‹ Théorie du Code pénal (volume 4)Chapitre 74 sur 221 · DES MA · texte numérisé non relu

DES MA

— Act es postérieurs au crime, LSfL

— Aide et assistance. — En fournissant des armes et instruments, 170. — Aide donnée à la fuite du coupable, 173. — Aux préparatifs ; position de question, 17JL — Il est nécessaire de constater que l'accusé a agi avec connaissance, 175 — Exception en matière de viol, L2SL

— Amnistie. — Ses effets à l'égard des complices,

— Ancien droit français, 15 (J.

— Approbation donnée au crime, 182.

— Armes et instruments fouruis pour commettre le crime, 175. •

— Asile donné aux coupables, 168.

— Auteurs principaux. — Leur absence ne fait pas obstacleà la punition des complices, L2fi — Effet de leur acquittement vis-à-vu des complices, 176.

. — Caractères généraux, 160 et suiv.

— Commentaire de l'art. 59, 85.; — - de l'art. 60, 169 et suiv ; — de l'art. 61 . L70 et suiv. ; — de l'art. 6JL 121 et suiv.

— Circonstances aggravantes. — Responsabilité des complices, 177. 178. — Motifs d'aggravation persotinels à l'auteur principal, 178.

— Circonstances atténuantes, 172.

— Circonstances caractéristiques de la complicité, 122,

— Connaissance. — Nécessité que l'agent ait agi avec connaissance, LTJL

— Conseils et exhortations de commettre le crime ; mode de participation, ISA. — Le conseil de commettre un crime n'est pas un acte de complicité, 122.

— Conlra%>entiont. — Les règles de la complicité ne t'y appliquent pas, L&L

— Déclaration du jury doit énoncer toutes les circonstances élémentaires de la complicité, 173,

— Division, ILiL

— Excuse. — Effets des excuses personnel les à I auteur principal vis-à-vis des complices, 176.

— Exposé général, 151 et suiv. .

— Fait principal. — Il n'y a point de complices ■ans un fait principal, 1 76 .

— Généralité des règles de la complicité, 184.

— Instructio.it pour commettre le crime, 175.

— Législation allemande, L6Q.

— Légittation américaine. 1 60.

— Législation anglaise, L51L

— Loi romaine, L58.

— Lois spéciales. — Les règles de la complicité s'y appliquent, ISA.

— Machinations et artifices coupables, 174.

— Mandat de commettre le crime ; caractères de ce mode de participation, 5 62 et suiv.

— Ordre ou commandement de commettre le crime ; caractères de ce mode de participation, 162.

— Participation an crime ; dii»linctioiis , Ifil . — A rant l'exécution . par ordre , commandement , mandat, conseil ou suggestion, 162. et suiv.

— Pat ticipation par aide et assistance dans les préparatifs, 165. — Participation dans les actes d'exécution, 165. — Principale et secondaire, 165.

— Ptine* égales pour les auteurs et les complices, 163, 168 — Égalité des peines, 177. — Effets vis-àvis des complices des motifs d'aggravation personnels à l'auteur principal . L28. — Questions relatives à la distribution des peines entre les auteurs cl les complice-, L22 à 1M>

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