CHAPITRE IX

DE LA RBGIDIVB.— MOtIVSDE l'AGGRAYATIOII DBS PEIIO» Elf GA8 DE EtCIDIVE. — RAPPEOGME- IIENT DES LOIS ROHAIHES, DE L'ANGIEH DROIT ET DES LEGISLATIONS tTRAHGÀRES. — EXAMBIf DU PRITfGIPB DE CETTE AGQRAYATlOTf . — SYSTEME DU GODE PÂH AL DE 1810. — MODIFICA- TIONS APPORTÉES PAR LA LOI DU 28 AVRIL 1832. — EXAMEN DE CES NOUVELLES DISPOSITIONS. — DÉDUCTION DES RÈGLES ÉTABLIES PAR LE C^ODE. — NÉCESSITÉ d'UNE PREMIÈRE CONDAMNATION. JUSTIFICATION DE CETTE RÈGLE. — COMMENT SE PROUVE LA CONDAMNATION. — DANS QUELS CAS ELLE PEUT ÊTRE OPPOSÉE. — EXAMEN DES CAS OU ELLE n'EST PAS DÉFINITIVE, OU ELLE A ÉTÉ RENDUE PAR CONTUMACE, OU ELLE ÉMANE D'UN TRIBUNAL ÉTRANGER, OU LA PREMIÈRE PEINE A ÉTÉ COUVERTE PAR LA PRESCRIPTION, EFFACÉE PAR LA GRACE OU l'AMNISTJE, SUIVIE DERÉEABILITATION. — RÈGLES PARTICULIÈRES A LA RÉCIDIVE CRIMINELLE. — QUELS SONT LES FAITS QUI PEUVENT LA CONSTITUER.*— CRIMES SPÉCIAUX. — EFFBTS DE LA DÉCLARA- TION DES CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES. — RÈGLES PARTICULIÈRES A LA RÉCIDIVE CORREC- TIONNELLE.— ^APPLICATION DES PEINES. — ^EFFETS DES CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES.— DÉLITS SPÉCIAUX.— DÉUTS DE LA PRESSE. —QUESTIONS DE RÉCIDIVE EN CETTE MATIÈRE.

La récidive a été considéffëe en général comme ane circonstance qui doit aggraver la mesure des châtimens dont le fait est passible en luimême. On a vndans la réitération du crime le symptôme d'une perversité pins active, l'indice d'un péril social plus imminent. L'inefficacité de la première peine a paru commander une peine nouvelle plus efficace ; et cette aggravation qui ne peut se fonder sur la criminalité intrinsèque de l'action, que cette circonstance ne saurait altérer , se puise dansia criminalité extrinsèque de l'agent. Avant d'examiner ce principe d'aggravation des peines , il est nécessaire de rechercher l'application qu'il a reçue dans les diverses législations.

On trouve dans le Digeste et dans le Code de Justinien, plusieurs textes qui infligent une punition plus sévère à ceux qui sont retombés plus d'une fois dans le même crime [i]. De là cette

^l] L. 23 § 3, (T. de Pœnis; L. 1, (T. de jure patronatus; L. 8^ ff. § O^ile re militari; L. 3, Cod. de épiscop. audientiâ ; L.8,$1^ Cod. ad leg. jiil.deTÎ.

[2] D. Godefroy et Paul de Castro in 1. 8, Cod. de épiscop aud., Farinacius, quast. 18, n« 80.