CHAPITRE XIV

nS LA CONTRAINTS.

DfcriNinON DR LA GONTRAINTI. — DR LA GONTRAIHTR PHYSIQUE ET DR SES EFFETS. — DE LA CONTRAINTE KORALR. —QUELS DOIVENT AtRE SES EFFETS, SI LA LOI l' ADMET COHUE CAUSE DE JUSTIFICATION? — ^ELLE DÉRIVE SOIT DE LA CRAINTE DES MENAGES, SOIT DU COMMANDEMENT d'un supérieur. — QUEL DOIT ÊTRE LE CARACTERE DES MENACES POUR JUSTIFIER l' AGENT? — DANS QUEL CAS LA CONTRAINTE DEVIENT UNE SIMPLE CIRCONSTANCE ATTÉNUANTE. — SI LA FAIM PEUT AVOIR l'EFFET DE LA CONTRAINTE SUR LA CRIMINALITÉ DE L'AGENT. — DE LA CONTRAINTE PRODUITE PAR LE COMMANDEMENTD'uN SUPÉRIEUR. — DOCTRINE DE l'OBÉISSANCE PASSIVE. — APPLICATION DE CETTE DOCTRINE SUR LA RESPONSABILITÉ DES MILITAIRES, DE^ FONCTIONNAIRES, DES BNFANS, DES FEMMIS, ET DES DOMESTIQUES. (COMMENTAIRE DE L'ART. 64 DU GODE PÉNAL. )

La contrainte est une cause de justification, un accusateur. Rarement anssi ils ont l^esoîn

lorsque , suiTant les termes de l'art. 64, le pré- d'un complice, qui ne leur prête qu'une assis-

\enu a été contraint par une force à laquelle il tance forcée', et n'est entre leurs mains qu'un

n'a pu résister. instrument inerte. La contrainte morale se rén-

La loi n'a fait aucnne distinct ion entre la con- contre plus souvent , et les modifications qu'elle

trainte physique et la contrainte morale; on introduit dans la criminalité, plus variées dans

doit en conclure que l'une et l'autre se trouvent leurs effets , sont aussi plus difficiles à apprécier,

compromises danssa disposition. La contrainte morale est celle qui résuite,

La contrainte physique ne peut soulever des soit de la menace d'un mal plus ou moins grave,

difficultés bien sérieuses. Elles consiste , suivant en cas de refus d'exécuter le crime , soit du com-

la définition de Puffendorf , en ce que , <f malgré mandement d'une personne qui a autorité sur

la résistance d'une personne , ses membres sont l'agent.

employésàfaireonàsouffi'irquelquechose[i}. » Quelflues publicistes avaieiit nié que cette

Il est évident que l'acte commis dans cette sorte de contrainte pût être invoquée comme

situation passive n'est point nn acte Imputable, faitjustiflcatif.<(UDepersonne,aditBarbeyrac,

puisqu'il est ifivolontaire. L'auteur immédiat forcée par les menaces de quelque grand mal ,

n'est qu'un instrument matériel; le seul coupa- sans aucune violence physique et irrésistible,

ble est l'auteur de la violencjo. ' agit avec une espèce de volonté , et concourt en

Cette contrainte matérielle ne s'est produite quelque manière à l'action qu'elle exécute. U

qu'accidentellement. Lesauteurs d'un crime con- n'est pas absolument au-dessus de la fermeté de

sentent rarement à se créer un témoin , qui , af- l'esprit humain de se résoudre à mourir plutôt

franchi de la crainte d'une peine , peut devenir que de manquer à son devoir. La crainte d'un

grand mal , et même de la mort , peut bien dimi-

""" ' nuer le crime de celui qui commet, quoique

[1] Droit de la nature et des gens, 1. 1, p. 88. malgré soi, ime action mauvaise contre les In-