DE LA DÉMENCE, ETC

momeiiUné été facultés intelleetQdlet. Les an- pour que Fagent soitjnstifié, est qa'il y ait mala

Baies de la médecine n'ont point encore signalé die , lÀion complète ou partielle des facultés de

de folie temporaire qui soit née et qui ait cessé l'intelligence. Toute perturbation des sens qui

avec une passion dominante [i]. Les passions peu- prend sa cause non dans une maladie mentale,

▼ent être la source d'une affection persistante^ mais dans les frénésies ou la corruption de la vo-

et ce sont même de toutes les causes de la folie lonté, ne peut invoquer une excuse qui n'a|>par.

les plus nombreuses et les plus puissantes. Mais tient qu'à la maladie. Ce principe n'admet aucune

on ne saurait apercevoir des symptômes d'une exception ; en le maintenant dans ses limites

aliénation réelle dans ces troubles de l'esprit, précises, on lui confère d'ailleurs une puissance

quelque graves 'qu'ils soient , qui voilent l'in- moins contestable à l'égard des espèces si variées

telligence comme d'un nuage , mais qui dispa-* de la folie partielle,

raissent avec leur cause. Cependant , si les passions ne peuvent être as-

£n assimilant les passions à l'aliénation men- similées à des excès de monomanie , on ne peut taie , on justifle l'immoralité en la plaçant sur méconnaître qu'elles obscurcissent , qu'elles en-^ la même ligne que le malbeur ; on l'encourage , chaînent même la volonté , et ne lui laissent pas en offrant l'impunité comme une peine à ses dé- dès lors la liberté nécessaire pour commander à borderaens. L'infortuné dont une maladie a l'impulsionde leurs désirs. La responsabilité moébranlé l'intelUgence, obéit comme une machine raie n'a pas disparu , mais elle s'affaiblit. Elles à une force motrice dont il ne peut combattre la ne peuvent être invoquées comme motifs de juspuissance ; l'homme qui agit sous l'empire d'une tiflcation , mais comme motifs d'atténuation de passion a commencé par laisser corrompre sa vo- la peine. « Jurisconsuiti sanxerunt deticta lonté, et c'est sa volonté qui , emportée par la quœ ira aut dolore concitati commisimus passion , s'est précipitée dans le crime : le pre- non esse severiùs punienda. [s]. » mier subit un pouvoir irrésistible , l'autre a pu En effet , la conscience universellea admis des résister et ne l'a pas voulu. Dans le paroxysme distinctions entre l'homicide commis de sangmême de la passion la plus délirante, l'homme froid , que la vengeance ou la cupidité ont long, necessepointd'avoirlaperceptiondubienetdu temps prémédité, et l'homicide qu'un moment mal, et de connaître la nature des actes auxquels de jalousie frénétique ou qu'une violente provoil se livre ; l'amour, la jaloiisie, la vengeance peu- cation ont fait commettre. Le danger social et la vent le subjuguer; il cède à l'entraînement de ses criminalité elle-même ne sont pas les mêmes désirs, mais il trouverait dans son sein la force dans ces diverses espèces. La justice , comme la de les combattre. Les passions violentes abrutis- raison politique, commande donc des degrés sent le jugement, mais ne le détruisent pas; distincts dans la pénalité, eilesemportent l'esprit à des résolutions extrê- C'est en obéissante cette lolmoraleque notre mes , mais elles ne le trompent ni par des hallu- Code a séparé les crimes commis avec ou sans pré einations , ni par des chimères. Elles excitent méditation. Il abandojine ensuite aux juges et momentanément des sentimensde cruauté, mais aux jurés le pouvoir d'abaisser les peines , par elles ne produisent pas cette perversion morale l'effet des circonstances atténuantes , d'après les qui porte Taliéné à immoler sans motifs l'être nuances infinies que réfléchissent les passions huqu'il chérit le plus. En un mot , il n'y a pas sus- maines , et les motifs d'excuse qui peuvent se pension temporaire des facultés de l'intelligence; puiser dans leur cause , dans les combats de l'alliomme agit sous l'empire d'un sentiment im- gent avec lui-même , dans ses efforts pour lutter périeux qui le maîtrise , mais il a accepté cette . contre le sentiment qui Pa dominé , dans ses redomlnatlon , il agit volontairement. grets et ses pleurs. Là s'arrête rindulgenee de

La loi pénale doit donc être entendue dans ce la loi ; l'accusé peut paraître digne de pitié, mais

sens , que le motif de justification qu'elle établit il reste coupable à ses yeux. Il doit , en effet , se

ne doit s'appliquer qu'aux seuls accusés qui sont reproeher d'avoir nourri un désir qui s'est peu à

ittdnts de démence. Sans doute , sous cette ex^ peu changé en une Indomptable passion , on de

pression il faut comprendre toutes les nuances s'être imprudemment placé dans une position

que la science médicale a reconnues dans l'allé- qui a dominé sa volonté , et lui a fait du crime

nation mentale; mais la condition nécessaire une sorte de nécessité.

[il Le docteur Georget, Dictienn. de médecine, [2] Tiraqneao, p. 15; Farinaciasqusst. 08, n»??; V* Ft4!e. Baldns, in l, impuherumj C de imp9ti. ; Juliiis

Clarus, inpract., qiiaest. 61, ii<> 7.

Les mêmes motifs penvent s'appliquer aux crimes commis dans Témotion d'une colère violente ou d'une juste douleur. « Quidquid in calore iracundiœ velfitj vel dicitur, nonpriits m* tum est, quant si perseverantiâ apparuit Jiidicium animi fuisse [(], » La colère, de même que la passion , n'est point une cause de justification , car l'homme a le ponvoir de dominer ses émotions et de s'en rendre maître ; mais elle peut être invoquée comme un motif d'excuse, et même , dans certains cas , son eiTet légal est plus étendu que celui des passions. C'est que l'emportement de la colère diffère sous un rapport de remportement d'une passion désordonnée. L'homme dont une cause imprévue et subite trouble l'esprit, n'a pas , comme celui qui est en proie à la jalousie , laissé fermenter dans son sein le poison qui , plus tard , bouleverse sa raison. 11 cède à un transport instantané ; il n'a pu le prévenir ni en écarter la cause ; aussi a-t>on assimilé la colère àla folie : ira furor brevis. Le devoir du législateur est de remonter à la source de cet emportement , et de discerner la nature desfaits qui l'ont excité, cùmsit difflcillimum justumdolorem temperare [2]. L'excuse n'est pasdanslacolère elle-même, mais dans la cause : uSimpiex iracundiœ calornon excusât, nisi jus ta causa /^r^cec^/ [3].» Les jfhciens. jurisconsultes distinguaient les causes de la colère, justœ ac injustœ causœ irœ aut doloris. Le Code pénal, qui a suivi en cela -la loi romaine, couvre le crime commisdans un moment de colère ou de douleur , du voile de l'excuse légale , lorsque le crime a été provoqué par des coups ou des blessures (art. 321 ), par l'adultère de l'épouse dans la maison conjugale ( art. 324), enfin par un outrage violent à la pudeur (art. 325 ). Voilà les justes causes de colère que reconnaît la loi ; elles dépouillent le crime de son caractère , et l'abaissent au rang des délits. Mais , hors de ces cas, la colère ou la doqleur rentrent dans la classe des circonstances atténuantes , et peuvent senlement motiver une atténuation de la peine : u Non excusant intotum, sedtantàm faciunt ut mitiùs delinquens puniatur [4]. »

L'imputabilité des actes commis en état de somnambulisme a donné lieu à des opinions diverses. Le mystérieux travail de l'intelligence

pendant le sonnneil échappe à rohservalioo , et dès lors ce n'est que sur de vagues présomptions qne les discussions ont pu s'asseoir, u Et ces discussions oiseuses, a dit M. Rossi [5], ne méritent d'être citées que comme un exemple de la témérité de l'homme, lorsqu'il prétend se lancer sans frein et sans guide dans le domaine de la justice morale. U suffit de se rappeler un instant les formes et les imperfections de la justice humaine, pour reconnaître qu'elle n'a ni les moyens, ni le besoin, ni le droit de s'enquérir des actions commises pendant le sommeil. »

Nous pensons également qu'il faut établir en principe que les somnambules ne sont point responsables des actes qu'ils ont commis dans leur sommeil. Ce n'est point par une assimilation que la loi ne permet point d'ailleurs, du somnambulisme à la démence; mais la volonté du somnambule est trop incertaine , pour qu'on puisse le rendre responsable de ses actes ; il y a doute, doute complet, sur laculpsibllité : l'agent doit être absous. Telle était aussi la règle mise en pratique dans l'ancienne jurisprudence, d'après la maxime : Dormiens furioso œquiparatur[é].

Cette règle avait quelques exceptions. Si le somnambule connaissait sa maladie, et n'avait pas pris les précautions que la prudence lui suggérait , le crime ^ui était imputé [7]. Mais il est évident que , dans ce cas même , il n'était coupable que d'imprudence on de négligence ; et telle est aussi la décision de la loi que les jurisconsultes citent à l'appui de l'imputabilité pénale : iiCulpam estquod a diligente provideri poterit, non esse proi/isum [s]. »

Une autre exception a été établie pour le cas où l'agent aurait ratifiée son réveil l'action qu'il a commise en état de somnambulisme [e]. Cette approbation , en effet, révélerait une volonté criminelle préexistente au crime ; elle indiquerait que le somnambule n'a fait qu'exécuter machinalement un dessein conçu à l'avance, et dont la pensée préoccupait encore son* sommeil ; et cependant , même dans cette hypothèse, combien insuffisantes sont les présomptions ! Qui dira si cette volonté, sans guide, ne se serait pas arrêtée de sang-froid devant l'exécution? Une large distance sépare le désir

[i] L. 48, Dig. de div, reg. jurU, [2] L. 38, § 8, Dig. adleg, Juliam de adulieriis, [3] Farinacius, quaest.Ol, n^ 13.

[4j Fariaacius, quacst. 01, nP 4. Voy, encore 1. 16, ^, 2, Dig. depmniê ; 1. 1, $ d^ Dig. ad S. C, turpitf \. 2yC.de aboi.

[6] Traité du droit pénal.

[6] Tiraqueau, de pœn.temp,^ p. 15 ; Farinacios, qnaesl. 08, n** 63;Mnyart de Vouglans, p. 29. [7] Farinacius, quœst. 08. n" 70.

[sj L. 31, Dig. ad le^. AquU, [•JMenochiuHjde arb , qu«esl.Iih.2,casu 827. n<^8.