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DK01T CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. — FRANCE

M. Legraverend et t f après hs changements survtnus dans la législation el la jurisprudence, par J. -B. DCVtRGIF.R. Pari*, 1830. 2 vol. in-4® Je xivm-721 et 819 pp.

Réimprimé à Bruxelles, sur la 3r édition, eo 1832-1833, 4 vol. gr. in -8°, et ibid., 1839. 2 vol. gr. in-8». Cette dernière réimpression ne reproduit pas intégralement l'ouvnigc original.

j.-M.-E. l.EGii A vf.fif.xd, né 4 Rennes, en 1778, mort A Paris, eu 1827, fut sueerssivement chef de division, el directeur de* affaires criminelle* rt de* grâces, au ministère de la justice. C’est dons ces fonction* qu'il recueillit le* matériaux de son grand ouvrage sur la législation criminelle, ouvrage bien supérieur 4 tout ce qui avait élé publie ju*que-l4 en France. On a encore de I.r.GRAVERF.AO. un Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaire t et Maritimes. Paris, 1808 2 vol. in-8»; des Observations sur le jury en France. Paris, 1818, in-8°, et l’ouvrage cité plus bas, »ous le nn 803.

6Mf). ROnti nE (a.), prof. 4 la Faculté de dr. de Toulouse. Élément * de procédure criminelle. Pari» el Toulou-e, 1844. ln-8° de tt-560 pp.

690. BOVXIX (P.). Commentaire du rode d’instruction criminelie, suivi d'un formulaire. Pari*, 1815. In-8".

691 . HÉiiiE (FAt STtij, chef de bureau de* affaires criminelle* au min. de la justice (aujourd'hui, conseiller 4 la cour de cassation, membre de l'instiliil). Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du code d'instruction criminelle. Paris, 1815- 1860. 9 vol. in-8».

f.’est l’ouvrag-' le plu» important et le plus complet qui ail été écrit sur l'ensemble du code d'inslrnclioii criminelle. Il comprend 4 la fois la théorie de la matière; l'histoire générale et particulière de lu procédure criminelle el In doctrine ou iulrrpréiution de* textes. Voici comment les matières sont réparties dan* les neuf volume* ;

Tom. I. Histoire et théorie de la procédure criminelle , c'est uu travail fort remarquable. Tome» Il cl III. De l'action publi- 7 uc et de t' action civile. Tome IV. De la police judiciaire. Tome V. De l'instruction écrite rt de la détention préalable. Tome VI. Des chambres du conseil el d'accusation. De fcieOMiprlenee en mat. crim. Tome VII. Otgan., compét., et praeéd. des tribunaux de police et des Irib. correctionnels. Tome VIII. Apfiels correctionnels ; organisât, de Ut cour d’assises el du jury ; procédure devant la cour d'assises. Tome IX. Questions au jnry ; déclarations des jurés el arrêts de la ronr ; voies de recours ; exécution des condamnations ; table generale.

Voy. le rapport fait par R. BEREAGER, 4 l'Acad. dr* science-, morale» el politiques. vergé, l. XXIX, p. 119.

Une réimpression de cet ouvrage, avee de* noirs sur In législation ei la jurisprudence de Belgique, a été commencée en 18(5, Bruxelles, gr. in-8" (l. t*r, comprenant le» trois premiers volumes de l'édition originale). Elle se continue m ce moment rt doit avoir 4 volumes. — Voy. infra, n* 741.

orviuccs allé**»*, *t a le code o’imncctio* cmvmiu,

692. DtVlFt.S (A. VOS;. GrundsAtze des rhcinischen und franzôiisehen Strafccr fahrins mit tergltirhendcr llcrûi ktichtigung der anf Hnndlichkcit, Ocffcntlichkcit Miid Schu'urgericht gegrnndelt Geselze, etc. Berlin, 1849. In-8» de vt-302 pp.

Comme le litre l'indique, ce sont le* principes fondamentaux de la procédure eriminellr française, rais rn rapport avec les

nouvelle* (en 1849) loi* criminelles allemandes qui sont basée* sur l'oralité et la publicité, avec intervention du jury. M. DA- JIF.I.A était, en 1849, conseiller 4 la cour supérieure de révision et de cassation, et professeur 4 {'Université de Berlin.

693. HOr.H-STER. Lthrbuch des franzHûsthen Strofprocesses. Berne, 1830. In-8».

L'auteur, ancien avocat 4 la cour d’appel de Cologne, est aujourd'hui professeur 4 l’Université de Berne. M. MITTEBMAIER parle favorablement de ce livre, dan* le* Heidelberg. Juhrb.. 1851, p. 180.

Ttuirés pmi ici nias.

(Les nmpl »on! Indiques tiiianl l'ordre des mvliérrt do rosir.)

694. ma agis, aneirn cons. 4 la cour de cassation. Traité de l'action publique el de l'action civile en matière criminelle. Pari*, 1837. 2 vol in-8".

Réimprimé 4 Bruxelles, 1839. Cr. in-8».

695. MtAGlA, nue cons. 4 la cour de cas*. Traité des procès-verbaux en matière de délits et de contraventions, précède d’une introduction par MlSTtll HKI.IK. Pari*, I8Ô9. In-8».

696. M \SGIS, anr. cons 4 la cour de eus*. De l'insirurhon j écrite et du règlement de la compét cure ru matière criminelle.

• Ouvrage revu, mie en ordre el annoté par r AI' ATI* ntl IK. Pari*, 1847. 2 vol. in-8».

Le» deux derniers ouvrages, réimp. 4 Brus, sous le litre : De riuetruelioH écrite, etc , précédés du Traité des procès-verbaux. rte. 1818. 2 vol. gr. in-8».

jf.a*-iik*iu-<:i,ai DE M vagi* , né 4 Met/, le 7 mars 1786, mort dans celte ville, le 4 février 1835, fut conseiller 4 la cour de cassation jusqu'en (830. Aprè» 1a révolution de juillet, il *r réfugia rn Suisse, où il consacra ses loi-ir» 4 la coni|K>-iliou du grand ouvrage sur le droit criminel dunt il avait formé le projet et qui devait comprendre la pénalité el la procédure. Personne n’était plus capable que lui de remplir re vaste cadre, le* Irai» i ouvrage* qu'il a laissés en sont la preuve. Ce* ouvrage», qui | nVmhrasM-nl que la première partie du code d’inslr. erimiu., 1 doivent être rangé* parmi le* travaux le» plus remarquable»

* publié» sur ce* matières, et aucun de ceux qui ont psru depui*

1 ne le* b fuit oublier. Rentré eu France, en 1834, MAAGIA se lit l inscrire au tableau de* ovoruls de sa ville natale. Cet cminrni 1 erimiiialUtc ne ligure pas dan» la Hmgraphir générale de Didot !

Mai* en revanche, M. t'AI STI A IttllE, juge compétent, a ron- 1 -ocré 4 MAAGIA six colonne* de lo nouvelle édition de la Jfi'ographie universelle dite de MH IIMD.

691 . t.i: sf.i.i. v m (A.-F.).uvoeat 4 Amiens, ancien profrs-

Iscur 4 U Faculté de droit de Paris. Traité du droit criminel appliqué aux actions publique et privée qui naissent des contraventions, des délits et des crimes; ouvrage conte Haut l'explication de la plus grande partir des malièies les pins importantes du droit criminel, elc. Paris, 1842-1814. 6 vol. in 8».

69H. BKRT.UI.P (A.), avoc., prof. 4 la Faculté de droit de j Caen Questions et exceptions préjudicielles en matière criminelle i on de ta campétenre cl de l’autorité des di visions du juge lèpres-