CHAPITRE XIII

DE LA DBHENGB.

DBS CA USES DE JUSTIFICATION. — ^DE LA DÉMENCE : — ^PKINCIPES DU GODE. — CE QU'iL PAUT ENTENDES PAR DÉMENCE. — CAR ACTÉRESDE l'iDIOTISME , DE LA DÉMENCE PROPREMENT DITE , DE LA MANIE AVEC DÉLIRE , DE LA MONOMANIE. — LIMITESDU PRINCIPE D'IRRESPONSABILITÉ. — DES 1 NTER- VALLES LUCIDES PENDANT l' ALIÉNATION, ET DU CARACTERE DES FAITS COMMIS PENDANT CE TEMPS. — CARACTÈRES DU SOMNAMBULISME ET DE l'IVRESSB. — DANS QUBLS CAS ON PEUT LES ASSIMILER A LA DÉMBNGB. — EFFETS DE LA DÉMENCE. — SI ELLE PEUT SUSl^NDRE LES POURSUITES , LE JUGE- MENT, l'exécution de la peine?*— si elle doit faire l'objet d'une QUESTION spéciale AV

JUBY?—- SI ELLE INTERROMPT LA PRESCRIPTION? — EFFETS DE L'ACQUITTEMENT POUR CAUSE DE DÉMENCE. ( ART. 64 C. P. )

Après les excuses viennent lescausesdejasti- violences, peut se couvrir devant la justice (arL

ficalion. Nous avons vu que l'effet de celles-ci est« 186). Il est évident que ces dernières causes de

non passeulement d'atténuer le crime , mais de justification se rattachent étroitement aux cri-

le fairedisparalire, et d'exclure toutecriminalilé mes ou délits auxquels lu loi les a appliquées,

dans l'agent. Nous n'avons donc à nous occuper maintenant

Elles sont générales ou spéciales : générales , que de la démence et de la contrainte, lorsqu'elles s'éteudentà tous lescrimcsou délits, On lit dans l'exposé des motifs du Code pénal : lorsqu'elles peuvent être invoquées par tous les « Une règle commune à tous les prévenus, soit du prévenus, telles sont la démence et la coiv- foit principal, soit de complicité, est -;qu'on /mm/e y spéciales, lorsqu'elles ne s'appliquent ne peut déclarer coupable celui qui était en qu'à un délit ou à uneclassede délits : telles sont état de démence au temps, de l'action , ou qui , la défense légitime de soi-même qu'oppose un malgré la plus viverésistance, n'a pu sedispenser accusé de meurtre (art 327), l'obéissance hié- de|céderàlaforce.Toutcriffleoudélitsecompose rarcbique que peut alléguer un fonctionnaire du lait et de l'intention; or, dans les deux cas prévenu d'un abus de pouvoir dans l'exercice de dont nous venons de parler , aucune intention ses fonctions (art. l u et 190; tels sont enfin les criminelle ne i>eut avoir existé de la part des prémotifs légitimes dont l'oiTicier public, accusé de venus, iHiisquel'nn nejouissait pasdescsfacul-

DE LA DÊKEirCE, ETC. 905

téê morales , et qu'à l'égard de l'antre la con- noiis oeenperons d^abord, dans celni-ci , de le

trainte seule a dirigé remploi de ses forces phy- clémence.

si<tnes, » La première difficulté est de constater les

Telleestlapen9éequerart.64duGodeaexpri- vrais caractères delà dëmence, c'est depréclser

roéeen termes concis mais énergiques : « lin'ya les faits qni la constituent. La loi pénale n'au-

ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état rait pu tracer le cercle de son application sans

dedémence au temps de l'action , ou lorsqu'il a descendre à des définitions scientifiques qui ne

étécontraint par une force à laquelle il n'a pu ré- sont point de son ressort , et dont l'expérience

sister. » aurait sans doute plus tard démontré l'erreur.

Ces deux eansesdejiistification portent en el- Il lui a sufli de poser une règle : la justification

les-mémesun tel caractère d'évidence , elles pni- des individus qui sont dans un état d'aliénation

sent une telle force dans la conscience humaine, mentale. C'est à la pratique à discerner les actes

que,leIégislateurneleseût-ilpointexprimées, que cette règle protège, à placer les bornes

leor empire n'eût été ni moins puissant ni moins qu'on ne peut dépasser. L'étude des faits est le

certain sur l'esprit des juges. Appelés à déclarer guide le plus sûr de son application, et il semble

si un hommea agi sciemment et volontairement, que la théorie en cette matière n'ait point d'au-

commenteussent-ilspu donner cette déclaration très principes à rappeler. Nous essaierons ce-

lorsqu'ils auraient reconnu qu'au temps du délit pendant d'en énoncer quelques-uns.

cet hommene jouisssaitnideslomièresdesarai- Chaque accusation où s'agite l'exception de

son, ni de sa liberté? Néanmoins il n'était pas démence voit surgir ces questions redoutables .

inutilèd'inscriredanslestextesdelaloicesdeux A quels signes reconnaître le dérangement de

limites à la responsabilité httmaine; car il im- l'intelligence , et comment le constater? Quel

porte que l'attention des juges et des jurés soit est le degré de lésion des facultés intellectuelles

impérieusement fixée snr cette doubleexception, nécessaire pour constituer la démence légale?

et qu'ils en fassent légalement l'objet d'un exa* Jusqu'à quel point les idées qui ont guidé l'a-

■len jndkiaire. gent doivent-elles s'écarter de la chaîne de nos

Nulle difficulté ne peut donc s'élever sur le idées communes pour qu'il soit justifiable? Dans

principe en lui-même. La justice morale , d'ac- quels cas , en un mot , la justice peut-elle légi-

eord avec la loi , ne peut reconnaître aucun dé- timement le saisir et le déclarer responsable,

Ut dans l'action d'en homme dont la maladie a malgré la maladie qu'il invoque comme nne

énervé Tintelligence , on dont la contrainte a excuse ?

snbjngné la libert^. Tontes les législations se Telles sont les premières questions qu'il nous

rénnissent dans cette disposition. «( Cum in- faut examiner , questions insolubles |>eut-ètre,

juria ex affecta facientis consistât , dit la mais que la théorie ne peut néanmoins passer

loi romaine , consequens est furiosos inju^ sous silence ; car elle doit réunir ses efforts

riam fecisse non videri [i]. » Les Codes de aux efforts de la justice pour éviter de fatales

Prmsse et d'Autriche posent la même règle fa] ; erreurs dans l'appréciation des circonstances

la loi anglaise [a] et les différents Codes des qni caractérisent la folie , erreurs faciles ce-

Euta-Unis la proclament également [«]. pendant, surtout en matière pénale , parce que

Hais les diilieultés naissent lorsqu'il s'agit l'accusé peut avoir intérêt à simuler la démence

d'appliquer cette règle d'irresponsabilité aux pour se mettre à l'abiri ^^ 1^ P^îne , |>arce que

actes nombreux et divers qui peuvent récla- la pensée de cette simulation peut prévenir les

iner , soit par leur caractère propre , soit par juges contre les signes d'nne vériuble folie,

analogie , une exception qui ne s'étend qu'aux La science médicale distingue en général par-

aetes accomplis sons l'empire de la démence on mi les maladies mentales , deux degrés princi-

ëe la contrainte. Cest donc à poser les limites paux , V idiotisme et la folie.

ëe cette doetrine , c'est à la saine appréciation V idiotisme (fatuitas) est nne sorte de stu-

det faits que doivent tendre nos efforu. La di- pidité qui a divers degrés, suivant qu'elle est

versité des règles et des espèces exige que cette plus ou moins prononcée. Les idiou ou imbc-

matière soit divisée en deux chapitres , et nous elles ont un cercle très-étroit d'idées , et sont

[i] L. a, $ 1, Dig. de injut-iis et fomoei* li- [s] Summary of the criminal law, p . 3.

MU». [4 Code of crimes and punîsfaaicnts , art. 34.

[î] Cod. priiMcn, art. 16 et 18 ; Cod pén. d'An- —Pénal Code of the statc ofGcorgia,div. l,»oeL 7.

tridbe* art. t, |^ 1, 2. ^

damés , de caraet^. Leur intelligence ne s'est Reprenons maintenant ces dillërentes classes

jamais développée , ou ne s'est révélée que d'une d'aliénés , et essayons de déterminer les efTel»

manière incomplète. Leur infirmité date de leur du principe d'irresponsabilité de la loi pénale ,

naissance. relativement à chacune d'elles.

La folie comprend les individus dont l'intel- V idiotisme complet soulève pen de dUfi-

ligence , après avoir acquis tout son développe- cultes. L'idiot, en effet, n'a aucune perception

ment, s'est troublée, affaiblie ou éteinte acci- des idées communes ; sa vie , purement végé-

dentellement. On la divise en démence pro- tative, ne connaît d'autres sensations que celles

prement dite , en manie avec délire , puis que lui font éprouver ses besoins matériels; il

enfln en manie sans délire ou monoma- ne peut donc être responsable de ses actions:

nie [i]. fati infelicita^ eum excusât. Et puis l'ap-

La démence (insania) est une débilité par- préciation de l'idiotisme est sujette à pen

ticulière des opérations de l'entendement et des d'erreurs ; ses signes caractéristiques sont

actes de la volonté. Cette espèce de folie se ca- simples et faciles à vérifier ; ce n'est point

ractérise par la perte de la mémoire et l'abo- un fait isolé et passager , c'est un état qui

lilion de la pensée. « La tête du malade , sui- remonte presque toujours jusqu'à l'enfance ,

vantl'expressiond'unauteur, n'est plus qu'une et dont il estpermis de suivre les phases di-*

boite où les idées qu'il avait acquises avant verses [2].

la maladie s'agitent sans liaison et sans Mais cette maladie a sesdegrés et ses nuances,

ordre. » A côté de l'idiot complet on rencontre fréquem-

La manie (furor) est un délire général, va- ment ces êtres dégradés par le crétinisme et à

rîable , s'appliquant à toutes sortes d'objets, demi idiots, dont les facultés imparfaites per-

Le malade ne peut avoir aucune idée fixe dans çoivent quelques idées , mais en petit nombre

la tête , ne peut enchaîner ses pensées. Une et confusément; ces infortunés, qu'un auteur Ls)

incroyable activité sureiccite les opérations nomme cf^mî-fm^^ei/^^^ et dont Pintelligence

délirantes de Tesprit. Le maniaque est le n'a que des lueurs incertaines, doivent-ils être

jouet continu d'idées fausses et incohérentes, considérés comme en état de démence ? La

d'illusions des sens et de rapides hallucina- disposition de l'article 65 doit-elle les pro-

tions. téger ?

Qulquefois , enfin , le délire se compose par- Il est peut-être nécessaire de remarquer qu'il ticuHèrement d'une idée exclusive , autour de ne s'agit point ici de V ignorance, qm , portée laquelle viennent, pour ainsi dire , se grouper à un certain degré, semble participer de Pidiotontes les idées désordonnées; ou , dans un dé- tisme. La loi , sous l'expression générale de délire plus général, apparaît une série d'idées do- menée , n'a pu comprendre que les maladies minantes sur un même objet , une passion for- mentales. £t d'ailleurs l'ignorance , lorsqu'elle tement prononcée qui fixent le plus souvent est réelle , peut être une cause d'atténuation de l'attention du malade et de ceux qui Fobservent: la peine, et non de justification : car , d'une c'est la monomanie , ou manie sans délire , part, l'agent doit s'imputer d'avoir négligé d'acantrefois connue dans la science sous le nom de quérir les connaissances n^ssaires pour éviter mélancolie, parce que les individus qu'elle af- le mal qu'il a commis; et , d'un autre côté, la fecte sont enclins à l'abattement et au déses- loi pénale a sa sanction dans la conscience , et poir. Les idées exclusives ou dominantes des mo- si l'ignorance peut l'obscurcir , elle ne peut l'anomanes sont ordinairement relatives aux pas- bolir entièrement. Il est évident , au reste , que sions et aux affections. Les uns sont poursuivis nous ne parlons ici que de l'ignorance qui agit par les terreurs religieuses, par des chagrins en suivant une idée fausse ou des préjugés abimaginaires, par de chimériques terreurs. D'au- surdes , mais qui délibère et qui agit volontaire^ très sont le jouet des sens , soit qu'ils se trom- ment ; car le mal qui serait le résultat d'une erpeut sur les qualités du corps, soit qu'ils épron- reur accidentelle , d'un cas fortuit , d'une vent des hallucinations. imprudence , ne serait nullement imputable ,

[1] Voy, les Observations médico-légales sur la Dict. des sciences méd. ; Leçons de médecine légale,

folie, par le docteur Georgot ; Médecine légale re- par Orfila, etc.

lati?e aux aliénés, par UolTbaucr ; Essai médico- [2] An idiot cannot be guilty of a crime. Stc-

légal, par 1c professeur Fodéré^ et Traité de roéde- phçn's, Summary of the criminal law, p. S,

cioc^légale, par le même; M. Esqnîrol , ^ Folie, [s] M. Orfila, Leçons de méd. lég., t. 2, p. 48.

DE LA DtHENCE, ETC.

Wt

pBîs^'îl ne serait nî -prévn ni volontaire [i]. La manie et la démence qui se décèlent,

La démence , dans le sens légal de ce mot, l'une par un délire général et continu , l'antre ~ n'est point une complète abolition de Pintelii- par la nullité complète des facultés morales, gence : furor continua mentis alienatioquà n'offrent la plupart du temps dans la pratique quis omni intellectu caret [2] Cette déflnition que des difficultés secondaires. En effet , le caserait évidemment trop absolue ^ puisqu'elle re- ractère de ces deux, maladies se reconnaît facijetterait hors des termes de la loi tous les alié- lement : elles ne se trahissent point par un acte nés qui auraient conservé quelques rayons, même ex traordinaire et isolé, mais par une série d'actes à demi éteints , de leur intelligence , tous ceux successifs; la science peut en suivre les progrès, même à qui la maladie permettrait de jouir en- en observer les phases , en constater l'existence, core de quelques intervalles lucides. Ici s'applique la définition de la loi romaine: Ce que la loi exige pour dégager l'agent de sa continua mentir alienatio , et il faut ajouter responsabilité, c'estqu'il soit atteint d'une ma- également: furiosus satis ipso furore puladie mentale , c'est que cette maladie ait été nitur ; [s] car c'est surtout à l'égard des maniaassez grave pour suspendre sa volonté : mais il ques et des insensés , dont la maladie emporte importe peu que cette perte de la pensée soit une entière privation des facultés intellectuelles, absolue ou incomplète ; il suffit, d'après le texte que la justification n'admet aucune incertitude , même du Code , que le prévenu n'ait pas joui de et que l'application d'une peine est reponssée ses facultés morales au temps de l'action. Ainsi, par son injustice autant que par son inefficacité, lorsque la débilité de ses facultés est telle qu'elle Toutefois une question que les anciens crimiexclut nécessairement dans l'agent la volonté, naiistes ont long-temps agitée, est de savoir si il est évident qu'elle doit aussi bien le justifier les maniaques et les insensés sont responsables que leur privation complète. . des actes qu'ils ont pu commettre pendant les Mais, en admettant même cette interprétation, intervalles lucides dont ils jouissent. La loi rola difficnlté ne peut se résoudre que dans une maine admettait cette responsabilité: Si veto, question de fait , puisque les espèces où elle se ut plerumquè adsolet, intervallis quibusprodnit échappent par leur diversité à une for- dam sensu saniore, num forte eo momento mule générale , et que ce n'est point par la loi , scelus admiserity nec morbo ejus danda est mais bien par les jugements , que les cas indi- venia,diligenter explorabis, etsiquidtale vîduels peuvent être résolus. Toutefois, on a compererit, consules nos ut œstimamus , prétendu que les demi-idiots discernent , en gé- anper immunitatemfacinoris, si eumposnéral , le mal des actes les plus graves que con- set vide ri se n tire, commiserit^supplicioaildamne la loi naturelle , tels que l'homicide et flciendus sit[A], Les anciens jurisconsultes ont le vol , et que l'excuse qu'ils peuvent invoquer suivi cette opinion [s] , et on la retrouve encore doit dès lors être circonscrite aux actes dé- dansquelques législations modernes. C'est ainsi fendus pas les lois positives; mais une telle dis- que le Code pénal d'Autriche excuse l'accusé, soit tinction , qui ne s'appuie que sur des probabi- quand il est totalement privé de sa raison , soit lités,nepottrraitservirdebaseaux présomptions quand il a commis son action pendant une aliénade la justice : toute règle en cette matière se tion d'esprit intermittente, durant le temps de traduit dans la vérification des faits. Si le juge l'aliénation ( 1"^ p. , art. 2 , $ 1 et 2). reconnaît un idiotisme complet, il doit dé- Cette question ne noussemble point avoir toute charger l'accnsé de toute responsabilité; s'U ne l'importance que quelques auteurs y ont attaconstate qu'un affaiblissement plus ou moins chée. La surveillance étroite qui environne les prononcé , qu'une privation partielle des fa- maniaques, même dans les intermittences de eoités mentales , il doit examiner si l'intelli- lenr maladie , ne leur permet que difficilement geace incomplète ou confuse de l'agent a pu de se livrer à des actions criminelles. Si néanëiscemer le caractère de l'acte qu'il a commis, moins ils commettent un crime, soitdansuninet s'il résolte des circonstances qui ont accom- tervalle lucide, soit après une interruption plus pagné et suivi cet acte, qu'il avait la con- oumoinslongoe de la maladie, il n'est pasdouseience de son immoralité, l'imputabilitédépend teux qu'ils n'en soient moralement responsables, 4e celte appréciation. puisqu'on suppose que l'acte a été accompli en

fl] L. 9, $ a, Dîg. dejur, et fuci, iptar. il] L. 14, Dîg. de af. prteê, (s] L. 14, Dijf. de t^,prw$.

[4] L. 14, Dîg. de of.prœs, (5] Farinacius, depmit, temp.^ qusst. 04, o® 6 ; Muyarl de Youglans, p. Z6,

a06 THÉORIE DU CODE PÉNAL ClAP. XIII.

toute connaissance de cause. Mais cette respon- à ce sujet : les uns , trop préoccupés des notôft

sabllilédoit-elleentrainerseseffets légaux? Ne d'impulsion an crime, paraissent disposés à

peut-on pas prcsumer que Tétat habituel d*alié- couvrir de l'excuse de la démence tous les faits

nation a pu exercer quelque influence sur la dé- qui sont commis sans qu'on aperçoive aucune

terrainalion de l'agent, alors même qu'aucun des causes qui expliquent d'ordinaire, sans la

signe ne la décèle ? Et comment constater la juslifter, l'action criminelle; les autres, au

lucidité d'un intervalle dans une maladie men- contraire, ont nié jusqu'à l'existence d'une dé-

lale?Quel juge oserait affirmerque cette intel- menée partielle; ils ont prétendu que cette af-

ligence, tout à l'heure éteinte, a repris subite- iection extraordinaire et bizarre avait été créée

ment toutes ses clartés? Enfin , faudra-t-il at- par une philantropie mal éclairée , pour arra-

icndre j>onr le jugement un autre intervalle lu- cher quelques coupables à la juste sévérité de

( ide? Et la folie ne pourra-elle pas survenir au la loi.

milieu de l'instrucUon , et avant que la jusUce L'existence d'ui^ démence partieUe peut-elle

ait achevé son cours ? être révoquée en doute ? Les actes de monomanie

Ces considérations semblent assez graves pour sont-ils des actes de démence ? Des faits incon-

faire déciderque le maniaque, qui dans unein- tesUblesrépondent à cette question. Les anciens

termitience desa maladie a commis un crime, ne eriminalistes ont rapporté plusieurs exemples

doit pas, en généralétre mis enjugement. Cepen- Pactes instantanés et frénétiques commis sans

dantM.Carnotpara!tpenser queletexteduCode motifs apparenu. Lesmédecinsquiont écrit sur

s'opposeàcettedécision [i]. Cette opinion , qu'il |a manie ont recueilli un plus grand nombre de

n'appuie du reste d'aucun motif, se fonderait cesfaitsdanscesdemierstemps, et ce problème

sans doute sur ce que l'article 64 semble exiger n'en est plus un pour la science [s]. On a reconnu

reynslenccdeYdliémiionautempsderactwn, q„>i| pouvait v avoir absence de raison , absence

pour lui donner la piUssance d'une excuse; mais de la connaissancedu bien etdu mal relativement

pourrait-on soutenir qu'il n'y a pas eu démence 4 «eruins objets , sans que vis-à-vis des autres

au temps del'action, par cela seul que le malade y y^ût altération sensible des facultés inteUee-

aurait agi dans une intermittence de la maladie, ^„^„^ j^ ^^,.^ ^^ qnelquefois tellement ex*

SI l'influencede cette démence a pu s^exercermé- ^^^^^ et l'inteUigenee est tellement libre sons

me dans ^J^ ^^J^'J^Jl^^^^^^ tous les autres rapports, que le malade peut

habituel d'affaissement ou de perturbation des ^«.^.^ .«;„ j^^» ..„; «„»:i „^ ^î-îc/^.^

f«iii1i^s morales du nrévenu a du réaeir même P*"^^" «**" d'esprit , tant qn il ne dirige pas

facultés morales ou pr^^^^^^ son attention vers l'objet sur leqnd il cxtra-

d une manière inaperçue, sur son action W ? j ^^

Nousreviendrons plus loin sutcette question. ^^|"^- ^ «i«mi.n t PTnlimi^Frea acrêssieiw

An rP«ilP lp«i 2inripn<; rrîminalisips nA(;îiipnl ^^^^ Ciret, comment expliquer CCS agrCSSIonS

Au reste , les anciens crim naiistes posaient contrastent si fortement avec lesaffections

furègle, comme une borne à la rigueur de leur Tr, • ■• • a^u^ ^ ^^«i.iwt

système,qu'encasd'incerlitudesurlacrimina. etlespa^ietwordmaire^

Htéde l'acte, cet acte devait être réputé commis »^« , véntaWeanomaliedanslanatmre humai-

sous l'empire de la maladie : Si dubitetur quo ««» ^"' ^ ^ révèle par desdéterminauonsatro-

tempore delinquerit , an tempore furoris , «»» qu'aprèsavoir longtemps rongé le cœur qui

an sanœ mentis , in dubio est potiùs quod l'ensevelissait, ou qui tont-à-coup éclate an

delinquerit tempore furoris [3] : et ilsajou- »omentmèmeoîielles'empare de l'intelligence?

taient que la preuve que le crime a été commis Y a-t-iL beaucoup d'homicides commis par des

dans un intervalle lucide, doit être faite, soit personnes honnêtes, sans motifs réels, sans

par l'accusation , soit par la partie qui poursuit esprit de vengeance ou de cupidité ?Nescrait-ce

le procès [4]. pas calomnier rhemanité que de supposer satA

Nous arrivons à la partie la plus dffRcile d'esprit l'homme capaWede commettre un horde cette matière, à la folie partielle, gêné- riWe forfait, pour le seul plaisir de se baigner ralément connue sous le nom de monoma-- les mainsdansle sang deses semblables? nie. De graves débals se sont récemment élevés Cependant on aessayéd'éearter l'idée de ma-

[1] Comm.duCodcpén., t. l,p.ia5,»iirFart.64. [5] Examen des procès erimineh des nonmié»

[2j L'art. 489 du C C. vient à l'appui de cette Lejfer, Papavoifte et la fille Comier^ par le docopinion. tcqrGeorget; Médecine légale, par Holîbaucr;

[3] Parinacins, quaest. 08, n» 8. M. Marc, Dict. dct •ci^nces médicale», v» Aliénés;

U] Jontse, Coinm. fw l*art. î , tit. 99 de IWd. Médecine léga'e de Fédéré ; Leçons de M. Orfila ;

crim. de 1670. Observât, de M. E«q»irol et de M. Pinel.

D£ LA DÈH£NC£, ETC. 209

et de rattacher ces frénétiques accès à quelques. Hgerses pas. Ainsi , les médecins ont remarqué

vices horribles, à des goûts de bizarre cruauté, qu'en général, dans les délires exclusifs, le

àd'afrrenxcapricesdemisanthropie,à unehaine troubledeFintelligenceest rarement limité^la

invétérée contre les hommes, transformée en un plupart desmalades paraissent préoccupés, inca-

instinct de férocité et^ne soif de sang. pablesdeleursoccupationshabituelles,inhabiies

Il est possible que Tbomme qui a parcouru à se livrer à un travail continu ; ils oublient les tous les degrés de l'immoralité , finisse par des- personnes qui leur étaient les plus chères , ou il cendreà la dépravation la plus horrible , et par n'ypensent qu'avec un sentiment de défiance ou ressentir les appétits de la béte féroce. Il est pour les accuser d'injustice; enfin ils sont de possible que le coupable qui a longtemps nourri temps en temps en proie à des paroxysmes d'agidans son sein une criminelle pensée . se trouve tation et d'un délire plus général [il. Un autre tout-à coupenchatnécommennesclaveaucrime caractèrede ladémence partielle est l'existence que ses désirs ont caressé , et l'accomplisse avec d'une idée dominante , exclusive , sous l'empire fureur. Nulle voix nes'élèverait assurément pour de laquelle le crime a été commis. Hoffbauer pose écarter laresponsabilitéde la téiedeceshommes. en principe que, dans cette sorte de délire, la Us ont connu l'immoralité de leur penchant ; présence seule de cette idée fixe peut excuser [2]; ils ont en la conscience du mal qu'ils voulaient et en effet , en dehors de ce point unique , l'agent faire; ils ne sont tombés dans l'égarement que comprend, raisonne, possède tonte son intellilorsque la perversité de leur pensée les a précl- gence. Il est donc essentiel de reconnaître mdée pitésdansle crime. Ils sontresponïabies. l'éga- exclusive sur laquelle repose la démence, et rement qu'ils ont pu manifester au moment de d'examiner les rapports de cette idée avec les l'exécution , ne saurait seul être une cause de causes apparentes du crime. L'irresponsabilité justification ; car l'approche d'une horrible ca- doit ètrepartielle comme la folie, tastrophe^ la consommation d'nn crime peuvent Enfin, l'absence de tout intérêt, et 1 indifféjet^ la pefturbation dans l'esprit sans nuire à rence à l'égard du châtiment , sont encore des la puissance de la raison. Ce trouble, cet égare- traits dislinctifs de la démence. Mais il faut ment que les plus grands coupables décèlent, prendre garde que ces signes peuvent se rensont un hommage à la conscience humaine; ils contrer chez des hommes que l'abrutissement accusent celui qui lésa ressentis, loin d'atténuer du vice, ou le dégoût de la vie , jettent dans le son crime. crime. Ceux-ci sont libres, et par conséquent

Mais ces hommes, quelque dépravés qu'on les responsables; la maladie seule, on le repète,

suppose , ont une horreur profonde des crimes détruit la culpabilité,

qu'ils ont commis ; ils apprécient le mal qu'ils Lorsque l'exis'tence de la démence partielle

ont fait ; ils en éprouvent le remords ; ils savent est établie, il est évident qu'on doit appliquer

qu'ils ont cédé à une passion qu'ils pouvaient aux monomanes les mêmes règles que pour l'ap-

combattre, et nonà une maladie invincible; en- prédation de la folie complète. Le jugement

fin , il est possible de saisir la suite des idéesqui est plus difficile, mais les principes sont néces-

les ont conduitsan crime. A la vérité , ces diffé- sairement les mêmes ; il s'agit toujours de véri-

rentes circonstances sont souvent difficiles à fier si le prévenu a eu la conscience du mal qu'il

constater. Des nnances pins ou moins pronon- a commis.

cées, et qui échappent même à l'observation , Il n'est pas douteux, d'ailleurs, que l'art. 64

séparent seules ces frénétiques des monomanes. ne comprenne la monomanie dans l'expression

Cest là même l'objection la plus forte qu'on ait démence dont il se sert ; car la seule condition

opposée à l'excnse de la monomanie; carper- qu'exige cet article, est que l'accusé ait été en

sonne n'a demandé l'application d'une peine état de démence au temps de l'action, 11 ne

à un homme en démence, mais on a craint que demande point que cette démence ait été habi-

cette démonce ne fût un prétexte pour sauier tuellciet continue ; l'aliénation, même momen-

de Trais coupables. tanée, peut donc justifier 1 accusé lorsqu'elle

Cest à la science que la justice doit demander est constante. Ce principe avait été posé par la

des lumières pour ne pas égarer ses décisions : Cour de cassation, avant même que le Code l'eût

dcstrtvanxrécentsontpermisdeposerquelques consacré. En efi*et, dans une espèce ou un mili-

règles qni sont comme des jalons destinés à di- taire qui avait frappé à mort l'un de ses cama-*

[f] M. George t,v**Fo/te,Dict. de médecine. [2] Médecine légale, ou les lois appliquées anx

désordres de T intelligence, p. 103 et 100.

OIAVVBAr. T. 1. H.

SM THÊORIB DV ÇODB PfiR AL CHAP. XIII.

rad€S cteiu. un accès d^épilepsie^ avait él4 monomanie incendiaire; €eU€ dâneMe par-

eondamné par an conseil de guerre, la Cour de tielle of^re ce caractère étrange qu'elle 9e com-

cassation déclara « qu'il résultait du Jugement munique par une sorte de contagion. On a m

que le prévenu était dans le moment de Vho- des personnes s'armer de la torche en écoutant

mieide par lui commis, atteint d'une maladie le récit d'une incendie inexplicable problème

qui lui avait causé des accès de rage et de fureur de la volonté humaine ! Enfin la monomanie dn

qui n'étaient pas /ui/ure/j; que cette décla- vol a présenté d'incontestables exemples ; la

ration , d'où résultait le défaut de culpabilité» preuve en est plus difficile, parce qu'on ne peut

entraînait nécessairement l'acquittement du dire qu'il y ait absence d'intérêt, à moins que

prévenu [1].» On peut donc regarder comme la chose volée ne soit que d'une faible valeur en

certain que toutes les fois que le fait a été com- égard à la position de celui qui l'a prise. Mais,

mis dans un moment de démence même acci- dans ces divers cas, l'aliénation mentale a des

dentelle, l'auteur de ce fait doit être à Tabri des caractères qui lui sont propres, des signes qui

peines que la loi ne décerne que contre les cou- la révèlent; et il faut en prouver l'existence

pables. Ce principe est conforme à la raison, lorsqu'on allègue cette maladie comme moyen

Qu'importe que la démence soit complète ou de défense

partielle? Il suffît qu'elle ait'produit, même in- L'exception justificative de la démence fait stantanément, l'abolition de la pensée, pour que naître encore d'autres questions. 11 s'agit de l'agent ne soit pas coupable. La société ne peut savoir si elle peut être étendue à certaines perlui imposer une expiation, si au moment même tnrbations de l'intelligence qui ne prennent du crime il n'a pas agi librement. La démence point leur source dans la démence proprement complète entraîne à la vérité moins de chances dite, mais qui offirent plnsiears des caractères d'erreur de la part des juges ; mais la raison de et des effets de cette maladie. Telles sont les justification est la même dans les deux cas. En- passions et l'impétuosité de la colère ; tels sont suite, dans ces deux hypothèses , la peine est encore le somnambulisme et Tivressç. inutile, parce qu'elle est inefficace : la crainte Quelques personnes ont voulu assimiler la du châtiment n'a point retenu les monomanes, puissance des passions humaines à l'aliénation l'affiiction de la peine ne guérirait point i'er- mentale, la fnreur de l'homme en proie à la reur de leurs passions. Heureusement, d'ail- jalousie ou au désespoir à la fnreur de l'aliéné, leurs, ces hommes sont en petit nombre; et s'il On a demandé si une passion exclusive et doétait vrai, ce qui est un des mystères de l'hu* minante ne peut pas être considérée comme un manité, qu'il existât des espèces de folie dont accès de monamanie , et si cette passion ne peut l'homme a la conscience, qu'il peut contenir pasexcitermomentanémentunéiatd'aliénation. par an certain genre de vie, et dont il peut Cesquestionsontété fréquemment soulevées jusqu'à un certain point s'imputer les excès, dn dans l'intérêt de la défense devant les cours d'asmoins leur impunité n'aurait point le même sisses,pour excuser les crimes commis dans un péril qu'à l'égard des crfmes ordinaires. moment d'emportement. <( Il est , disait un cé- On a distingué plusieurs variétés de la mono- ièbre avocat , diverses espèces de fous 00 d'inmanie:laplus terribkest \9l monomanie ho^ sensés: ceux que la natore a condamnés à la perte mieide^ autrefois appelée homicide bestial. Les étemelle de leur raison , et ceux qui ne la permalades sont poussa à répandre le sang par des dent qu'instantanément par l'effet d'une grande motifsimaginairesquiagisscntpuissammentsur douleur ou d'une grande surprise, ou de toute leur esprit. Quelques-uns seulement éprouvent autre cause pareille. Il n'est de différence entre un instinct sanguinaire, une impulsion plus on ces deux folies que celle de la durée; et celui moins violente et quelquefois irrésistible à dont Icdésespoir tourne la tête pendant quell'homidde, avec la conscience de leur état. Les ques joure ou pour quelques heures, est aussi autres entendent une voix intérieure, obéissent eotaiplètement fon pendant son agitation, qne au doigt de Dieu qui leur désigne une victime, celui qui délire pendant beaucoup d'années (23. » veulent arracher d'innocentes créatures à la U importe de repousser une doctrine qui nous corruption dn monde, ou pensent s'affhmchir de parait aussi erronée qu'elle est dangereuse. D'aprétendus ennemis on de géniesmaifaisants. On bord , il n'est pas vrai , aux yeux de la sctence , connaît également des cas assez nombreux de qu'une passion puisse exciter un dérangement

(1] Art. eais. 8 frim. an xui; Sirey, 1820, 40S. Barreau français ; M. Bellart, plaidoyer peiir

Joseph Gras.