Cass , âV avril 1834, Bull. n. 12â

± Cass., ch. rcun., V' mai 18^4, Bull. n. 133.

espèces où cette interprétation fut de nouveau consacn'o. Dos chefs d'ateliers, abusant de leur autorité sur des jeunes iilles qu'ils employaient, se livraient sous leurs yeux à des actes obscènes. La Cour de cassation a rejeté les pourvois formés contre les arrêts qui avaient appliqué Tart. 334, en déclarant, dans Tune de ces espèces, « que Tarrôt attaqué constate que le prévenu se livrait sur sa propre personne à des actes d'impudicité en présence de chacune des jeunes filles qu'il attirait près de lui, et cela dans le but de corrompre les jeunes imaginations de ces enfants * ; » — et dans l'autre : « qu'il est déclaré en fait à la charge du demandeur qu'en excitant habituellement la débauche des jeunes filles mineures qui étaient à son service, il n'a pas eu seulement pour but d'assouvir sa propre passion, mais qu'il est devenu pour les jeunes filles un intermédiaire de débauche et de corniption ; que s'il n'est point constaté qu'il ait reçu aucun salaire pour se livrer à ces actes honteux, cette circonstance n'est pas nécessaire pour justifier l'application de l'art. 334 ; que ce délit résulte de la seule intervention d'un tiers pour servir la passion d'autrui, quel que soit le mobile de cette intervention et lors même qu'un vil trafic y serait étranger *. » Ainsi, dans ces deux espèces, le corrupteur n'est pas un séducteur ; il n'agit pas dans l'intérêt d'une passion personnelle, il cherche à dépraver parce qu'il est vicieux et qu'il trouve une sorte de plaisir à répandre sa dépravation ; mais il ne songe pas à profiter de la corruption qu'il excite, il se borne à l'exciter. Il est donc un intermédiaire de débauche entre les jeunes filles qu'il a corrompues et les passions que cette corruption alimentera, et c'est à raison de ce rôle d'agent et d'instrument qu'il peut rentrer dans les termes de l'art. 334 3.

i538. La question devient plus délicate dans d'autres espèces. Il s'est trouvé des êtres cyniques et blasés qui ont le besoin d'exciter la débauche, non pour satistaire leurs pas-