Esprit dçs lois, |iv. IX

riionnêteté d'une personne quelconque ; il suffit que l'acte soit de nature à soulever par son cynisme l'indignation de ceux qui, même fortuitement, auraient pu l'apercevoir.

Cfï caractère particulier du délit a été clairement reconnu par la Cour de cassation. Un homme et une femme avaient étL^ surpris par une ronde de nuit dans la rue in rebtis Veneris. Traiiuits devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'outrage public à la pudeur, ils furent renvoyés de la poursu i Le, par le motif que le fait constaté ne constituait pas ce (iélit. La Cour de cassation a annulé ce jugement, en déclarant '^ que les outrages à la pudeur, prévus et punis par l'arlicl(^ 330, sont ceux qui, n'ayant pas été accompagnés de violence ou de contrainte, n'ont pu blesser la pudeur de la per sonne sur laquelle des actes déshonnêtes peuvent avoir é\é exercés, qui n'ont ainsi pu offenser que les bonnes mu'urs, mais qui, par leur licence et leur publicité, ont dû être Toccasion d'un scandale public pour l'honnêteté et la pudeur de ceux qui fortuitement ont pu en être les témoins *.» l.a solution eût été évidemment contraire si la publicité du lien avait été déniée*. On lit, au reste, dans plusieure arrêts: " que les outrages à la pudeur, prévus et punis par l'art. 330, sont des délits qui, par leur licence et leur publicité, sont de ufiîure à blesser l'honnêteté de ceux qui, même fortuitement, en ont été les témoins 3. »

1314. Il importe cependant que la culpabilité de l'agent soit constatée. Les actes qui constituent un outrage à la pudeur soîit de deux sortes : les uns, par leur cynisme et leur immoralité, emportent, par le seul fait de leur existence matérielle, la ]>reuve de l'intention impudique qui a animé l'agent. Les autres ne blessent pas eux-mêmes l'honnêteté et la décence et ne deviennent répréhensibles que lorsque l'agent, par le mofie et les circonstances de leur perpétration, et surtout \m l'intention qui le dirige, en fait un sujet de scandale. L*elément intentionnel, condition nécessaire du délit, est ici