Ote u ions de Menirt Jean dee Mure

hiles ont été publiée» par JtLIEA BRODE.it, dun» .-ou Commentaire sur la coutume de Paria. Paris, 1638 et 1669.2 vol. in-folio.

Ces décisions présentent un grand intérêt pour l'histoire du droit criminel, lies 186 décisions qu'elle» comprennent, il en «-•I 61 qui sc rapportent h ce droit. Voy. t. iferri» rk, loe. cil., I. VI, p. 327 »q.

551. Lea Olim ou regislrea des arrêta rendus par la cour du roi; publié* par 51. hecgxot. Pari*, 1839-1848. 4 vol. in-4».

Yojr., sur res registres j IM. défis aîné, A'nlïce», rte., secl. II. — TAH.I.AADIEB, A'oflVc »nr les registres il SS du parlement de Paris. Paris, 1833. — kl.tMR ith, Mémoire sur les Olim et sur le porlemenl. Paris, 1837 et dans le* Travaux sur l'hùloire du droit, t. II. p. 53. — l.iPERRIKRE, loe. cil., I. VI, p. 329 sq.

I.es registres dits : Olim . remontent jusqu'au milieu du xtii» siéele. « heur contenu, dit II. Kl.iMRiTH, est aussi important que Irur ancienneté est respectable. I.e parlement était la «Kir souveraine du roi, la cour suprême du royaume. LA venaient plaider, soit en première instance, comme tenant miment du roi, soit par voie d'oppcl et par droit dr ressort, les ducs, les comte», les barons et les chevalier» ; les évêques, le» commis et les ordre» religieux et militaire», pour leur temporel; le» rommunrt enfin, le» bourgeoisie», et même le» communautés de vilains, li se déballaient les droits féodaux et srigneuriaux, les droits de Justice, les droit» de citasse, les droits d'usage, les questions forestière», les questions municipales, les cas royaux.

I A tous le» principes du droit public et privé, criminel et civil, cl toute» les forme» de la procédure, prenaient corps cl vie.

Aussi semble-t-il, quand ou lit ce» vieux registres, que toute l'hi.«ioire du temps s'y soit empreinte, vivante rl variée; et l'on croirait assister au procès, tant 1rs actes en sont souvent dramatiques. » {Trav. sur l’hisl. du droit, II, 38.)

555. Hegiatre criminel du Chilelel de Paria, du 16 teptnn bre 1589 au 18 mai 1392; publié, pour la première fais, par la société des bibliophiles français Tome fer, in-8* de rv-376 pp — Pari», imp. la h tire et comp., lib. Techenrr.

J ignore si cet ouvrage, qui n*c»l malheureusement pa* duu» le commerce, a été achevé.

556. .Yourrau toulumicr général, ou Corps des coutume* de France, arec des note» de CBAIVKI.IS, BIlODK.U (t RICARD. mis en ordre avec de nouvelles noltt, par CH. -A. ROI' RDM T de Rir.HEROiRC l*a ri», 1724. 8 lom. I vol. in-fol.

557. Bibliothèque des coutumes, contenant la préface d'un nouveau coutumier grurral, une liste historique des coutumiers généraux, une Haie alphabétique des textes et commentaires de s coutume», usances, etc., avec quelques observation* historiques . le texte des anciennes ronlumes de Bourbonnais, avec le proré*vtrbal donné sur le mauusirit ; le texte des nouvelles coutumes de Bourbonnais, corrigé sur l'original, avec les apostillts de DtMOtt.lA, et son commentaire posthume; quatre consultations du même auteur, par BKRROV ER et de UlttlilK. Pari», 1699. ln-4-. - Nouv. édit., Paris, Hollin, 1734. ln-4«.

55#. CEKXOIS (pierre). Confénnce des coutumes, tant générales que locales, de France. Paris, 1396. In-fol.

Ouvrage dans lequel les dispositions des diverse» coutumes sont classées méthodiquement et rapprochées sous des titres particuliers. Voy., pour le droit pénal, le» litre» 3, 4, 3, 14, 15, 16 cl 26 de la première partie. (Voy. infra, o® 604.)

559. r.lRAil) (CH ). Essai sur Chisloire du droit français au moyeu âge. Puris, 1846. 2 vol. in-8*.

Ce remarquable essai sur les origines helléniques, galliques. romaines cl canoniques du droit français, e»l suivi de texte» jusque-là inédit» ou rare», d'un grand nombre de chartes rl coutume» anciennes. Ces document» comprennent le tiers du premier volume et le second volume tout entier.

Ordonnance»

560. i .es principales ordonnances A citer ici, sont le* suivante* :

(.elle de mar» 1498, sous louis XII , rendue en conséquence d'une assemblée de notables à Blois, sur la réformation de la justice et l'utilité générale du royaume. (162 articles.) Dans celle ordonnnner, la procédure secrète, inquisitoriale est substituée, »ou» le nom de procédure à /'extraordinaire, A la procédure accusnloire qui n'est point, rependanl, entièrement exclue.

l’édit de Crémieux, du 19 juin 1336, sous François l«, sur la prééminence des baillis et juges présidiaux, sur les prévôts, châtelains et autres juges inférieurs du royaume. (30 article».)

l'ordonnance de Yillcrs-Collercls du mois d'aoüt 1339, sou* François fer, sur le fait de Injustice et abréviation des procès. Cette ordonnance, œuvre du chancelier PAïkT, établit défini-

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - FRANCE. lui

livemenl, dans tout le royaume, tu procédure secrète el inquisitoriale.

L’ordonnance générait de janvier 1360, rendue sur le t ptain- Itt, doléance» cl remontrance a de» État» assemblés à Orléans, ioas Charles IX. (En tout ISO articles. A la justice el à la police •>e référent les art. 30 à 104.)

L'ordonnance de janvier 1363, sous Charles IX, sur la justice et la police du royaume, additionnelle à celle d'Orléans, de janvier 1360. (39 articles, dont le dernier ordonne çue l'année commence d’ortsnavanl et soit comptée du premier jour du mois de janvier.) Celle ordonnance, quoique rendue à Paris, est communément appelée : de Roussillon, parce qu'elle fut enregistrée avec une déclaration donnée ù Roussillon.

L'ordonnance de Moulios, de février 1566, sous Charles IX, sur la réforme de la justice. (86 articles.)

L’ordonnance de Blois, du mois de mai 1579, sous Henri III, rendue sur les plaintes et doléances des cl a t s- généraux assemblés à Blois rn novembre 1576, relativement à la police générale du royaume. (En tout 363 articles. Les urt. 89 ft 233 se réfèrent ii l'administration de la justice.)

L'ordonnance de janvier 1629 (dite r ode Marillac on code Michaux), sous Louis XIII, rendue sur les plaintes des États , assemblés à Paris, en 1614, et de t'assemblée des notables réunisà Rouen et à Paris, en 1617e/ 1626 Elle ne fut enregistrée qu’avee diflieulté et sous diverses réserves, par qurlques parlements. (En tout 461 articles, dont les art. 53 à 343 se rapportent * l'administration de la justice, el au droit civil et criminel.)

L’ordonnance criminelle du moi* d’août 1670, *ou§ l.ouis XIV. Vu JT. infra, n* 582.

La déclaration du 5 février 1731, *ous Louis XV, sur les rat prévotaux.

Les déclarations des 24 août 1780 et l*r mai 1788, .«ou* j Louis XVI. Voy. infra, n" 599.

Reraelli

561 . Les rdils et ordonnances des rois de France, depuis l'an 123G jusqu'à présent ; disposés par ordre des matières, avec tes annotations de PIFRRF nr.Rl m:. Lyon, 1573 et 1380. lit-fol.

56t. Les edtls et ordonnances des roy « dt France, depuis Louis le Gros, fan 1108, jusqu'au roi Henri IV, par rOATA- «051. Xouv. édition revue el augmentée, par Gabriel Mtr.nr.i. (rfr La Roehemaillet). Paris, 161 1.3 vol. in-fol.

La I •• édition parut k Paris, eu 1580,4 vol. in-fol. eoataaOS a le premier après REBIFFE, mai* avec plus de sortè*. travaillé à mettre en ordre le* ordonnances. I.es acte* contenus dans ce recueil sont classé», non suivant l’ordre chronologique, mais suivant l'ordre des matières.

A «T. rOSTAHO*, né en Auvergne, vivait dans la seconde moitié du xvt* siècle el fut avocat au parlement de Paris. Il a traduit en français el augmenté de notes la paraphrote il'*. BOiDlR «ur les ordonnances de 1539 (voy. infra, n* 567;, et la Pratique judiciaire de MARIER voy. infra, a° 568).

563. Recueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait dt la justice; el antres matières les plus importantes, contenant

les ordonnances des rois Philippe VI, Jean I, Charles lr.

Henri IV, Louis XIII, Louis XIV el Louis XV, et plusieurs arrêts rendus en eonséquenee. Augmente sur l’édition de MM. PIERRE JSEROX et ÉT. GIRARD, d'un très-grand nombre d'ordonnanees et de quantité de notes, ron/rrenees et commentaires. (Par de LAl'Rii.RE el de prbriLbr.) Paris, Montalaul, 1720. 2 vol. in-fol.

Daos les premières éditions (il y en eut plusieurs) publiées par BEROft et GIRARD, les ordonnances étaieul elassées suivant l’ordre des matière* ; dan* celle-ci, elle* soot classées par ordre chronologique. La collectiou de BFJtOB et GIRARD a toujours été fort estimée à raison des note* ou commentaires d’ancien* jurisconsultes sur plusieurs ordonnances anciennes, que ce» éditeurs avaient joints aux testes. Les derniers éditeurs sont remonté» beaucoup plus haut que leurs devanciers qui avaient roramencé au règne de Franeoi» lrr. Mai* ils ne reproduisent pas les grande* ordonnances de Louis XIV, de 1667, 1669 el 1670. Quel peut avoir été le motif de celle omission?

564. Les ordonnants des rois de Franee de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, avec des renvois de * une# aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables ; la I*-*, des Pâques; la 2«, des ordonnances par ordre de date; la 3*, des matières; la 4r, des noms des personnes , et la 5*, des h oms des lieux. Paris, imp. royale, 1723 à 1810. 20 vol. in-fol.

Vol. 21*, Contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mai 1497 jusqu'au mois de novembre 1314, par i. M. PARDERsts. Paris, imp. roy., 1819. In-fol.

Tablt chronologique des ordonnances des rois de Fronce de la troisième rare, jusqu'au règne de Louis A 'II. inclusivement ; suivie d'une table alphabétique pour en faciliter l'usoge , par J.-M. pabderrcr. Paris, imp. roy., 1847. In-fol.

Celte grande collection, dont le premier volume fut rédigé par de i.acbiLbe, il y a aujourd'hui 140 uns, est, comme ou voit, loin d'élre achevée (4 moins qu'on ne s’arrête, comme c’était le projet, nu règne de Franco!* I**). Les volume* Il et suivants ont été rédigés par AECOPRSE (Il k IX); viM.EVAtl.T. Bits QI IGAT, CAMPA (X k XIV); marquis de PARTORRT (XV k XX)- Ce recueil rst connu sou» le titre de ; Ordonnances du Lonrre.

565. Rerneil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ; contenant la notice des principaux monuments des Mérovingien», des Carlovingiens rl des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements, arrêts du conseil, etc., de In troisième race, etc., par MM. JOt nntv DF.r.nt Af , iMVim.nr et 1 taii.i. abdifb. 29 vol. in-8® dont un de tables.

C'est la eolleelion la plu» complète cl la seule qui aille jusqu'à la révolution de 1789.

560. Code penal, ou recueil des principales ordonnance », édits el déclarations sur les crimes et délits, avec un essai sut l'esprit el les motifs de ta proredure eriminelle. 2* édit, augm d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle. Paris, 1735. In-12. — 4* édit, revue et augm. par M. DE5F.S- | s vbts, avocat. Paris, 1777. In-12 de 438 |>p.

| L'auteur de ce code est M. de i.'avkrdet, conseiller an pari Iraient el qui fut, en 1763, ministre d'É-al cl contrôleur général.

C'est le seul ouvrage de l'époque qui soit spécialement rl exclu- ! vivement consacré aux matières pénales proprement dites. Il | est divisé en deux parties : la première contient les maximes ’ formées sur les lois pénales, avec l'indication du texte des loi s .

les divers crimes y sont classé*, sous 51 titres. La seconde par- I lie rontirnt le texte des ordonnance*, élit» et déclaration* qui | déterminent 1rs peines de ees crime*.

BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL

§ II. Ouvrage s publiés avant la publication de l'ordonnance de 1670.

567. nonoiM s (Mil).). Parophrusis in ronslituliones regias, anno 1539 edilaa; cum aurl M D. de ROMRERKE. Pari*, 1357. ln-8*. - Ibid., 1628. fn-8».

I.r tiiémr ouvrage traduit en français et augmente par A- EOA- TAAOA. Pari», 1600, IG06 el IGtS. la-8*.

Dans le rrrnril de IXEROA (aupra, n*563), le texte de l'ordonnance de 1539 est accompagné de la paraphrase de boehdia, des additions de FOATlAO* cl des note» latines de ni. DI - MOlf.ll.

CIMES BOL BOIS, né 4 Paris, en 1517, mort en <570, fut moral cl ensuite procureur général au parlement de Pari». Il était non-seulement bon jurisconsulte, mai» aussi helléniste distingué et mathématicien. Voy. TAISAAD, p. 83.

568. M IMEIt. Praeliea formata, eui adjertua eat.ob maler«» virinitalem, libellas de Exceplionibus M. aepotis, a Monte Albauo, quem librum fugilivum rulgo rocou/. Parisiî», 1519 et 1534. ln-8* golh. — Ibid., 1546. ln-8* avec de* addition*. — Fraaeofurli, 1571 ln-8».— Cum uotltM. < istritii, Darmuatini jrti. Franco!., 1573. la- fol. — Lugd., 1377. ln-8*.

t.a Pratique de M t-Sl'F.R, traduite du latin m français par A. EOATAAO.A. et par lui illustrée d' annotations sur chaque titre. Paris, 1377 et <381. ln-4». — Ibid., augmentée, 1587. ln-4*. — l.von, <594 ej <600- ln-8*. — Édit. augm. par pierre t.EÉxoïs. Paris, <620. In- K

Il n’y n, dans la Pratique de MISOEI, que deux litres qui se rallarhent spécialement au droit criminel : le 37*, intitulé : De qunationibus, et le 38», Dr punis.

MASlEB, né 4 la (in du av* siècle, vivait encore vers <560. Il fut avocat b Moulins et ensuite professeur de droit. C'était un jurisconsulte instruit et un excellent praticien. « Opiimus et dortus gulliee prarlicus, - disent Cil. DlMOt l.l.A et MOB.YAC.

« <7f mnximu opud Franco» aurtorilalis, » dit COVABR1 VIA». V°y - T tiM\D, p. 364 1 filPiA, Notices, etc., sert. II.

569. BOEBIl ;s (AIC.). Deri.uuues supremi Smalas Dnrdeg nie n us, m quibut diversi casus, lam eanoniri quant civiles, f rudoies et criminalea Iraelautur. Francof., <665. In-fol.

I.ipenius cite une édition publiée b Venise, en 1551, in-8*. sons le litre de : Derisiones Burdegalcnsea, etc., et une autre de benêt e, <690. In-fol.

». nonir.fi ou ROVER, né à Montpellier, en <469, mort en 1539. Il fut successivement avocat b Bourges, où il enseigna le droit, conseiller au grand conseil et président b mortier au parlement de Bordraux. Indépendamment d'autres ouvrages qui ne sc rattachent pas au droit criminel, on a encore de nOERll », un Trarlalua de 5rrfi/io«i«, imprimé en 1515, et reproduit dans les deux recueils de dissertation», cités èiilesao», n« 228 et 229. Voy. TAIMAD, 17e* des jurisconsultes, p. 73.

5ÎO. Mlt.EAEI (JOAA.). Sylvigniaei , ma g ni aquaium sylvarumque omnium franrirarum Quretlorit in Iribunali marwo reo point ii opud Parisios subpreefecti. Praxis criminis perstquendi, cum figuris. Parisiis, Colinæu», <341. Pet. in-fol. — Ibid., <530. ln-8*.

J» \.\ lllf-l. H', de Souvigny en Bourbonnais fui d'abord juge

& Souvigny et devient ensuite lieutenant de* eaux et forci» de la table de marbre de Paris. C'est un de» premiers auteur» français qui aient écrit sur les matières rriminrlle». Voy. JOCfMft, tnair. erim., préface, p. 21.

571. D1IIET (J.). Traité des peines et amendes, tant pour les matières criminelles que civiles,' diligemment extrait des aucieunes luis des A II Tables, de Solon et de Draru, constitutions canoniques, lois civiles et impériales, accompagné de la pratique font faite. I.yon, <553. — Ibid., <373. ln-8*. - Ibid., 1588. In-K». — Ibid . <606. ln-8».

JE va DIRET, ne b Moulin*, ver» <540, était avocat du roi au pi é-idial de celle ville II mourut au commencement du S Vil* siècle. Un a encore de lui : Harmonie et confirmée des magistrats romains avec les officiers français, tant laïcs qu'ecclrsiasliques . l.von, 1574. ln-8». — Alliance des lois romaines avec le droit français, contenu anx ordonnances des rois, etc. Paris, 1600. ln-4°, et des Commentaires sur les coutume» du Bourbonnais, l.von, 1585. In-folio.

L'ouvrage de DEBET est le premier livre publié en France, dan» lequel le droit penal soit traité comme science É part et distincte de ht procedure rriminrlle. Après une introduction sur la diviaiou des peines en peines criminelles et peine* civiles, DEBET passe b l'exanirn de» divers crimes et de leurs peine», qu'il traite successivement , dans l'ordre alphabétique. Vov. STi.iA ; Gesrhichle [supra, n» 330), p. 602.

57 *1. TIRAQf El.l.l (A.). l)e punis legum ac consuetudinUM stalulorumque, lemperandis, an I rliam remillendis et id quibu « quoique ex raiisi*.

formant le tome VII de» Opéra omnia. Fmnef., 1547. In-fol. tir.xqeeae, né à Fontriiuy lr courte, ver» 1480, mort en 1558, fut sénéchal dan* sa ville natale, pui* conseiller au Parlement de Pari», Voy. taihaad, p. 547.

5 73. A1RACI.T (PIERRE). L'ordre, formalité et inslrurhon judiciaire dont les Grtes et Domains ont usé es accusations put/l iques, conféré au si il et usage de nostre fiance; divisé en quatre livres, dont le dernier traicte des proce: faits aux cadavres, cendres, à la mémoire, aux besles brutes, choses iMauimre*. et au j rontumax. Paris. Laur. Sonnius, <398. ln-4*. — Ibid., IG04 e| 1610. ln-4». — A rrr ses plaidoyers et les arrests donnes sur iceux. Le tout enrichy de sommaires, additions aux plaidoyers, et hors <T iceux. Edition dernière. Lyon, J. Cnffin et F. Plaignard, en rue Mercière, au Nom de Jésus. <642. ln-4» de 563 pp. b 2 col., non compris la dédicace et la table.

La I** édition. Pari*, Jurq. Du Pays, <576, in-8“, ne comprenait qu'un seul livre. Celle de Pari*, Michel Sonnius, <588, in-4®. comprenait trois livres. C'est a l'édition de 1598 que rut ajouté, pour la première fois, le livre quatrième.

Mais avant celle édition. Al BAl’l.T avait publié 4 pari, 1rs matières qui fprmcnl l'objet de ce quatrième livre, sou» le titre «le :

De» procès faicts au radar tr, aux cendrrs. à la mémoire, aux testes brutes, choses inanimées et aux rontumax. \ngers A . Hérault, 1591. Pet. in-<«.

On a également imprimé 4 part :

Le» plaidoyers de PIERRE AVRUI.T. Lyon, 1712. In-I2. — Rouen, I6<4. ln-8*. — Bordeaux, <615. ln-4®.

L'ordre formalité et instruetion judiciaire, etc., a élé traduit en latin sons le litre de :

P. Arradti rerum ah eut m' onliqnitale judicohinm PaudecUr.

DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - FRANCE

Parmi», 1377. ln-8«. - Ibid., 1588 et 1613. In-fol. — Francof., 1580. ln-8*. — Milano, 1619. ln-8*. — Leipzig, 1673. lo-4*.

Parmi les autres ouvrages de moindre importance , d’AVn aii.t , je dois eiter encore : De la puissance paternelle. 4 outre ceux qui, eoubs couleur de religion, volent lee enfante a leur» père et mère. Tours, 1593. ln-8*. — Ibid., 1603. ln-8*, qu'il écrivit pour ramener sous l'obéissance paternelle, son (ils René, qui s’était fait jésuite sans l'autorisation et contre le gré de son père. Ce traité a été traduit en latin ( De palriu pote»tote, ele.) et imprimé plusieurs fois, notamment : Paris, 1587. ln-8-. — Ibid.. 1597. lu-8*. — Ullrajecli, 1671. In-I2.

p. AYMll.T, né b Angers, en 1336, mort à la Flèche, le 18 décembre 1601, étudia le droit, successivement à Paris, A Toulouse et à Bourges, où il eut pour maîtres CLJAS, DOXAF.At' et Dl ARES. Il débuta comme avocat, A Angers, mais peu après, il passa A Paris où il compta bientôt parmi les premiers avocats du parlement. En 1368, il revint A Angers pour y exercer la charge de lieutenant criminel, et en 1589, il fut nommé liriilenanl général au présidial d'Angers. 8a vieillesse fut troublée par la perte de son flls René qui s'élail fait jésuite, et qu'il ne put ramener au foyer paternel, bien que le roi Henri III luimême fût intervenu auprès du pape, en faveur du malheureux père, /.'ordre, formalité et instruction judiciaire est le plus intéressant et le plus remarquable ouvrage de droit criminel du xvt* siècle. L'étude de la procédure criminelle des Romains avait amené ayravi.t A signaler les vices de la législation française et personne n'a, mieux que lui, défendu quelques-uns des grands principes qui doivent régir celle partie de la législation.

Yoy. sur ATRAl’LT et ses ouvrages : Vitee Pétri drrodiï quasi loris Andegavrnsis, et Cmi7b! Menagii, adv. regii andegav., srriplort ÆGID. MET AGIO. Paris, 1675. ln-4* (Gilles Alcnagc, l'auteur de ces biographies, était petit-fils d'AlRAll.T). MCE- ROV Mémoires, etc., t. XVII. — TER H A.ssOX, llist. de la jurisp. romaine. Paris, 1750, p, 471 sq. — M. DlPl*. Notices bibUogr., A la suite de la lliblioth. de Camus. — K. rd. i.aboli.aae. Lois mm. des Romains, préface, p. v. ATR AD LT dit avec raison, M. i.AROt i.atk , mériterait bien l’honneur d'une édition nouvelle.

57 4. IMBERT (JEAX). La pratique judiciaire tant civile que criminelle, reçue et observée par tout le royaume de France ; illustrée et enrichie de plusieurs doctes commentaire*, interprétation* et annotations, extraiels tant du mime auteur que des docteurs et praclieit ns, tant anciens que modernes/ Édits, Ordonnances et Arrêts des cours de parlement . par pierre GUE- ROI*. 4* édition. Paris, 1609. ln-4*. — Nouvelle édition, publiée par bers ARD AlTOMSE. Pari*, 1627. ln-4*. — Genève, 1641. lu- 4*. — Paris, 1727. ln-4*.

La première édition était en latin : Insliiuiionum forensium Galli ce pene lotius qua moribus regitur, eommuniun libri quatuor, ele Paris, 1535. ln-4*. — Lugd., 1342. ln-8*. — imrert lui-méme en donna une traduction française sous le titre de : Inslituliones foreuses, ou Practique judiciaire, translatée de lotin en français. Paris, 1563. ln-4*. — /Aid.. 1602 et 1604, etc. eoataros en a donné une édition accompagnée de notes. Paris, 1577 et 1581. ln-4*.

jeaa imrf.rt, né A la Rochelle, vers 1522, mort à Fontenoyle-Comte, A la lin du xvi* siècle, exerça la profession d'avocat pendant plus de trente ans; Quo ad Iriluram forenscm nullus melior, dit Cl'JA*. Il était parvenu A un âge avancé lorsqu'il devint lieutenant criminel au siège royal de Fontenoy, et il a conservé ce» fonctions Jusqu'à sa mort.

On a encore du même auteur : Enehiridion juris seripti, Galliie moribus et consu/ludiue frrquentiore usilaU, U nuque abrogati. Lugd., 1538. ln-8«; traduit en français et augmenté pnr TnÉTEYAC. Poitiers, 1339 ln-4». PIERRE Ct'F.XMA en a donné unr nouvelle édition sous le titre de i Enehiridion «m hrief re-

I fusil du droict eseril, gardé et observe ou abrogé en France, i revue, corrigée, augmentée et additionnée. Pari», 1608, ln-4». j Voy. sur Imbert DlPin, .YofiVes, etc., secl. II.

575. I.IZET (PIERRE). Pratique judiciaire pour fiustrHction et dérision des causes criminelles et civiles. Paris, 1584. lo-6«. — Ensemble des annotations notables et singulières de

1 M. -I.. ch AROADAS Le Caron. Paris, 1603, 1609 et 1613. lo-8».

| pierre I.izet, né A Sainl-Flour, en Auvergne, vers 1482, mourut eo 1534; il fut avocat, conseiller, puis avocat général, et enfin, premier président (1529) au parlement de Paris, Dl'- MOU.it, parlant de I.izet. dit : » Amplissimut itle prngmatieorum prinrrps. Voy. TAISAAD, p. 338 sq.

576. I.EBRCM de la Rochette (CI.Al'DE). Les proris civil et criminel, contenant la méthodique liaison du droict, et de la practique judiciaire civile et criminelle. Lyon, 1609. ln-4*. — Rouen, 1629, 1640, 1647. ln-4*. — Revus et corrigez, en eesie dernière édition. Plus l'eslcction ou la juridiction des tslrus sous un bref discoure des finances et officiers d'ierlles. Lyon,

1664. lq-4*.

| Le Procès criminel est un ouvrage A part, et forme la seeoude partie du volume de l’édit, de 1664. Il est divisé en deux litres • j le l*r contenant les crimes, avec leur liaison et divisions/ le II », J l'ordre de l'instruction du procès et la forme d'ireluy. Le livre I est Irèi-rurieux ; en tête du " l,r se trouve un lahleau synopti- ! que des crimes avec leur liaison et division, • (.a sourre de tous 1 le» crimes malheureux, y est-il dit, est l'oisive fainéantise; ell | produit : a) la paillardise, b) le larcin, c) la foret publique ou 1 privée, et d) le crime de lèse -majesté divine on humaine. Ce sont le* quatre fiasses principales sous lesquelles viennent ensuite se ranger tous les trimes, l’n paragraphe particulier est consacré à chaque crimr. Dans le 2* livre est exposée la procédure rriminrlle selon les usages et les ordonnances de 1512 et de 1339. A la suite du Procès criminel se trouve un traité De la | juridiction des prévosl des maresrhoux et antres juges erimi- | nels.

ci. Al DE l.KBRtt de la Rochelle, né vers le milieu du xvi* siècle, était avocat A Yillefranehr en Beaujolais.

57 7 . SOttBEI. (I.AUR-). La justice criminelle de la France j signalée des exemples les plus notables, depuis l'eslablissemrnl de tente monarchie, jusque» à présent. Paris, 1622 ln-4“.

«'.'est, comme le titre l'indique, un recueil de ra« jugé* plus I ou moins remarquables, extraits des anciens historiens, puhli- I cistes et jurisconsultes. Il est plus curieux qu'utile. Yoy. ri-de*j sons, In note du n* 603.

576. mu .F. TOT (RÉKICAB). Traité du délit commun et du j cas privilégié, ou de la puissance légitime des juge» séculiers sur J les personnes ecclésiastiques. Dijon. 1611. ln-8». — Considéra- ! blement augmenté. Ibid., 1613. ln-8*.

B. mii.i.f.TOT, conseiller d'Étal et conseillerai! parlement de Dijon, né ver* le milieu du xvi* siècle, mourut en 1622. Voyez taiaaad. p. 370.

579. ROI VET. .Manières admirables pour découvrir toutes sortes de crimes rl de sortilèges, avec C instruction solide pour bien juger iin procès criminel. Paris, 1659. |ii«I2.