Cass., 26 juin 1838, Devil. et Car

3. V. encore dans ce sens Cass., l»'^ juin 1844, Bull. n. 193.

métier de prostituer. Le métier existe, en effet, lorsque ragent a plusieurs fois tiré profit d*un acte de la même nature , lorsqu'à Tégard de la même personne il a fait le métier de proxénète, lorsque plusieurs actes d'excitation sont constatés à sa charge. Il n'importe alors que ces actes n'aient eu lieu qu'à l'égard de la même personne, car il faudrait décider que celui qui aurait trafiqué pendant plusieurs années de cette seule personne ne serait pas coupable d'une excitation à la débauche, ce qui nous semble inadmissible. Les anciens auteurs exigeaient également l'habitude comme un élément du délit, mais ils la faisaient résulter du nombre des actes, et non de celui des personnes : Non dicitur leno nec lenocinii pœnâ punitur, qui setnel tantum lenocinium fecit : requiriiur enim consuetudo saltem per trinum actum *. On croit trouver la pluralité des victimes dans le *inot jeunesse qu'emploie l'article ; mais l'emploi de ce mot s'explique par l'intention d'y comprendre les deux sexes, et d'ailleurs il désigne l'âge, et non une collection d'individus. Dans la discussion du Code, on voit que la commission du Corps législatif et le Conseil d'Etat hésitèrent entre les mots de jeunesse et d'individus au-dessous de vingt ans , et nulle expression ne permet d'admettre que la première de ces locutions ait été employée pour imposer la nécessité d'une pluralité d'individus : la loi a puni la flétrissure tentée sur la jeunesse , comme les anciens punissaient Toutrage fait à la vieillesse. C'est l'âge qu'elle a voulu protéger : Maxima debetur puero reve^ rentia.

1544. Cette opinion a définitivement prévalu. Après deux arrêts rendus dans le sens de la jurisprudence des chambres réunies 2, la question s'étant présentée de nouveau,un dernier arrêt, rendu à notre rapport, a déclaré : « que l'art. 334 punit d'une manière générale tous ceux qui trafiquent de la corrup-

1. Farinacius, quaest. 144, num 35; Menochius, de arbitr.,qUîaBst casu 534, Dum. 49.