PÉNAL D’ITALIE
(1) Coda e penale per gli Slali di S. M. il Ile di Surdigmt. Code pénal pour Ici Etait de S. V. le Uoi de Sardaigne. Torinu, 1841, in-4«. Cr*t iVtliliun ollicirllr, 1rs le* le* ilulii ti t-l fruité iis y outil ru tYpuivl.
(2) Codire penale autlriaco, 27 Mog/jio 1K»2, posta m vigurc toi giorno I ° Setlrmbre île s no ai tuo. Prima edizione ufficiale. Milium, clair lni|>. Rrg. Maïuprria, ls.»J, in -H».
(•>) Codire fie mile per gli Slali di Pat uta. piacenza r Guastalla. Parmn, 1820, în-H4».
(4) Codire criminale e di procédure! c l iminale per gli Sluli Etlrnu. Mo»! eut, in-8«.
(λJ Codire penale pel Grundneato di Tosea uu mile nariasiuui ordinale dalla legge de-/i* H .Iprilt l&iG. Kirawt.lSofî, iu*8*.
(t>) Hrgalumeulo »« i deliili e tulle pene dell" 2t) Selteiubre |K11 Koma. I8Â2.
(7) Cudice per il II rg nu il elle f)ne-Siriltr. [Secundo parte : Leggx jiinuli). .Vtpoli, 1810.
(8) Voir un uttidc Je M. UiinitNWi.n, in<(rt *lau ^ D- muni nmtitk : l>.r liciuhtuaal, il Gr rsiikr» <lt Ul2.
t;OHK l'KNAI. D'ITAI.IK. - INTKODliCTION.
En cel étal île choses, le gouvernement se (il conférer, |>îir une loi du 25 av ril 1 85!), le pouvoir extraordinaire de promulguer, sans l'inlervenlion des Chambres, les lois que rendraient nécessaires des circonstances urgentes.
Armé de ce pouvoir, le ministre de la justice chargea une commission de procéder sans retard à la révision du code pénal l.c travail île cette commission ne se lit pas attendre, et le ‘20 novembre 1859, parut un décret qui promulguait le code révisé. A ce moment, cela ne s'appliquait encore qu'à l'ancien royaume de Sardaigne et à la Lombardie, mais des décrets postérieurs déclarèrent successivement le nouveau code exécutoire dans les autres provinces conquises.
tic mode de procéder ne fut pas admis sans protestation dans les nouvelles provinces. On se demandait si les représentants de lu Sardaigne seule avaient pu conférer au gouvernement le pouvoir de faire des lois obligatoires pour les provinces qui n 'étaient pas représentées dans les Chambres au moment du vote de la loi du ‘25 avril 1859; on ajoutait, que s'il était nécessaire d'unir les diverses provinces par nue législation commune, le code de Surdaigne ne constituait pas nu progrès assez marquant pour obtenir la préférence sur d'autres codes italiens, publiés récemment.
L'opposition à l 'introduction du rode pénal de Sardaigne était à peu près générale; même eu Lombardie ou aurait peut être donné la préférence au code autrichien, si ec code n'avait été impossible aux yeux îles Italiens, à raison de son origine.
Kn Toscane, l'opposition fut tellement unanime que le gouvernement dut se résigner à suspendre l'exécution de son décret, ('.elle province a conservé dès lors, son code particulier, publié eu 1854. Seulement, le gouvernement cédant au vœu des populations toscanes, a aboli dans cette province, lu peine de mort qui figurai! dans le code de 1 854 (décret du 10 janvier IStiO) (I ).
Quant aux provinces napolitaines, l'opposition n'y lut pas moins vive; cependant, ici une transaction intervint. Le code sarde y a été mis en vigueur, mais le décret de publication du 17 février 1861, a introduit pour res prorince», plusieurs modifications empruntées généralement à l'ancien code du royaume des lieux Sirilcs. J'ai placé les dispositions de ce decret sous les articles du code auxquels elles se réfèrent (2).
C’est ainsi que le code de Sardaigne, considérablement modifié en 1859. est devenu le code do nnnccati royaume il' Italie (3). Mais ce n'est encore qn'un étal de chose essentiellement provisoire et la province de Toscane reste d'uillcms, eu dehors de celle législation commune. Eu attendant, l'idée de faire un code pénal commun à toutes les provinces du royaume, n’a pas cessé de préoccuper le gouvernement. Le 9 janvier 1862, le ministre de la justice a soumis au Parlement italien un nouveau projet qui n'est encore au fond, que le code de Sardaigne, mais ce code modifié dans plusieurs de ses dispositions essentielles (4). Lu mémoire justificatif accompagne ce projet ; le ministre y déclare que la rédaction d'un code national qui concilie les idées et les intérêts îles diverses parties du royaume, doit être réservée pour des temps plus calmes; que c'est une œuvre longue et difficile qui ne peut être accomplie que par le concours descfTorts réunis de la nation, et qu'en attendant, il faut se contenter de corriger la législation existante, en faisant disparailrc les rigueurs inutiles qui la déparent.
Ou ad viendra-t-il de ce projet? Sera-t-il mieux accueilli que celui qui l'a précédé? — Je n'ai aucun renseignement à cet égard.
(I) \oy. nu article «le ül. Mittkrm%ik3, insère dan» le» ; lleiiltlbergrr Juhrbûcher der t.ileralur, n® M «le |Xlil ; ri l ouvrage <1 «i liflltr rrmaill, itililulr ; Oie Todtonlrafe, de. l/ciiirlb., iHtiï. nagr .'KJ.
(ij \m>. Codire penale per le piortmie Sapoletane.
i-»j I, r»l le Ulrc t|uc lui •lutine I mural I . I LHMHOTTI, dan» sou Commcalario IcorieO-pialico <irl Calice penale, del iimom fltguo li'llulta colla com/Htrazûme du codai pettuli di num ta prnùolu tloliaua. tîr.... lurillü, ItWI. t.r. in-#*t t Mil.
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