su Coesfetd in Jahrt 1639 grfükrt. Cocsfcld, 1897. In-8*. — I.AMDBRG (G. VOE). Criminmlverfakren vorxûg’ick bei llexenproxessen, toi ehtmal. Disihum i

Bamberg vàkrtnd der Jekre 1691-1630. Nornbergfs. d.). In-8*. — tvrxG (J. -FR.). Die Hexenproxesse der tkemal. Beirksstedt tXôrdliugtn indenJahren. 1590-1594. Nordling. (s.d.).9 parties in-8*. — SCHREIDER (H.). Oie Hexenproxesse xu Freiburg im Brtisgau, etc. Frrib., 1837. In-8*. — FISCHER. Die Basler Hexenproxesse im XVI and XVII Jakrkundert. Bas., 1840. In-8*.

1244. PFLAUEIDLER (ICS.). Vtbtr die Hexenproxesse des Mittelallers (7; mit speeieller Dtxiikuvg avf Tirol. ftebst einer aklenmâssigen Darsltlluug tint s Uextnproxestes rom /. 1680.

Iiiusbr., 1843. In-8*.

Voy. sur cet ouvrage, richter et SCHAEIDI R, Krit. Jokrb., 1844. I, p. 167.

1215. Tnt MUER (C.) Vortràge ubtr Tortur, Hexenverfolgnngen, Vthmgirickfe and andrre merkwûrdigt Erschcinungen in d. Hamburg. Reckbgestkitkte. Hamburg, 1844-1850. 3. vol. in-8*.

1246. SISGER YOSMOSSAU. Anna Benata, dieletxts deut- Sfke H exe. Xebst einer Abriss der Gesehiekle der Hextnpro xesse, etc. Leipzig, 1849. la -8*.

1247. Gesekicklt der Inquisitionen and Hexenproees e aller Zeilen and Lânder. Leipz , 1859. In-8* (pi.).

124». WACRTF.R (C.-fl. VOS). Die gerickllieken Ver folgnu yen der Itexen und Zauberer in Dtalschland vom X V, bis zum XVIII Jahrhnnderl. (Dans l'ouvrage intitulé : Bcitràge sur dents. Gruhkhte, etc-, cité ci-dessus, n* 1917.)

Dissertation très-intéressante sur les faits généraux qui »e rattachent aux procès de sorcellerie; elle est suivie de quatre appendices, dont trois sont con.-aerés A !’hi»loire littéraire drs procès de soi celle rie et le dernier aux aveux prétendus volontaires des victimes de ces préjugés. Voy., au surplus, supra, la note du n* 1217.