‹ Théorie du Code pénalChapitre 185 sur 400 · L.31,auCod. ad Icg, Jul. de adulteriis. Y- 5"pra, p · texte numérisé non relu

L.31,auCod. ad Icg, Jul. de adulteriis. Y- 5"pra, p

gui propriam texorem contra naturam camaliter cognoverat^Al fut condamné à la peine du feu. Julius Qarus, après avoir cité Gomez, établit que cette décision est conforme à l'opinion commune 2. Menochius adopte cet avis, et ajoute ^ Reatè quidem^ quia si grave est delictinn sic canstuprare mulierem, multo gravius est propriam uxorem K Farinacius pose cette opinion comme un principe : Poma mortis locum kabet in eo qui prœp&stera venere cognovit uxorem suam ; nom gravius est delictum cum ttxore quàm cum alia fœmina *. Enfin Jousse reproduit cette jurisprudence en ces termes : « La peine du crime de sodomie a lieu non-seulement contre ceux qui rem habent cum masculo, mais encore à regard de ceux qui accedunt ad mulierem prœpostera venere ; et cette peine a pareillement lieu à Tégard de ceux qui en usent ainsi à regard de leurs propres femmes 5. »

Ces autorités fortifient l'interprétation de la Cour de cassation en prouvant que Tancienne jurisprudence n'avait pas hésité à admettre l'existence du crime, même entre époux. Et en effet, réponse est-elle livrée à son mari de manière que la loi ne la doive plus protéger contre les excès de sa puissance ? Ne réprime-t-elle pas les voies de fait et les violences dont il se rend coupable envers elle ? Pourquoi donc une seule espèce de violence, et la plus odieuse, resteraitt-elle impunie ? Il faut distinguer sans doute la pudeur de la jeune fille et la pudeur de Tépouse ; mais celle-ci n'a-t-elle pas aussi ses limites et sa réserve ? Si elle a accordé au mari la disposition de sa personne, son droit n'est-il pas restreint par le but même du mariage ? S'il excède son pouvoir et s'il éprouve de la résistance, peut-il encore invoquer ce droit ? Il commet alors un abus de sa puissance, un abus de sa force ; il commet un crime, et Ton chercherait vainement une excuse qui pût en atténuer la gravité. C'est toutefois avec cir-

Page 1